Author: Georges MuguetPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 87
Book Description
Université de Paris. Faculté de droit. L'Idée de responsabilité civile, son évolution, thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques)... par Georges Muguet,...
Author: Georges MuguetPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 87
Book Description
L' idee d'acceptation des riques dans la responsabilite civile
Author: Jean HonoratPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 253
Book Description
L'Idée d'activité dans la responsabilité civile et les conséquences de ce nouveau critère en droit français et en droit anglais
Author: Jean-Claude GoldsmithPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 690
Book Description
La responsabilité civile
Author: Henri LalouPublisher:
ISBN:
Category : Administrative responsibility
Languages : fr
Pages : 502
Book Description
Étude comparée de la responsabilité délictuelle en droit privé et en droit public
Author: Gérard CornuPublisher:
ISBN:
Category : Liability (Law)
Languages : fr
Pages : 306
Book Description
L'idée d'acceptation des risques dans la responsabilité civile
Author: Jean HonoratPublisher:
ISBN:
Category : Danger (Law)
Languages : fr
Pages : 268
Book Description
L'Idée d'acceptation des risques dans la responsabilité civile
Author: Jean HonoratPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
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Trois conditions pour une responsabilité civile
Author: Collectif,Publisher:
ISBN: 9782807200630
Category :
Languages : fr
Pages :
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Quel avenir pour la responsabilité civile?
Author: Nicolas MolfessisPublisher: Dalloz-Sirey
ISBN: 9782247152469
Category : Liability (Law)
Languages : fr
Pages : 146
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Propos introductifs / Yves Lequette -- Première partie. La responsabilité individuelle en déclin : les mutations des fondements classiques -- Peut-on se passer de la causalité en droit de la responsabilité? / Jean-Sébastien Borghetti -- Évolution de la signification et du rôle de la faute en droit de la responsabilite civile / Geneviève Viney -- La psychologisation du dommage / Nicolas Molfessis -- "Table ronde" La responsabilité médicale, laboratoire des nouveaux instruments de la responsabilité civile / présidée par Mirielle Bacache ; avec les interventions de Fédérique Dreifuss-Netter, Danièle Churlet-Caillet et de Laurent Neyret -- Deuxième partie. Une responsabilité collective en devenir : l'apparition de nouveaux outils -- L'émergence de nouveaux préjudices : l'exemple du préjudice écologique / Patrice Jourdain -- Le principe de précaution en droit de la responsabilité civile, regards de droit comparé / Mathilde Boutonnet -- Le principe de précaution et la responsabilité civile en droit japonais / Taro Nakahara -- L'aspect procédural de la responsabilité collective : l'action de groupe / Louis Boré -- "Table ronde" La solidarité (nationale) / sous la présidence de Laurent Leveneur ; avec les interventions d'Alain Supiot et François Rosier -- Propos conclusifs / François Terré
Précis de responsabilité civile
Author: Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 173
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