Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Brest), par M. Chavoix,... (1er août 1879.).

Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Brest), par M. Chavoix,... (1er août 1879.). PDF Author: Dr. Jean-Baptiste Chavoix
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Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Brest), par M. Chavoix,... (1er août 1879.).

Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Brest), par M. Chavoix,... (1er août 1879.). PDF Author: Dr. Jean-Baptiste Chavoix
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Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Pol-de-Léon), par M. Chavoix,... (31 juillet 1879.).

Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Saint-Pol-de-Léon), par M. Chavoix,... (31 juillet 1879.). PDF Author: Dr. Jean-Baptiste Chavoix
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Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Lambézellec, Finistère), par M. Chavanne,... (7 décembre 1880.).

Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Lambézellec, Finistère), par M. Chavanne,... (7 décembre 1880.). PDF Author: Dr. Alexis Chavanne
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Rapport... (Prorogation d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Clamecy, Nièvre), par M. Chaumontel,... (1er août 1879.).

Rapport... (Prorogation d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Clamecy, Nièvre), par M. Chaumontel,... (1er août 1879.). PDF Author: Louis-François Chaumontel
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Projet de loi concernant la perception d'une taxe sur les spiritueux à l'octroi de Brest, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. Léon Say, ministre des Finances (31 juillet 1879).

Projet de loi concernant la perception d'une taxe sur les spiritueux à l'octroi de Brest, présenté au nom de M. J. Grévy, Président de la Rép. fr., par M. Léon Say, ministre des Finances (31 juillet 1879). PDF Author: Léon Say
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Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Nice et exhaussement du taux de la surtaxe actuellement perçue sur le vin), par M. Chavoix,... (14 décembre 1886.).

Rapport... (Établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Nice et exhaussement du taux de la surtaxe actuellement perçue sur le vin), par M. Chavoix,... (14 décembre 1886.). PDF Author: Henri Chavoix
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Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Luçon, Vendée), par M. Chaley,... (30 novembre 1880.).

Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Luçon, Vendée), par M. Chaley,... (30 novembre 1880.). PDF Author: Joseph-Camille Chaley
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Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Taninges), par M. Chantemille,... (29 novembre 1877.).

Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Taninges), par M. Chantemille,... (29 novembre 1877.). PDF Author: Joseph Chantemille
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Rapport... (Prorogation d'une surtaxe sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Landéda, Finistère), par M. Chaumontel,... (31 juillet 1879.).

Rapport... (Prorogation d'une surtaxe sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de Landéda, Finistère), par M. Chaumontel,... (31 juillet 1879.). PDF Author: Louis-François Chaumontel
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Rapport fait au nom de la 15e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Saint-Junien, par M. Monteils, député (1er août 1879).

Rapport fait au nom de la 15e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Saint-Junien, par M. Monteils, député (1er août 1879). PDF Author: Dr. Amédée-Jean-Baptiste-Marie Monteils
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