La légalité des moyens de preuve dans le procès pénal en droit Français et Libanais PDF Download
Are you looking for read ebook online? Search for your book and save it on your Kindle device, PC, phones or tablets. Download La légalité des moyens de preuve dans le procès pénal en droit Français et Libanais PDF full book. Access full book title La légalité des moyens de preuve dans le procès pénal en droit Français et Libanais by Ali Ataya. Download full books in PDF and EPUB format.
Author: Ali Ataya
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Get Book Here
Book Description
Que se passe-t-il si une preuve pénale a été recueillie en violation de la loi ou sans respecter les règles de procédure et les principes généraux? Est-il possible ou interdit d'utiliser cette preuve en justice ? Voici une question délicate et compliquée qui a déjà fait couler beaucoup d'encre. La preuve illégale, qui a fait l'objet d'innombrables débats, demeure à ce jour discutable et n'est pas encore tranchée. L'action pénale ou publique vise à élucider la vérité. Pour ce faire, il est nécessaire d'avoir une preuve confirmant la commission de l'infraction et son attribution à son auteur. La recherche de la preuve pénale est assujettie au principe de la liberté de la preuve. Toutefois,la liberté de la preuve et la recherche de la preuve pénale n'est pas une liberté absolue et illimitée, car il est indispensable de concilier l'intérêt de la société pour l'élucidation de l'infraction et son auteur afin d'aboutir à la vérité,d'une part, pour mettre en oeuvre le droit de l'État de recourir à la peine.D'autre part, il est interdit la mise à profit des moyens de preuve qui constituent une atteinte à la liberté des individus et à leur sécurité corporelle sous couvert de la liberté de preuve. A cet effet, la théorie de la légalité de la preuve pénale a vu le jour car l'élucidation de la vérité ne peut avoir lieu par l'utilisation d'un moyen illégal dans un État de droit. Le principe de la légalité de la preuve pénale est, en fait, un principe négligé dans la loi (le droit). De plus, des doutes sont émis à propos de son existence réelle dans le système juridique. La présente étude ambitionne d'affirmer et de confirmer l'existence du principe de légalité de la preuve pénale en droit libanais et français à travers la définition d'un concept précis et stable du principe de légalité de la preuve pénale et l'étude de sa relation avec le principe de loyauté de la preuve pénale et la mise en exergue des différents aspects caractérisant le principe de légalité de la preuve, le principe de loyauté de la preuve et le degré de leur corrélation ; d'où la nécessité de distinguer la preuve illégale moyennant la définition d'un concept précis de la preuve illégale dans la preuve pénale, en recouvrant toutes les violations des règles substantielles,des règles procédurales et tous les moyens de preuve illégaux. Après la définition du principe de légalité de la preuve pénale et la notion de la preuve illégale, nous passons dans la présente étude à la recherche de l'exécution ou l'application pratique du principe de légalité de la preuve pénale au Liban et en France. Partant de ce principe, nous avons tenté d'apporter une contribution rigoureuse à la confirmation de l'existence du principe de légalité de la preuve pénale, ainsi que la démonstration de sa valeur légale en droit libanais et français. Par la suite, nous avons étudié le sort de cette preuve illégale et l'évaluation des systèmes de nullité adoptés au Liban et en France, le degré de leur efficacité et la mise en oeuvre effective du principe de légalité de la preuve pour répondre à la problématique principale de cette étude, c'est-à-dire que le principe de légalité de la preuve pénale correspond à un vif besoin qui impose un appui législatif au Liban et en France afin de consacrer la mise en oeuvre effective de ce principe. La consécration législative du principe de légalité de la preuve pénale avec une sanction procédurale innovante constitue le seul moyen de vaincre la position de la jurisprudence, laquelle s'efforce d'affaiblir le principe de légalité de la preuve pénale et de marginaliser ce principe. D'où la nécessité urgente et indispensable d'innover une nouvelle technique et des outils juridiques qui permettent d'exclure la preuve illégale.
