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1793 1793

Projet de décret, fait au nom du comité de salut public (le 25 frimaire an II), par Carnot. Imprimé par ordre de la Convention nationale

Author: Lazare Carnot
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Author: Lazare Carnot
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Projet de décret présenté au nom du Comité de salut public PDF

Author: France. Convention nationale. Comité de salut public
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Category : France
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Rapport et projet de décret sur la suppression du conseil exécutif provisoire et son remplacement par des commissions particulières ; présentés à la Convention nationale, au nom du comité de salut public, par Carnot, l'un de ses membres. Séance du 12 germinal, l'an II de la république une et indivisible. Imprimés par ordre de la Convention nationale PDF

Author: Lazare Carnot
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Projet de décret présenté au nom des Comités de Salut Public et de Législation réunis PDF

Author: France. Convention Nationale Comité de Salut Public
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Projet de décret présenté au nom des comités de salut public et de législation réunis; imprimé par ordre de la Convention nationale PDF

Author: France. Convention nationale. Comité de salut public
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Category : France
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Recueil des actes du Comité de salut public PDF

Author: France. Convention nationale. Comité de salut public
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Category : France
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Pages : 860

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Rapport et projet de décret fait au nom du comité de salut public (le 12 pluviôse an II), sur les secours, indemnités et pensions à répartir aux défenseurs de la patrie et à leurs familles, par Collot d'Herbois. Imprimés par ordre de la Convention PDF

Author: Collot d'Herbois
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Projet de décret présenté à la Convention nationale (le 2 brumaire an III), au nom de ses comités de salut public, de sûreté générale, et de législation, par Merlin (de Douai). Imprimé par ordre de la Convention nationale PDF

Author: Philippe-Antoine Merlin
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Convention nationale. Rapport et projet de décret fait au nom du Comité de salut public, sur les secours, indemnités et pensions à répartir aux défenseurs de la patrie et à leurs familles, par Collot d'Herbois,... (12 pluviôse an II.). PDF

Author: Collot d'Herbois
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Pages : 20

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Convention nationale. Rapport et projet de décret fait au nom des comités de salut public et d'agriculture (le 8 messidor an 2). Par Eschassériaux. Imprimée par ordre de la Convention nationale PDF

Author: Joseph Eschassériaux
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