Manuel général des assurances, ou guide pratique des assureurs et des assurés d'après la législation, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les statuts et les policies des companies d'assurances PDF Download

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Manuel général des assurances, ou guide pratique des assureurs et des assurés d'après la législation, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les statuts et les policies des companies d'assurances

Manuel général des assurances, ou guide pratique des assureurs et des assurés d'après la législation, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les statuts et les policies des companies d'assurances PDF Author: Emile Agnel
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Languages : fr
Pages : 532

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Manuel général des assurances, ou guide pratique des assureurs et des assurés d'après la législation, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les statuts et les policies des companies d'assurances

Manuel général des assurances, ou guide pratique des assureurs et des assurés d'après la législation, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les statuts et les policies des companies d'assurances PDF Author: Emile Agnel
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Manuel général des assurances ou Guide pratique des assureurs et des assurés d'après la législation, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les statuts et les polices des compagnies d'assurances...

Manuel général des assurances ou Guide pratique des assureurs et des assurés d'après la législation, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les statuts et les polices des compagnies d'assurances... PDF Author: Émile Agnel
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Manuel général des assurances ou guide pratique des assureurs et des assurés d'après la législation, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les status et les polices des compagnies d'assu-rances comprenant les assurances contre les accidents, les faillites, la Gélée, la grêle, l'incendie, l'inordation, la mortalitédes bestiaux, les Procès, les Risques maritimes et les assurances sur la vie

Manuel général des assurances ou guide pratique des assureurs et des assurés d'après la législation, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les status et les polices des compagnies d'assu-rances comprenant les assurances contre les accidents, les faillites, la Gélée, la grêle, l'incendie, l'inordation, la mortalitédes bestiaux, les Procès, les Risques maritimes et les assurances sur la vie PDF Author: Emile Agnel
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Manuel général des assurances

Manuel général des assurances PDF Author: Émile Agnel
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Category : Insurance
Languages : fr
Pages : 634

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Manuel général des assurances ou Guide pratique des assureurs et des assurés

Manuel général des assurances ou Guide pratique des assureurs et des assurés PDF Author: Émile Agnel
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Languages : fr
Pages : 417

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Manuel général des assurances, etc

Manuel général des assurances, etc PDF Author: Émile AGNEL
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Category : Insurance
Languages : fr
Pages : 440

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Manuel général des assurances ou guide pratique des assureurs et assurés ...

Manuel général des assurances ou guide pratique des assureurs et assurés ... PDF Author: Emile Agnel
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Manuel général des assurances ou guide pratique des assureurs et assurés ... sur la vie

Manuel général des assurances ou guide pratique des assureurs et assurés ... sur la vie PDF Author: Emile Agnel
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Pages : 606

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Manuel d'assurances

Manuel d'assurances PDF Author: Alphonse Breuer
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Category : Insurance
Languages : fr
Pages : 288

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Droit des assurances privées

Droit des assurances privées PDF Author: Vincent Brulhart
Publisher: Stämpfli Verlag
ISBN: 3727219262
Category : Law
Languages : fr
Pages : 747

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Book Description
Lieu de rencontre de différentes disciplines, le droit des assurances privées est un domaine d'une importance pratique considérable. Le droit public comme le droit privé imprègnent la matière. L'ambition de ce livre vise à proposer une introduction aux différents aspects juridiques de l'assurance privée: la loi sur la surveillance (LSA) et la loi sur le contrat d'assurance (LCA), y inclus leurs aspects de droit international, se taillent évidemment la part du lion, mais les aspects situés en lisière immédiate sont également considérés par ce manuel qui tisse des liens avec le droit de la responsabilité civile et des assurances sociales. Il traite par ailleurs de la garantie contre les dommages naturels et de la réassurance. Cette seconde édition a été largement revue et complétée pour tenir compte des évolutions qui se sont produites depuis la première édition publiée en 2008. La systématique a été revue, un titre est dédié aux intermédiaires d'assurance, l'assurance de la protection juridique et l'assurance-vie collective font désormais l'objet d'un chapitre. La présente édition inclut un bref commentaire du projet de révision partielle de la loi sur le contrat d'assurance publié par le Conseil fédéral en juin 2017.