Author: Ali Ataya
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Get Book Here
Book Description
Que se passe-t-il si une preuve pénale a été recueillie en violation de la loi ou sans respecter les règles de procédure et les principes généraux? Est-il possible ou interdit d'utiliser cette preuve en justice ? Voici une question délicate et compliquée qui a déjà fait couler beaucoup d'encre. La preuve illégale, qui a fait l'objet d'innombrables débats, demeure à ce jour discutable et n'est pas encore tranchée. L'action pénale ou publique vise à élucider la vérité. Pour ce faire, il est nécessaire d'avoir une preuve confirmant la commission de l'infraction et son attribution à son auteur. La recherche de la preuve pénale est assujettie au principe de la liberté de la preuve. Toutefois,la liberté de la preuve et la recherche de la preuve pénale n'est pas une liberté absolue et illimitée, car il est indispensable de concilier l'intérêt de la société pour l'élucidation de l'infraction et son auteur afin d'aboutir à la vérité,d'une part, pour mettre en oeuvre le droit de l'État de recourir à la peine.D'autre part, il est interdit la mise à profit des moyens de preuve qui constituent une atteinte à la liberté des individus et à leur sécurité corporelle sous couvert de la liberté de preuve. A cet effet, la théorie de la légalité de la preuve pénale a vu le jour car l'élucidation de la vérité ne peut avoir lieu par l'utilisation d'un moyen illégal dans un État de droit. Le principe de la légalité de la preuve pénale est, en fait, un principe négligé dans la loi (le droit). De plus, des doutes sont émis à propos de son existence réelle dans le système juridique. La présente étude ambitionne d'affirmer et de confirmer l'existence du principe de légalité de la preuve pénale en droit libanais et français à travers la définition d'un concept précis et stable du principe de légalité de la preuve pénale et l'étude de sa relation avec le principe de loyauté de la preuve pénale et la mise en exergue des différents aspects caractérisant le principe de légalité de la preuve, le principe de loyauté de la preuve et le degré de leur corrélation ; d'où la nécessité de distinguer la preuve illégale moyennant la définition d'un concept précis de la preuve illégale dans la preuve pénale, en recouvrant toutes les violations des règles substantielles,des règles procédurales et tous les moyens de preuve illégaux. Après la définition du principe de légalité de la preuve pénale et la notion de la preuve illégale, nous passons dans la présente étude à la recherche de l'exécution ou l'application pratique du principe de légalité de la preuve pénale au Liban et en France. Partant de ce principe, nous avons tenté d'apporter une contribution rigoureuse à la confirmation de l'existence du principe de légalité de la preuve pénale, ainsi que la démonstration de sa valeur légale en droit libanais et français. Par la suite, nous avons étudié le sort de cette preuve illégale et l'évaluation des systèmes de nullité adoptés au Liban et en France, le degré de leur efficacité et la mise en oeuvre effective du principe de légalité de la preuve pour répondre à la problématique principale de cette étude, c'est-à-dire que le principe de légalité de la preuve pénale correspond à un vif besoin qui impose un appui législatif au Liban et en France afin de consacrer la mise en oeuvre effective de ce principe. La consécration législative du principe de légalité de la preuve pénale avec une sanction procédurale innovante constitue le seul moyen de vaincre la position de la jurisprudence, laquelle s'efforce d'affaiblir le principe de légalité de la preuve pénale et de marginaliser ce principe. D'où la nécessité urgente et indispensable d'innover une nouvelle technique et des outils juridiques qui permettent d'exclure la preuve illégale.
