Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du jeudi 20 mars 1817. Rapport fait à la Chambre par M. le comte d'Aguesseau au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à divers échanges de biens domaniaux... PDF Download

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Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du jeudi 20 mars 1817. Rapport fait à la Chambre par M. le comte d'Aguesseau au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à divers échanges de biens domaniaux...

Author: Henri-Cardin-Jean-Baptiste Aguesseau (marquis d')
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Author: Henri-Cardin-Jean-Baptiste Aguesseau (marquis d')
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Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du... 15 mars 1817. Proposition faite à la Chambre par M. le duc de Choiseul (de rectifier le titre inexact du chapitre V du budget portant deux millions pour les dépenses de la Chambre des Pairs)... PDF

Author: Claude-Antoine-Gabriel de Choiseul
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Languages : fr
Pages : 5

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Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du... 3 mars 1818. Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif au recrutement de l'armée... PDF

Author: Édouard Fitz-James (duc de)
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Languages : fr
Pages : 60

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Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du jeudi 20 mars 1823 PDF

Author: Pierre Daru
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Languages : fr
Pages : 12

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Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du mardi 31 mars 1818. Développements d'une proposition faite à la Chambre par M. le duc de Doudeauville, relative à un mode d'accueillir ou de rejeter les hommages offerts à la Chambre des Pairs. Imprimés par ordre de la Chambre PDF

Author: Ambroise-Polycarpe de La Rochefoucauld-Doudeauville
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Languages : fr
Pages : 14

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Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance... du 9 mars 1818. Développements des motifs de l'amendement proposé par la commission spéciale sur l'article XXVIII, titre VI, du projet de loi relatif au recrutement de l'armée, par M. le maréchal duc de Tarente,... PDF

Author: Étienne-Jacques-Joseph-Alexandre Macdonald
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Languages : fr
Pages : 20

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Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du... 7 mars 1818. Développements des motifs de l'amendement proposé par la commission spéciale sur l'art. XXIV, titre IV, du projet de loi relatif au recrutement de l'armée, par M. le maréchal duc de Tarente,... PDF

Author: Étienne-Jacques-Joseph-Alexandre Macdonald
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Languages : fr
Pages : 13

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Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du mardi 11 février 1817. Communication faite à la Chambre des Pairs par M. le duc de Richelieu,... relativement à l'exécution du traité du 20 novembre 1815 PDF

Author: Armand Emmanuel Du Plessis duc de Richelieu
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Languages : fr
Pages : 6

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Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du... 31 mars 1818. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Sèze, au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'emprunt de deux millions pour l'achèvement du pont de Bordeaux PDF

Author: Raymond de Seze
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Languages : fr
Pages : 21

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Author: Kress Library of Business and Economics
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Category : Business
Languages : en
Pages : 422

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