Projet de loi... (déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, des Sorinières à Vieillevigne) par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (7 mars 1901.). PDF Download

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Projet de loi... (déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, des Sorinières à Vieillevigne) par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (7 mars 1901.).

Projet de loi... (déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, des Sorinières à Vieillevigne) par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (7 mars 1901.). PDF Author: Pierre Baudin
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Projet de loi... (déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, des Sorinières à Vieillevigne) par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (7 mars 1901.).

Projet de loi... (déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, des Sorinières à Vieillevigne) par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (7 mars 1901.). PDF Author: Pierre Baudin
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Projet de loi... (déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, d'Aumale à Envermeu) par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (12 mars 1901.).

Projet de loi... (déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, d'Aumale à Envermeu) par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (12 mars 1901.). PDF Author: Pierre Baudin
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Projet de loi... (déclaration d'utilité publique de l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Vendresse à Foix et d'Attigny à Baalons) par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (24 janvier 1901.).

Projet de loi... (déclaration d'utilité publique de l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Vendresse à Foix et d'Attigny à Baalons) par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (24 janvier 1901.). PDF Author: Pierre Baudin
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Hondschoote à Bray-Dunes... présente au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (25 mars 1902).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Hondschoote à Bray-Dunes... présente au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (25 mars 1902). PDF Author: Pierre Baudin
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Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Doubs, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Morteau à Maîche... présenté... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (15 novembre 1900.).

Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Doubs, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Morteau à Maîche... présenté... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (15 novembre 1900.). PDF Author: Pierre Baudin
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Projet de loi ayant pour objet : 1 ° de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Landes, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale de Soustons à Léon ; 2 ° d'approuver les conventions passées entre la Compagnie des chemins de fer du Midi, l'Etat et le concessionnaire de ladite ligne... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (2 juillet 1901).

Projet de loi ayant pour objet : 1 ° de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Landes, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie normale de Soustons à Léon ; 2 ° d'approuver les conventions passées entre la Compagnie des chemins de fer du Midi, l'Etat et le concessionnaire de ladite ligne... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (2 juillet 1901). PDF Author: Pierre Baudin
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Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Côtes-du-Nord, d'un réseau de chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (23 décembre 1899).

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Côtes-du-Nord, d'un réseau de chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Pierre Baudin,... et par M. J. Caillaux,... (23 décembre 1899). PDF Author: Pierre Baudin
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Projet de loi... (déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Doubs, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Morteau à Maîche), par MM. Pierre Baudin,... et J. Caillaux,... (18 décembre 1900).

Projet de loi... (déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Doubs, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Morteau à Maîche), par MM. Pierre Baudin,... et J. Caillaux,... (18 décembre 1900). PDF Author: Pierre Baudin
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Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer prolongeant la ligne d'Aïn Sefra à Djenien-Bou-Rezg et à Duveyrier, dans la direction d'Igli... présenté... par M. Pierre Baudin,... et par M. Waldeck-Rousseau,... (29 novembre 1900.).

Projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer prolongeant la ligne d'Aïn Sefra à Djenien-Bou-Rezg et à Duveyrier, dans la direction d'Igli... présenté... par M. Pierre Baudin,... et par M. Waldeck-Rousseau,... (29 novembre 1900.). PDF Author: Pierre Baudin
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Projet de loi... (déclaration d'utilité publique de l'établissement d'un chemin de fer de Saint-Jean-d'Angély à Saintes et à Saujon) par M. Pierre Baudin,... (21 février 1901.).

Projet de loi... (déclaration d'utilité publique de l'établissement d'un chemin de fer de Saint-Jean-d'Angély à Saintes et à Saujon) par M. Pierre Baudin,... (21 février 1901.). PDF Author: Pierre Baudin
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