Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Mesureur,... et par M. Paul Doumer,... (19 mars 1896). PDF Download

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Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Mesureur,... et par M. Paul Doumer,... (19 mars 1896).

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Mesureur,... et par M. Paul Doumer,... (19 mars 1896). PDF Author: Paul Doumer
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Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Mesureur,... et par M. Paul Doumer,... (19 mars 1896).

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Mesureur,... et par M. Paul Doumer,... (19 mars 1896). PDF Author: Paul Doumer
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Décret du Président de la République (Félix Faure) nommant un Commissaire du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900 (12 juin 1896).

Décret du Président de la République (Félix Faure) nommant un Commissaire du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900 (12 juin 1896). PDF Author: Félix Faure
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Décret du Président de la République (Félix Faure) nommant des Commissaires du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900 (12 juin 1896).

Décret du Président de la République (Félix Faure) nommant des Commissaires du Gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900 (12 juin 1896). PDF Author: Félix Faure
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Projet de loi relatif à l'Exposition universelle de 1900, Présenté,... Par M. Mesureur, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Doumer, Ministre des Finances. (21 novembre 1895).

Projet de loi relatif à l'Exposition universelle de 1900, Présenté,... Par M. Mesureur, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Doumer, Ministre des Finances. (21 novembre 1895). PDF Author: Paul Doumer
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Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, d'un crédit supplémentaire de la somme de 238.107 fr. 60 à rattacher au chapitre 37 (voyages et missions scientifiques) du budget des dépenses de l'exercice 1895, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. E. Combes,... et par M. Paul Doumer,... (26 déc. 1895).

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, d'un crédit supplémentaire de la somme de 238.107 fr. 60 à rattacher au chapitre 37 (voyages et missions scientifiques) du budget des dépenses de l'exercice 1895, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. E. Combes,... et par M. Paul Doumer,... (26 déc. 1895). PDF Author: Émile Combes
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900, par M. Victor Lourties,... (9 juin 1896).

Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'Exposition universelle de 1900, par M. Victor Lourties,... (9 juin 1896). PDF Author: Victor Lourties
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Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1896, un crédit supplémentaire de 315.000 fr., présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Louis Barthou,... et par M. Georges Cochery,... (11 juillet 1896).

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1896, un crédit supplémentaire de 315.000 fr., présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Louis Barthou,... et par M. Georges Cochery,... (11 juillet 1896). PDF Author: Georges Cochery
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1900, d'un crédit provisoire de 75.000 francs, en vue de l'Exposition universelle de 1900, présenté, au nom de M. Emile Loubet,... par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. J. Caillaux,... (20 mars 1900).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1900, d'un crédit provisoire de 75.000 francs, en vue de l'Exposition universelle de 1900, présenté, au nom de M. Emile Loubet,... par M. Waldeck-Rousseau,... et par M. J. Caillaux,... (20 mars 1900). PDF Author: Joseph Caillaux
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture de crédits extraordinaires en vue de l'Exposition universelle de 1900, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (6 février 1900).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture de crédits extraordinaires en vue de l'Exposition universelle de 1900, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (6 février 1900). PDF Author: Joseph Caillaux
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Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 549.650 fr., sur l'exercice 1896, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Bruxelles, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... par M. Méline,... par M. Alfred Rambaud,... et par M. Georges Cochery,... (18 déc. 1896).

Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 549.650 fr., sur l'exercice 1896, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Bruxelles, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... par M. Méline,... par M. Alfred Rambaud,... et par M. Georges Cochery,... (18 déc. 1896). PDF Author: France. Sénat (1875-1940)
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