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Chambre des Députés. Opinion improvisée par M. le général Foy,... sur le chapitre II du budget de la Marine (personnel). Séance du 26 juin 1821

Author: Maximilien-Sébastien Foy
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Languages : fr
Pages : 18

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Author: Maximilien-Sébastien Foy
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Languages : fr
Pages : 18

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Opinion de M. le Comte Du Hamel,... sur le chapitre du budget du ministère de la Marine relatif aux colonies. Séance du 3 avril 1822 PDF

Author: Louis-Joseph Du Hamel (Cte.)
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Pages : 11

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Opinion de M. Benjamin-Constant sur le chapitre XI du budget du Ministère de la Marine PDF

Author: Benjamin de Constant de Rebecque
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Pages : 24

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Chambre des Députés. Réponse de M. le ministre de la Marine (Mis de Clermont-Tonnerre) aux observations faites par M. le général Foy sur le chapitre II du budget de la Marine relatif aux travaux de défense des colonies... Séance du 3 avril 1882 PDF

Author: Aimé-Marie-Gaspard duc de Clermont-Tonnerre
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Pages : 8

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Chambre des Députés. Opinion de M. Manuel,... sur le budget du ministère de la Marine... Séance du 3 avril 1822 PDF

Author: Jacques-Antoine Manuel
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Pages : 4

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Chambre des députés. Session de 1821. Suite de la délibération sur le budget de la marine pour l'exercice 1822. Discussion particulière au 6e chapitre et au Collège de Marine, extraite de la séance du 3 avril 1822 PDF

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Opinion de M. Labbey de Pompierres,... sur le chapitre XI du budget du ministère de la Marine (colonies). Séance du 31 juillet 1822 PDF

Author: Guillaume-Xavier Labbey de Pompières
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Suite de la délibération sur le budget de la marine pour l'exercice 1822. Discussion particulière au sixième chapitre et au collège de marine, extraite de la séance du 3 avril 1822 PDF

Author: France. Chambre des députés (1814-1848)
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Opinion de M. Labbey de Pompierres,... sur le chapitre IV du budget du ministère de la Marine (approvisionnements)... Séance du 31 juillet 1822. - Réplique de M. Labbey de Pompierres à M. le ministre de la Marine PDF

Author: Guillaume-Xavier Labbey de Pompières
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Languages : fr
Pages : 6

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Opinion de M. le Cte de Chastellux,... sur le chapitre II du budget du ministère de la guerre. Séance du 29 juillet 1822 PDF

Author: Cte de Chastellux
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