Author: Service d'aménagement des ressources des Maritimes
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Languages : fr
Pages : 214
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Plan rural d'occupation des sols
Author: Service d'aménagement des ressources des Maritimes
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Languages : fr
Pages : 214
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Languages : fr
Pages : 214
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Plan rural d'occupation des SOLS manuel de procedures l'approache perspective
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Languages : fr
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Languages : fr
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Aménagement rural et plan d'occupation des sols
Author: France. Atelier central d'études d'aménagement rural
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Languages : fr
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Languages : fr
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La commune rurale et le plan d' occupation des sols
Author: Association régionale d'économie rurale (Rhône-Alpes)
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Languages : fr
Pages : 35
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Pages : 35
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Plans d'occupation des sols et zones agricoles protégées
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Languages : fr
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Languages : fr
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Paysage et plans d'occupation des sols en milieu rural
Author: France. Service technique de l'urbanisme
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ISBN: 9782110817945
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Languages : fr
Pages : 54
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ISBN: 9782110817945
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Languages : fr
Pages : 54
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Le plan d'occupation des sols, POS
Author: Dominique Larralde
Publisher:
ISBN: 9782247021697
Category :
Languages : fr
Pages : 238
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Le plan d'occupation des sols (POS), constitue localement le cadre réglementaire de l'utilisation des sols. Bien que facultatif, ce document concerne environ 20 000 communes dont le territoire représente près de 400 000 km2 sur lequel vit 90% de la population française. Le POS est le point de confluence de nombreuses législations. Ses effets sont donc nombreux ; ils dépassent le cadre du seul droit de l'urbanisme. L'importance de ces enjeux suscite de fréquentes interventions du législateur et un abondant contentieux, contribuant à faire du POS un document d'une grande complexité juridique. La première partie de cet ouvrage décrit les procédures régissant l'élaboration et l'évolution du POS, sa présentation matérielle et son contenu, puis ses effets et enfin les contentieux dont il peut faire l'objet. On trouvera dans une deuxième partie, sous forme de questions-réponses, des solutions à de nombreux problèmes pratiques que soulève le sujet et dans une troisième partie, les principaux textes du Code de l'urbanisme qui lui sont applicables.
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ISBN: 9782247021697
Category :
Languages : fr
Pages : 238
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Le plan d'occupation des sols (POS), constitue localement le cadre réglementaire de l'utilisation des sols. Bien que facultatif, ce document concerne environ 20 000 communes dont le territoire représente près de 400 000 km2 sur lequel vit 90% de la population française. Le POS est le point de confluence de nombreuses législations. Ses effets sont donc nombreux ; ils dépassent le cadre du seul droit de l'urbanisme. L'importance de ces enjeux suscite de fréquentes interventions du législateur et un abondant contentieux, contribuant à faire du POS un document d'une grande complexité juridique. La première partie de cet ouvrage décrit les procédures régissant l'élaboration et l'évolution du POS, sa présentation matérielle et son contenu, puis ses effets et enfin les contentieux dont il peut faire l'objet. On trouvera dans une deuxième partie, sous forme de questions-réponses, des solutions à de nombreux problèmes pratiques que soulève le sujet et dans une troisième partie, les principaux textes du Code de l'urbanisme qui lui sont applicables.
P.O.S. [plan d'occupation des sols], guide pratique des procédures
Author: France. Direction de l'urbanisme et des paysages. Sous-direction des affaires juridiques et de l'usager
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Category :
Languages : fr
Pages : 199
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Pages : 199
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Le plan d'occupation des sols
Author: France. Direction de l'architecture et de l'urbanisme (1985-1996).
Publisher: Journal Officiel
ISBN: 9782110742568
Category :
Languages : fr
Pages : 250
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Publisher: Journal Officiel
ISBN: 9782110742568
Category :
Languages : fr
Pages : 250
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Policies and Plans for Rural People (Routledge Revivals)
Author: Paul Cloke
Publisher: Routledge
ISBN: 1134694563
Category : Social Science
Languages : en
Pages : 274
Book Description
This edited collection, first published in 1988, was the first title to bring international perspectives into the field of rural planning. Using a comparative approach and a broad range of case studies, including Britain, Scandinavia, the U.S.S.R. and New Zealand, the authors review the major problems faced within rural areas, and policy responses to these problems. Each study deals with the political and institutional frameworks involved in the management of rural areas and the means by which policies have been implemented. With an introduction from Paul Cloke that places rural policies and plans within the context of the state, this reissue will be of great value to any students with an interest in the planning and organisation of rural communities across the world.
Publisher: Routledge
ISBN: 1134694563
Category : Social Science
Languages : en
Pages : 274
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This edited collection, first published in 1988, was the first title to bring international perspectives into the field of rural planning. Using a comparative approach and a broad range of case studies, including Britain, Scandinavia, the U.S.S.R. and New Zealand, the authors review the major problems faced within rural areas, and policy responses to these problems. Each study deals with the political and institutional frameworks involved in the management of rural areas and the means by which policies have been implemented. With an introduction from Paul Cloke that places rural policies and plans within the context of the state, this reissue will be of great value to any students with an interest in the planning and organisation of rural communities across the world.