De par le Roi ... (Ordonnance du lieutenant général du bailliage d'Orléans concernant la police des voitures et messageries.). PDF Download

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1708 1708

De par le Roi ... (Ordonnance du lieutenant général du bailliage d'Orléans concernant la police des voitures et messageries.).

Author: France. Bailliage (Orléans)
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Author: France. Bailliage (Orléans)
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De Par Le Roi, M. Le Bailli, Lieutenant Général De Police Des Ville Et Bailliage Royal De Versailles, Ou M. Le Lieutenant Au Dit Siege. Ordonnance De Police, Concernant l'observation des Fêtes PDF

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De par le roi, Ordonnance de police, rendue par M. le lieutenant général du bailliage du Palais PDF

Author: Palais de justice (Paris, France)
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Ordonnance de police rendue par M le lieutenant général du bailliage du Palais PDF

Author: France. Bailliage du Palais (Paris)
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De par le Roy... et M. le lieutenant général de police du bailliage de Vendôme. Ordonnance de police portant défenses de sonner les cloches pendant l'orage PDF

Author: France. Bailliage (Vendôme, Loir-et-Cher)
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De par le Roi et Monsieur le lieutenant général de police... de Tours. Ordonnance concernant les ouvriers, garçons et compagnons des différents états, arts, manufactures et métiers... PDF

Author: France. Bailliage (Tours)
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne Léonard Lefort, en cinq cents livres d'amende, pour ne pas s'être conformé aux règlemens rendus sur le fait des carrières, du 22 septembre 1780 PDF

Author: Paris (France). Lieutenant général de police
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(Ordonnance du lieutenant général de police, pour le bon ordre et la propreté des rues pendant le séjour du roi.). PDF

Author: France. Bailliage (Metz)
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Ordonnance de Monsieur le lieutenant général... de police... qui règle le prix des voitures de la cour, pendant le voyage du roi à Chantilly PDF

Author: France. Châtelet de Paris
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De par le Roi, messieurs les prévôt des marchands, et échevins, et M. le lieutenant général de police. Ordonnance de police, qui fait défenses à toutes personnes de s'arrêter avec les carioles ou autres voitures, sur les quais, places, & dans les rues de cette ville... Du 7 septembre 1787. (Signé, Basset). PDF

Author: Lyon. Police
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