Précis pour Me Jude-Barthélemy Pinel, prêtre, chancelier en dignité et chanoine de l'église royale de Vendôme, demandeur, contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église, défendeurs PDF Download

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Précis pour Me Jude-Barthélemy Pinel, prêtre, chancelier en dignité et chanoine de l'église royale de Vendôme, demandeur, contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église, défendeurs

Précis pour Me Jude-Barthélemy Pinel, prêtre, chancelier en dignité et chanoine de l'église royale de Vendôme, demandeur, contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église, défendeurs PDF Author: Jude-Barthélemy Pinel
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Précis pour Me Jude-Barthélemy Pinel, prêtre, chancelier en dignité et chanoine de l'église royale de Vendôme, demandeur, contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église, défendeurs

Précis pour Me Jude-Barthélemy Pinel, prêtre, chancelier en dignité et chanoine de l'église royale de Vendôme, demandeur, contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église, défendeurs PDF Author: Jude-Barthélemy Pinel
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Mémoire pour Me Jude-Barthélemy Pinel, chancelier de l'église royale de Vendôme, avocat en la cour, accusé,... contre M. de Verthamont,... intimé

Mémoire pour Me Jude-Barthélemy Pinel, chancelier de l'église royale de Vendôme, avocat en la cour, accusé,... contre M. de Verthamont,... intimé PDF Author: Jude-Barthélemy Pinel
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Précis pour les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise Collégiale de St. Léonard, Demandeurs en opposition. Contre les Grand-Prévôt, Grand-Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise Cathédrale de Strasbourg, Défendeurs en opposition

Précis pour les Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise Collégiale de St. Léonard, Demandeurs en opposition. Contre les Grand-Prévôt, Grand-Doyen, Chanoines et Chapitre de l'Eglise Cathédrale de Strasbourg, Défendeurs en opposition PDF Author:
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Factum pour la communauté des chapelains de l'église royale de S. Quentin, défendeurs et demandeurs, contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église, demandeurs et défendeurs

Factum pour la communauté des chapelains de l'église royale de S. Quentin, défendeurs et demandeurs, contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église, demandeurs et défendeurs PDF Author: Boschet
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Factum pour les doyen, chanoines, et chapitre de l'église cathédrale de Belley, et Me François Michon, prieur de Tallissieux, défendeurs, contre MM. Prosper Genin, curé de Theysieu, Claude Aymonet, curé de Passin, et Claude Callet, curé de Virieu-le-Petit, demandeurs

Factum pour les doyen, chanoines, et chapitre de l'église cathédrale de Belley, et Me François Michon, prieur de Tallissieux, défendeurs, contre MM. Prosper Genin, curé de Theysieu, Claude Aymonet, curé de Passin, et Claude Callet, curé de Virieu-le-Petit, demandeurs PDF Author: Église catholique. Diocèse
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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Châlons, défendeurs... contre M. Remy Duret, prestre, docteur de Sorbonne, chanoine et vicaire perpétuel de l'église collégiale et paroissiale de Vitry-le-François, demandeur... et encore contre les doyen et chanoines de ladite église de Vitry, défendeurs

Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Châlons, défendeurs... contre M. Remy Duret, prestre, docteur de Sorbonne, chanoine et vicaire perpétuel de l'église collégiale et paroissiale de Vitry-le-François, demandeur... et encore contre les doyen et chanoines de ladite église de Vitry, défendeurs PDF Author: Collégiale Notre-Dame
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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Grenoble, défendeurs, contre M. l'évêque de Grenoble, demandeur

Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église cathédrale de Grenoble, défendeurs, contre M. l'évêque de Grenoble, demandeur PDF Author: Eglise catholique. Diocèse
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Nouveau préjugé pour Me Jean-Louis Leseur, prêtre-chanoine de l'église cathédrale de Metz, demandeur en cassation, contre les princier, doyen, chanoines et chapitre de la même ville, défendeurs

Nouveau préjugé pour Me Jean-Louis Leseur, prêtre-chanoine de l'église cathédrale de Metz, demandeur en cassation, contre les princier, doyen, chanoines et chapitre de la même ville, défendeurs PDF Author: Jean-Louis Leseur (chanoine.)
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Précis pour les doyen, Chapitre et chanoines de l'église cathédrale et primatiale, comtes de Lyon, demandeurs en requête civile ; contre Mgr l'archevêque de Lyon, défendeur Signé : Me Target, avocat

Précis pour les doyen, Chapitre et chanoines de l'église cathédrale et primatiale, comtes de Lyon, demandeurs en requête civile ; contre Mgr l'archevêque de Lyon, défendeur Signé : Me Target, avocat PDF Author:
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Sommaire de l'instance pour Me Pierre Roger, Pretre Chanoine en l'Eglise de Saint Mellon de Pontoise ... Contre les sieurs Doyen, Chanoines et Chapitre de la même Eglise ...

Sommaire de l'instance pour Me Pierre Roger, Pretre Chanoine en l'Eglise de Saint Mellon de Pontoise ... Contre les sieurs Doyen, Chanoines et Chapitre de la même Eglise ... PDF Author:
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