Cours de Droit Des Obligations 2023 PDF Download
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Author: Daniel Bert
Publisher:
ISBN: 9782383130116
Category :
Languages : en
Pages : 0
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Author: Daniel Bert
Publisher:
ISBN: 9782383130116
Category :
Languages : en
Pages : 0
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Author: Clément François
Publisher:
ISBN: 9782380410426
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Author: Philippe Malaurie
Publisher:
ISBN:
Category : Obligations (Law)
Languages : en
Pages : 457
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![Les obligations : [droit civil] PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/njEbjgEACAAJ?fife=w80-h100)
Author: Jacques Flour
Publisher:
ISBN: 9782247130399
Category : Law
Languages : fr
Pages : 0
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Dans une matiere d'une importance sociale considerable, l'ouvrage fait le point d'une jurisprudence particulierement abondante, interessant autant le droit des quasi-contrats que la responsabilite delictuelle. Il tient compte des perspectives d'evolution resultant de la reforme du droit des obligations (ordonnance du 10 fevrier 2016).
Author: Corinne Renault-Brahinsky
Publisher:
ISBN: 9782297221511
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Author: Lionel Andreu
Publisher:
ISBN: 9782297074414
Category :
Languages : fr
Pages : 878
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La 4e de couverture indique : "L'obligation est un lien de droit en vertu duquel une personne, appelée débiteur, est tenue envers une autre, appelée créancier, d'exécuter une prestation. Tout y est : les actes juridiques (la notion et la conclusion du contrat, le contenu et les effets du contrat l'inexécution du contrat), les faits juridiques (responsabilité civile, quasi-contrats) et le régime général des obligations (les droits des créanciers, les opérations sur obligation...). Cet ouvrage, conforme au cours magistral de Droit des obligations et du Régime général dispensé en L2 et 13, a été entièrement conçu en tenant compte de la réforme du droit des obligations et intègre les dispositions de la loi de ratification du 20 avril 2018 qui est entrée en vigueur le 1er octobre 2018."
Author: Philippe Delebecque
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
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Author: Patrick Canin
Publisher: Hachette Éducation
ISBN: 2017235520
Category : Study Aids
Languages : fr
Pages : 189
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Ce manuel synthétique permet d’assimiler efficacement le programme de droit des obligations tel qu’il est enseigné dans les facultés de droit. Clair et structuré, il facilitera l’initiation comme la préparation des examens et concours. • Plan de l’ouvrage : 1. La notion d’obligation Partie 1 : L’acte juridique : le contrat 2. Les classifications des contrats 3. La formation du contrat 4. Les effets du contrat 5. L’inexécution du contrat Partie 2 : Le fait juridique : la responsabilité extracontractuelle 6. Les conditions de la responsabilité extracontractuelle 7. Les effets de la responsabilité extracontractuelle Partie 3 : Le rapport d’obligation 8. Les modalités des obligations 9. La transmission et l’extinction des obligations
Author: Stéphanie Porchy-Simon
Publisher: Dalloz
ISBN: 2247220479
Category : Law
Languages : fr
Pages : 737
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Saisir tout le droit des obligations. De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la théorie générale de l'obligation, c'est-à-dire ses sources (contrat, responsabilité, quasi-contrat), puis expose les règles communes structurant toutes les obligations (modalités, transmission et mode d'extinction). Destiné principalement aux étudiants de deuxième année de licence de droit, l'ouvrage se distingue par l'alliance d'un cours approfondi et d'importants compléments pédagogiques à la fin de chaque chapitre. Cet HyperCours est donc l'outil indispensable pour appréhender au mieux cette matière d'une grande richesse et en évolution permanente.
Author: Rémy Cabrillac
Publisher:
ISBN: 9782247180530
Category : Obligations (Law)
Languages : fr
Pages : 0
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