Author: Ali Ataya
Publisher: Presses Academiques Francophones
ISBN: 9783838176772
Category :
Languages : fr
Pages : 400
Get Book Here
Book Description
Que se passe-t-il si une preuve penale a ete recueillie en violation de la loi ou sans respecter les regles de procedure et les principes generaux ? Est-il possible ou interdit d'utiliser cette preuve en justice ? Voici une question delicate et compliquee qui a deja fait couler beaucoup d'encre. La preuve illegale, qui a fait l'objet d'innombrables debats, demeure a ce jour discutable et n'est pas encore tranchee. La presente etude ambitionne d'affirmer et de confirmer l'existence du principe de legalite de la preuve penale en droit libanais et francais a travers la definition d'un concept precis et stable du principe de legalite de la preuve penale. Apres la definition du principe de legalite de la preuve penale et la notion de la preuve illegale, nous passons dans la presente etude a la recherche de l'execution ou l'application pratique du principe de legalite de la preuve penale au Liban et en France. Partant de ce principe, nous avons tente d'apporter une contribution rigoureuse a la confirmation de l'existence du principe de legalite de la preuve penale, ainsi que la demonstration de sa valeur legale en droit libanais et francais.
Author: Lindy Muzila
Publisher:
ISBN: 9780821394540
Category : International law
Languages : en
Pages : 0
Get Book Here
Book Description
Despite broad international recognition of the criminalization of illicit enrichment, it has not been universally accepted as an anti-corruption measure. Instead, criminalization of illicit enrichment continues to generate extensive debate and controversy. Against this background, this volume aims to provide an analysis of how illicit enrichment works, and attempts to shed light on any contributions that it has made to the fight against corruption and the recovery of stolen assets. Rather than delving into the theoretical and academic debates around illicit enrichment, this study focuses primarily on the analysis of current practice, case law, and existing literature to offer a new perspective to the on-going discussions. More specifically, the volume addresses the legal framework upon which the concept of illicit enrichment rests, and the resulting policy implications of that legal framework. It also focuses on illicit enrichment as an anti-corruption mechanism, from its roots as a response to the problems inherent to prosecutions involving corruption, to an examination of elements and inchoate offenses relating to illicit enrichment under international conventions. It examines illicit enrichment jurisprudence in the global context. An extensive survey was carried out to determine the countries where the offense exists, what form it takes, how often it is used, and for countries where it doesn't, what other measures are used in its place. The authors neither recommend nor oppose the adoption of illicit enrichment provisions, but rather aim to assist jurisdictions considering such steps by highlighting key questions that might arise during implementation, including how the offense is defined and enforced domestically by States. Similarly, the authors do not endorse nor criticize any practice carried out by States in the implementation of the criminalization of illicit enrichment. Ultimately, it is also hoped that this study provides a basis for further discussion amongst policy makers and practitioners, and fuels upcoming discussions by the Conference of State parties of the UNCAC and its Working Groups
Author: Vera Gowlland-Debbas
Publisher: BRILL
ISBN: 9004502874
Category : Law
Languages : en
Pages : 422
Get Book Here
Book Description
The reactivation of the Security Council at the beginning of the last decade has resulted, since the invasion of Kuwait by Iraq on August 2, l990, in increasing use of its powers under Chapter VII of the Charter and the adoption of measures against a number of state and non-state entities. The notion of a threat to the peace has now come to encompass violations of fundamental norms of international law such as human rights and humanitarian law, and the wide-ranging measures adopted have included such innovations as the establishment of the UN Compensation Commission or that of the two international criminal tribunals for Former Yugoslavia and Rwanda. These measures have not only infringed on the legal rights of the targeted state (sometimes with irreversible effects where they have remained in force over a long period of time) and its population, but also on those of implementing states and of private rights within these states. The current debate over the legitimacy and long-term effects of economic sanctions on states and their populations makes it imperative to re-evaluate this instrument and the broader peace maintenance function of the Security Council in the light of current community concerns. Part One of this book addresses the theoretical issues by focussing on: 1) The place of sanctions in the international legal system; 2) the limits to the powers of the Security Council and the question of accountability; and 3) an assessment of the alternatives to collective economic sanctions. Part Two looks at the relationship between sanctions and humanitarian issues, examining the relationship between: 1) Sanctions and human rights law; 2) sanctions, humanitarian issues and mandates; and 3) sanctions and humanitarian law. Part Three focuses on implementation by states of Security Council sanctions resolutions by examining: 1) Sanctions and private rights; and 2) special problems for implementing states. Part Four addresses the future in reassessing the place and ethics of sanctions in an international legal system which is giving increased importance to the individual. This work is based on papers presented at a colloquium of the Graduate Institute of International Studies in Geneva.
