Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Marans à Surgères), par M. Brossard,... (29 juillet 1882.).

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Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Marans à Surgères), par M. Chardon,... (22 décembre 1882.).

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Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Neufchâteau à Barizey-la-Côte), par M. Brossard,... (8 août 1882.).

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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Marans à Surgères..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... et par M. Léon Say,... (1er juillet 1882).

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Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'Issoudun à Saint-Florent, par ou près Charost), par M. Brossard,... (30 janvier 1882.).

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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Trilport à la Ferté-Milon, par M. Frogier de Ponlevoy,... (29 juillet 1882).

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Rapport... (Déclaration d'utilité publique de la première section du chemin de fer de Bazas à Auch, comprise entre Bazas et Eauze), par M. Brossard,... (4 mars 1882.).

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Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mende au Puy), par M. Brossard,... (18 novembre 1878.).

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Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Fontenay-le-Comte à Cholet), par M. Chardon,... (29 juillet 1882.).

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Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Lacanau à l'Océan), par M. Brossard, (31 janvier 1889.).

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