Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget des recettes pour l'Ex. 1880, par M. Wilson, député (10 juin 1879). PDF Download

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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget des recettes pour l'Ex. 1880, par M. Wilson, député (10 juin 1879).

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget des recettes pour l'Ex. 1880, par M. Wilson, député (10 juin 1879). PDF Author: Daniel Wilson
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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget des recettes pour l'Ex. 1880, par M. Wilson, député (10 juin 1879).

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget des recettes pour l'Ex. 1880, par M. Wilson, député (10 juin 1879). PDF Author: Daniel Wilson
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi... portant fixation du budget des recettes de l'Exercice 1879, par M. Wilson, député (21 déc. 1878).

Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi... portant fixation du budget des recettes de l'Exercice 1879, par M. Wilson, député (21 déc. 1878). PDF Author: Daniel Wilson
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget des recettes pour l'Exercice 1879, par M. Wilson, député (14 nov. 1878).

Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget des recettes pour l'Exercice 1879, par M. Wilson, député (14 nov. 1878). PDF Author: Daniel Wilson
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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture d'un crédit extraordinaire de 280.000 fr. au budget du Ministère des Finances, Ex. 1879, pour payer la 1re annuité du prix d'achat de la manufacture des tabacs de Pantin ; 2 ° annulation d'une somme de 280.000 fr. sur le crédit du Chap. LXXVI du budget du même Ministère (Ex. 1879), par M. Wilson, député (31 mai 1879).

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture d'un crédit extraordinaire de 280.000 fr. au budget du Ministère des Finances, Ex. 1879, pour payer la 1re annuité du prix d'achat de la manufacture des tabacs de Pantin ; 2 ° annulation d'une somme de 280.000 fr. sur le crédit du Chap. LXXVI du budget du même Ministère (Ex. 1879), par M. Wilson, député (31 mai 1879). PDF Author: Daniel Wilson
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses de l'Ex. 1880 (Ministère des Finances), par M. Wilson, député (5 avril 1879).

Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses de l'Ex. 1880 (Ministère des Finances), par M. Wilson, député (5 avril 1879). PDF Author: Daniel Wilson
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Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le 2e projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1887, par M. Wilson,... (24 janvier 1887.).

Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le 2e projet de loi (rectifié) portant fixation du budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1887, par M. Wilson,... (24 janvier 1887.). PDF Author: Daniel Wilson
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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi... concernant : 1 ° l'ouverture au Ministre des Finances, sur les Exercices 1878 et 1879 d'un crédit de 20.530.978 fr. 10 c. pour le paiement des garanties d'intérêt dues au chemin de fer de l'Ouest... 2 ° l'annulation de divers crédits ouverts sur l'Exercice 1878 au Ministre des Travaux publics et montant ensemble à 17.908.142 fr., par M. Wilson, député (29 mars 1879).

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi... concernant : 1 ° l'ouverture au Ministre des Finances, sur les Exercices 1878 et 1879 d'un crédit de 20.530.978 fr. 10 c. pour le paiement des garanties d'intérêt dues au chemin de fer de l'Ouest... 2 ° l'annulation de divers crédits ouverts sur l'Exercice 1878 au Ministre des Travaux publics et montant ensemble à 17.908.142 fr., par M. Wilson, député (29 mars 1879). PDF Author: Daniel Wilson
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi, portant fixation du Budget des dépenses de l'Exercice 1878, par M. Wilson, député (28 mars 1878).

Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi, portant fixation du Budget des dépenses de l'Exercice 1878, par M. Wilson, député (28 mars 1878). PDF Author: Daniel Wilson
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture de crédits supplémentaires sur les Ex. 1876 et 1877 ; 2 ° ouverture et annulation de divers crédits supplémentaires relatifs à l'Ex. 1878 ; 3 ° ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'Ex. 1879 ; 4 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'Exercices périmés et clos, par M. Wilson, député (29 mars 1879).

Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture de crédits supplémentaires sur les Ex. 1876 et 1877 ; 2 ° ouverture et annulation de divers crédits supplémentaires relatifs à l'Ex. 1878 ; 3 ° ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'Ex. 1879 ; 4 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'Exercices périmés et clos, par M. Wilson, député (29 mars 1879). PDF Author: Daniel Wilson
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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture d'un crédit de 1.700.000 fr. au Ministre des Travaux publics, sur l'Ex. 1879 pour la réparation des dommages causés aux routes nationales par les intempéries de l'hiver 1878-79, par M. Wilson, député (15 juillet 1879).

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture d'un crédit de 1.700.000 fr. au Ministre des Travaux publics, sur l'Ex. 1879 pour la réparation des dommages causés aux routes nationales par les intempéries de l'hiver 1878-79, par M. Wilson, député (15 juillet 1879). PDF Author: Daniel Wilson
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