Ordonnance de M. le lieutenant général de police pour la diminution du prix du foin PDF Download

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police pour la diminution du prix du foin

Ordonnance de M. le lieutenant général de police pour la diminution du prix du foin PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police pour la diminution du prix du foin

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Ordonnance de M. le lieutenant général de police pour la diminution du prix du suif et de la chandelle

Ordonnance de M. le lieutenant général de police pour la diminution du prix du suif et de la chandelle PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de police concernant la juridiction de M. le lieutenant général de police et le droit où il est de connaître seul de la marchandise de foin

Ordonnance de police concernant la juridiction de M. le lieutenant général de police et le droit où il est de connaître seul de la marchandise de foin PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance (de police) concernant la jurisdiction de M. le lieutenant général de police et le droit et possession où il est de connaistre seul de la marchandise de foin pour la provision de Paris, à l'exclusion des officiers du bureau de l'Hostel-de-ville et de tous autres

Ordonnance (de police) concernant la jurisdiction de M. le lieutenant général de police et le droit et possession où il est de connaistre seul de la marchandise de foin pour la provision de Paris, à l'exclusion des officiers du bureau de l'Hostel-de-ville et de tous autres PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne Léonard Lefort, en cinq cents livres d'amende, pour ne pas s'être conformé aux règlemens rendus sur le fait des carrières, du 22 septembre 1780

Ordonnance de M. le lieutenant général de police, qui condamne Léonard Lefort, en cinq cents livres d'amende, pour ne pas s'être conformé aux règlemens rendus sur le fait des carrières, du 22 septembre 1780 PDF Author: Paris (France). Lieutenant général de police
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Ordonnance de police concernant la juridiction de M. le lieutenant général de police et le droit et possession où il est de connaître seul de la marchandise de foin pour la provision de Paris, à l'exclusion des officiers du bureau de l'hôtel-de-ville et de tous autres

Ordonnance de police concernant la juridiction de M. le lieutenant général de police et le droit et possession où il est de connaître seul de la marchandise de foin pour la provision de Paris, à l'exclusion des officiers du bureau de l'hôtel-de-ville et de tous autres PDF Author: France. Châtelet de Paris
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Ordonnance de police pour la diminution du prix du foin

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(Ordonnance du lieutenant de police, règlant le prix et le poids des bottes de foin amenées à Paris, ainsi que le déchargement et la vente de cette marchandise.).

(Ordonnance du lieutenant de police, règlant le prix et le poids des bottes de foin amenées à Paris, ainsi que le déchargement et la vente de cette marchandise.). PDF Author: France. Châtelet de Paris
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(Ordonnance du lieutenant de police, règlant le prix et le poids des bottes de foin amenées à Paris, ainsi que le transport, l'arrivage, le contrôle et la vente de cette marchandise.).

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(Ordonnance du lieutenant de police, réglant le prix et le poids des bottes de foin amenées à Paris, ainsi que le transport, l'arrivage, le contrôle et la vente de cette marchandise.).

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