Rapport... (Prorogation d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Douarnenez) par M. Delacroix,... (18 décembre 1880.). PDF Download

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Rapport... (Prorogation d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Douarnenez) par M. Delacroix,... (18 décembre 1880.).

Rapport... (Prorogation d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Douarnenez) par M. Delacroix,... (18 décembre 1880.). PDF Author: Jacques-Jules Delacroix
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Rapport... (Prorogation d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Douarnenez) par M. Delacroix,... (18 décembre 1880.).

Rapport... (Prorogation d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Douarnenez) par M. Delacroix,... (18 décembre 1880.). PDF Author: Jacques-Jules Delacroix
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Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Plouider) par M. Delacroix,... (22 décembre 1880.).

Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Plouider) par M. Delacroix,... (22 décembre 1880.). PDF Author: Jacques-Jules Delacroix
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Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les alcools à l'octroi du Bourg-Blanc) par M. Delacroix,... (21 décembre 1880.).

Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les alcools à l'octroi du Bourg-Blanc) par M. Delacroix,... (21 décembre 1880.). PDF Author: Jacques-Jules Delacroix
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Rapport... (Perception de surtaxe sur les vins, alcools, cidres, poirés et hydromels à l'octroi de La Fère) par M. Delacroix,... (22 décembre 1880.).

Rapport... (Perception de surtaxe sur les vins, alcools, cidres, poirés et hydromels à l'octroi de La Fère) par M. Delacroix,... (22 décembre 1880.). PDF Author: Jacques-Jules Delacroix
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Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Lesneven, Finistère, par M. Daron,... (17 décembre 1880.).

Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les spiritueux à l'octroi de Lesneven, Finistère, par M. Daron,... (17 décembre 1880.). PDF Author: Antoine-Pierre Daron
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Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Lambézellec, Finistère), par M. Chavanne,... (7 décembre 1880.).

Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Lambézellec, Finistère), par M. Chavanne,... (7 décembre 1880.). PDF Author: Dr. Alexis Chavanne
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Rapport... (Prorogation de la perception du droit d'octroi établi sur les spiritueux dans la banlieue de Paris) par M. Delacroix,... (24 décembre 1880.).

Rapport... (Prorogation de la perception du droit d'octroi établi sur les spiritueux dans la banlieue de Paris) par M. Delacroix,... (24 décembre 1880.). PDF Author: Jacques-Jules Delacroix
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Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Tréboul) par M. Delacroix,... (16 juillet 1881.).

Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Tréboul) par M. Delacroix,... (16 juillet 1881.). PDF Author: Jacques-Jules Delacroix
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Rapport... [Prorogation des surtaxes sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Servan.] Par M. Eugène Durand,... [13 décembre 1880.].

Rapport... [Prorogation des surtaxes sur les vins, sur les cidres, poirés et hydromels et sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Servan.] Par M. Eugène Durand,... [13 décembre 1880.]. PDF Author: Eugène Durand
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Rapport... (Perception d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Tulle) par M. Delacroix,... (4 février 1882.).

Rapport... (Perception d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Tulle) par M. Delacroix,... (4 février 1882.). PDF Author: Jacques-Jules Delacroix
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