Rapport... [Déclaration d'utilité publique de l'établissement du chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, de Méru à La Basse.] Par M. Dufoussat,... [28 mars 1902.]. PDF Download

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Rapport... [Déclaration d'utilité publique de l'établissement du chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, de Méru à La Basse.] Par M. Dufoussat,... [28 mars 1902.].

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Author: Léonard-Baptiste Dufoussat
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Rapport... [Déclaration d'utilité publique de l'établissement du chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, de Méru à La Basse.] Par M. Dufoussat,... [28 mars 1902.].

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Author: Léonard-Baptiste Dufoussat
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Rapport... [Déclaration d'utilité publique de l'établissement du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, d'Ambonnay à Châlons-sur-Marne.] Par M. Dufoussat,... [21 mars 1902.].

Rapport... [Déclaration d'utilité publique de l'établissement du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, d'Ambonnay à Châlons-sur-Marne.] Par M. Dufoussat,... [21 mars 1902.]. PDF

Author: Léonard-Baptiste Dufoussat
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Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Pont-de-la-Deûle à Pont-à-Marcq), par M. Émile Cornudet,... (10 mars 1894.).

Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Pont-de-la-Deûle à Pont-à-Marcq), par M. Émile Cornudet,... (10 mars 1894.). PDF

Author: Émile Cornudet
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Rapport... (Déclaration d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Eure, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre, de Bernay à Cormeilles, par M. Gustave Lhopiteau,... (26 janvier 1903.).

Rapport... (Déclaration d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Eure, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre, de Bernay à Cormeilles, par M. Gustave Lhopiteau,... (26 janvier 1903.). PDF

Author: Gustave Lhopiteau
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Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département de la Haute-Savoie, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails, de Saint-Cergues aux Voirons), par M. Cornudet,... (16 juin 1892.).

Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département de la Haute-Savoie, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails, de Saint-Cergues aux Voirons), par M. Cornudet,... (16 juin 1892.). PDF

Author: Émile Cornudet
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Rapport... (déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Var, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, de Toulon à Hyères), par M. Germain Périer,... (27 mars 1901.).

Rapport... (déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Var, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, de Toulon à Hyères), par M. Germain Périer,... (27 mars 1901.). PDF

Author: Germain Périer
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Rapport... (Déclaration d'utilité publique l'établissement, dans le département du Cher, des chemins de fer d'intérêt local à voie de 1 mètre : 1 ° d'Argent à La Guerche, avec embranchement de Neuilly à Saint-Satur ; 2 ° de Saint-Florent à Marçais, par M. Pajot,... (1er décembre 1902.).

Rapport... (Déclaration d'utilité publique l'établissement, dans le département du Cher, des chemins de fer d'intérêt local à voie de 1 mètre : 1 ° d'Argent à La Guerche, avec embranchement de Neuilly à Saint-Satur ; 2 ° de Saint-Florent à Marçais, par M. Pajot,... (1er décembre 1902.). PDF

Author: Christophe Pajot
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Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Bettrechies à Hon, avec embranchement sur Bavai), par M. Émile Cornudet,... (27 mai 1893.).

Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Bettrechies à Hon, avec embranchement sur Bavai), par M. Émile Cornudet,... (27 mai 1893.). PDF

Author: Émile Cornudet
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Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Bettrechies à Hon, avec embranchement sur Bavai), par M. Brossard,... (20 juillet 1893.).

Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Bettrechies à Hon, avec embranchement sur Bavai), par M. Brossard,... (20 juillet 1893.). PDF

Author: Étienne Brossard
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Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département des Landes d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale, de Luxey à Mont-de-Marsan), par M. Fernand Rabier,... (30 juin 1903.).

Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département des Landes d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale, de Luxey à Mont-de-Marsan), par M. Fernand Rabier,... (30 juin 1903.). PDF

Author: Fernand Rabier
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