Ordonnance du roi en faveur des soldats apprenti des 5 bataillons du régiment royal-artillerie et des compagnies de mineurs et d'ouvriers qui renouvelleront leurs engagements limités

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Ordonnance... en faveur des soldats apprentifs des 5 bataillons du régiment Royal-Artillerie et des compagnies de mineurs et d'ouvriers qui renouvelleront leurs engagements limitez...

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Ordonnance du roy, en faveur des soldats apprentifs des cinq bataillons du regiment Royal-Artillerie, & des compagnies de mineurs & d'ouvriers qui renouvelleront leurs engagemens limitez. Du 20. octobre 1731

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Ordonnance portant réduction dans les 5 bataillons du régiment Royal-Artillerie et dans les compagnies de mineurs et d'ouvriers...

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Ordonnance du roi, portant règlement pour le service du corps royal de l'artillerie & du génie, suivant sa nouvelle formation

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Ordonnance du roy, pour incorporer le regiment royal des bombardiers, toutes les compagnies franches ou separées des canoniers, & toutes celles des mineurs, dans les bataillons du regiment royal artillerie et regler la manière dont les compagnies & bataillons feront former, avec leur paye. Du 5 Février 1720

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Ordonnance du roi, portant création d'un sous-aide-major en chacun des cinq bataillons du régiment royal-artillerie

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Ordonnance... pour incorporer le régiment royal des bombardiers, toutes les compagnies franches ou séparées des canoniers et toutes celles des mineurs, dans les bataillons du régiment Royal-Artillerie, et régler la manière dont les compagnies et bataillons seront formez avec leur paye...

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Ordonnance ... portant augmentation de 30 hommes en chacune des 40 compagnies des 5 bataillons du régiment Royal-Artillerie, le règlement de leur composition nouvelle et de leur solde ...

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Ordonnance... pour régler le service de l'artillerie dans les armées, dans les places et aux écoles, le rang que doivent tenir les officiers des 5 bataillons du régiment Royal Artillerie avec les officiers de l'artillerie, et prévenir les difficultez qui pourroient survenir entr'eux dans les occasions de service...

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