Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Bagnères-de-Bigorre, Hautes-Pyrénées), par M. Chaumontel,... (15 juillet 1880.).

---

Rapport ... (Prorogation des surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Beauvais, Oise), par M. Chaumontel, ... (16 décembre 1881.).

---

Rapport... (Prorogation de surtaxes établies sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Aubagne, Bouches-du-Rhône), par M. Chaumontel,... (16 décembre 1881.).

---

Rapport... (Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool perçues à l'octroi de Chaumont, Haute-Marne), par M. Chaumontel,... (27 décembre 1884.).

---

Rapport... (Prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Lyon, Rhône), par M. Chaumontel,... (25 mars 1888.).

---

Rapport... (Prorogation d'une surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Cannes, Alpes-Maritimes), par M. Alfred Chardon,...

---