Author: Louis André
Publisher:
ISBN:
Category : Employers' liability
Languages : fr
Pages : 144
Book Description
Les accidents du travail
Author: Jules Destrée
Publisher:
ISBN:
Category : Industrial accidents
Languages : fr
Pages : 52
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Industrial accidents
Languages : fr
Pages : 52
Book Description
Les accidents du travail
Author: Louis André
Publisher:
ISBN:
Category : Employers' liability
Languages : fr
Pages : 144
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Employers' liability
Languages : fr
Pages : 144
Book Description
Les risques professionnels
Author: C. Ancey
Publisher:
ISBN:
Category : Industrial accidents
Languages : fr
Pages : 226
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Industrial accidents
Languages : fr
Pages : 226
Book Description
Les accidents du travail
Author: Georges Brouardel
Publisher:
ISBN:
Category : Disability evaluation
Languages : fr
Pages : 122
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Disability evaluation
Languages : fr
Pages : 122
Book Description
Les accidents du travail
Author: Jacques Leplat
Publisher:
ISBN:
Category : Industrial accidents
Languages : fr
Pages : 136
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Industrial accidents
Languages : fr
Pages : 136
Book Description
Les Accidents du travail et les maladies professionnelles
Author: Marcel Fabre
Publisher: FeniXX
ISBN: 2402398337
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 215
Book Description
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Publisher: FeniXX
ISBN: 2402398337
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 215
Book Description
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Les accidents du travail
Author: Luc Van Gossum
Publisher: Primento
ISBN: 2804463400
Category : Law
Languages : fr
Pages : 384
Book Description
Né en 1903, le régime belge d’indemnisation des accidents de travail a 113 ans mais est résolument tourné vers l’avenir et constitue, à bien des égards, un modèle. Aux confins du droit de la sécurité sociale, du droit social, du droit des assurances et du droit de la responsabilité civile, la législation sur les accidents du travail est en constante évolution tant au niveau légal et réglementaire que jurisprudentiel. La 8e édition de ce classique du droit tient compte des toutes dernières modifications légales et a pour objectif de donner une vision claire et structurée d’une matière importante, dynamique et parfois complexe. Foisonnant d’exemples concrets et de cas tranchés en justice, ce guide pratique permet de répondre aux questions les plus précises : – Quand et comment faut-il déclarer un accident ? – Le travailleur intérimaire est-il couvert ? – Le bris de lunettes est-il indemnisé ? – À quelles conditions peut-on remettre au travail une personne souffrant d’une incapacité partielle de travail ? – La responsabilité civile de l’employeur peut-elle être mise en cause ? La première partie de l’ouvrage présente les commentaires relatifs au texte légal et à la jurisprudence y afférant. Elle propose également, par chapitre, une sélection de lectures recommandées pour une recherche approfondie. La seconde partie reprend le texte intégral et actualisé de la loi du 10 avril 1971, les principaux arrêtés d’exécution, la législation relative au contrôle des entreprises d’assurance, ainsi qu’une bibliographie générale.
Publisher: Primento
ISBN: 2804463400
Category : Law
Languages : fr
Pages : 384
Book Description
Né en 1903, le régime belge d’indemnisation des accidents de travail a 113 ans mais est résolument tourné vers l’avenir et constitue, à bien des égards, un modèle. Aux confins du droit de la sécurité sociale, du droit social, du droit des assurances et du droit de la responsabilité civile, la législation sur les accidents du travail est en constante évolution tant au niveau légal et réglementaire que jurisprudentiel. La 8e édition de ce classique du droit tient compte des toutes dernières modifications légales et a pour objectif de donner une vision claire et structurée d’une matière importante, dynamique et parfois complexe. Foisonnant d’exemples concrets et de cas tranchés en justice, ce guide pratique permet de répondre aux questions les plus précises : – Quand et comment faut-il déclarer un accident ? – Le travailleur intérimaire est-il couvert ? – Le bris de lunettes est-il indemnisé ? – À quelles conditions peut-on remettre au travail une personne souffrant d’une incapacité partielle de travail ? – La responsabilité civile de l’employeur peut-elle être mise en cause ? La première partie de l’ouvrage présente les commentaires relatifs au texte légal et à la jurisprudence y afférant. Elle propose également, par chapitre, une sélection de lectures recommandées pour une recherche approfondie. La seconde partie reprend le texte intégral et actualisé de la loi du 10 avril 1971, les principaux arrêtés d’exécution, la législation relative au contrôle des entreprises d’assurance, ainsi qu’une bibliographie générale.
Le risque professionnel et les accidents du travail
Author: Paul Nourrisson
Publisher:
ISBN:
Category : Accident law
Languages : fr
Pages : 80
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Accident law
Languages : fr
Pages : 80
Book Description
Les accidents du travail et l'industrie
Author: Alexandre Gibon
Publisher:
ISBN:
Category : Employers' liability
Languages : fr
Pages : 266
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Employers' liability
Languages : fr
Pages : 266
Book Description
Les accidents du travail et les maladies professionnelles
Author:
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 208
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 208
Book Description