Chambre des Pairs... Séance du... 20 juillet 1820. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes de 1820 PDF Download

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Chambre des Pairs... Séance du... 20 juillet 1820. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes de 1820

Chambre des Pairs... Séance du... 20 juillet 1820. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes de 1820 PDF Author: Gaston de Lévis
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Chambre des Pairs... Séance du... 20 juillet 1820. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes de 1820

Chambre des Pairs... Séance du... 20 juillet 1820. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes de 1820 PDF Author: Gaston de Lévis
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Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 19 juin 1820. Opinion de M. le Cte de Sèze sur la proposition relative... aux colons de Saint-Domingue

Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 19 juin 1820. Opinion de M. le Cte de Sèze sur la proposition relative... aux colons de Saint-Domingue PDF Author: Raymond de Seze
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Chambre des Pairs... Séance du... 19 juin 1820. Opinion de M. le Cte Lanjuinais sur la proposition d'accorder un sixième sursis aux débiteurs colons de Saint-Domingue...

Chambre des Pairs... Séance du... 19 juin 1820. Opinion de M. le Cte Lanjuinais sur la proposition d'accorder un sixième sursis aux débiteurs colons de Saint-Domingue... PDF Author: Jean-Denis Lanjuinais
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Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 19 juin 1820. Opinion de M. le duc de Praslin sur la proposition relative au renouvellement du sursis accordé aux colons de Saint-Domingue...

Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 19 juin 1820. Opinion de M. le duc de Praslin sur la proposition relative au renouvellement du sursis accordé aux colons de Saint-Domingue... PDF Author: Charles-Raynard-Laure-Félix Praslin (duc de)
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Chambre des pairs de France. Session de 1820. Séance du... 23 juillet 1821. Résumé fait par M. le comte de Villemanzy, au nom de la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux pensions à établir sur le domaine extraordinaire, en faveur des donataires dépossédés

Chambre des pairs de France. Session de 1820. Séance du... 23 juillet 1821. Résumé fait par M. le comte de Villemanzy, au nom de la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux pensions à établir sur le domaine extraordinaire, en faveur des donataires dépossédés PDF Author: Jacques-Pierre Orillard Villemanzy (Cte de)
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Chambre des Pairs de France... Séance du mardi 2 mai 1820. 1er rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen de deux projets de lois, relatifs, l'un à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818, l'autre au règlement définitif de ce même budget...

Chambre des Pairs de France... Séance du mardi 2 mai 1820. 1er rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen de deux projets de lois, relatifs, l'un à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818, l'autre au règlement définitif de ce même budget... PDF Author: François Barbé de Marbois
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Chambre des pairs de France. Extrait des registres de la chambre. Du lundi 19 juin 1820. Résolution de la chambre des pairs ...

Chambre des pairs de France. Extrait des registres de la chambre. Du lundi 19 juin 1820. Résolution de la chambre des pairs ... PDF Author:
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Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 12 juin 1821. Discours prononcé dans cette séance par M. le maréchal duc d'Albuféra, à l'occasion de la mort de M. le maréchal duc de Dantzick

Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 12 juin 1821. Discours prononcé dans cette séance par M. le maréchal duc d'Albuféra, à l'occasion de la mort de M. le maréchal duc de Dantzick PDF Author: Louis Gabriel Suchet
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Chambre des Pairs. Session de 1819. Séance du... 6 mai 1820. Développements d'une proposition faite... par M. le Vte Dubouchage, et tendant au renouvellement du sursis accordé aux colons de Saint-Domingue...

Chambre des Pairs. Session de 1819. Séance du... 6 mai 1820. Développements d'une proposition faite... par M. le Vte Dubouchage, et tendant au renouvellement du sursis accordé aux colons de Saint-Domingue... PDF Author: François-Joseph Du Bouchage
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Chambre des Pairs... Séance du... 22 avril 1820. Développements d'une proposition faite à la Chambre, par M. le duc de Lévis, relativement aux majorats

Chambre des Pairs... Séance du... 22 avril 1820. Développements d'une proposition faite à la Chambre, par M. le duc de Lévis, relativement aux majorats PDF Author: Gaston de Lévis
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Pages : 27

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