Author: Guy S. Goodwin-Gill
Publisher: Inter-Parliamentary Union
ISBN: 9291422770
Category : Election law
Languages : en
Pages : 230
Get Book Here
Book Description
Author: Dennis van der Veur
Publisher: Council of Europe
ISBN: 9789287163936
Category : Political Science
Languages : en
Pages : 180
Get Book Here
Book Description
"'Gender Matters' is a manual aimed to assist educators and youth leaders work on issues of gender and gender-based violence with young people. This publication presents theoretical information, methods and resources for education and training activities, along with concrete exercises that users can put into practice in their daily work. Violence is a serious issue which directly affects the lives of many young people. It often results in lasting damage to their well-being and integrity, putting even their lives at risk. Gender-based violence, including violence against women, remains a key human rights challenge in contemporary Europe and in the world. Working with young people on human rights education is one way of preventing gender-based violence from occurring. By raising awareness on why and how it manifests and exploring its impact on people and in society, gender-based violence will no longer go undetected. Gender really does matter, to women, to men, to young people - to all of us. This manual serves to explore these human rights issues and act upon them."--Book jacket.
Author: Abd Samad Moussaoui
Publisher: Seven Stories Press
ISBN: 1609803310
Category : Biography & Autobiography
Languages : en
Pages : 148
Get Book Here
Book Description
Zacarias Moussaoui was arrested in the United States in August 2001. He is currently in a federal prison in Virginia, charged with "conspiring with Osama bin Laden and Al-Qaeda to murder thousands of innocent people in New York, Virginia, and Pennsylvania." Moussaoui , who trained to be a pilot in Oklahoma, admits to being a member of Al-Qaeda but denies involvement in the events of September 11. He has opted to defend himself. Written by his brother, Zacarias, My Brother tells the story of Zac’s life from birth to the time in 1996 when he broke contact with his family and became deeply involved with Muslim fundamentalists in London. It is a unique document about what it is to grow up a Muslim in Western Europe today and how an extremist is made. In Zacarias, My Brother, author Abd Samad Moussaoui describes the struggle that young Arab men and their families endure in Europe, seeking an education and equal opportunity, only to find most avenues of assimilation effectively barred to people of color. At the same time, he authoritatively details the techniques of the extremist sects that recruit potential terrorist cadres. Members of the Wahhabi sect have perfected a rhetoric that appeals to the wounded pride of these young Arab men, Moussaoui writes—for example, offering funds to help them complete their education. Moussaoui deplores the route taken by his brother. He is not in any way an apologist for terrorism. Even so, he shows convincingly that normal young men can end up terrorists, and suggests how and why this happens. Moussaoui shows with gripping clarity how Wahhabism distorts true Islamic faith and the threat it poses to Islam. And his book strongly suggests that the best defense against terrorist groups like the Wahhabi sect in the future is anything people can do to end racism.
Author: Octave Mirbeau
Publisher: Library of Alexandria
ISBN: 1465606947
Category : Fiction
Languages : en
Pages : 219
Get Book Here
Book Description
One evening some friends were gathered at the home of one of our most celebrated writers. Having dined sumptuously, they were discussing murder—apropos of what, I no longer remember probably apropos of nothing. Only men were present: moralists, poets, philosophers and doctors—thus everyone could speak freely, according to his whim, his hobby or his idiosyncrasies, without fear of suddenly seeing that expression of horror and fear which the least startling idea traces upon the horrified face of a notary. I—say notary, much as I might have said lawyer or porter, not disdainfully, of course, but in order to define the average French mind. With a calmness of spirit as perfect as though he were expressing an opinion upon the merits of the cigar he was smoking, a member of the Academy of Moral and Political Sciences said: “Really—I honestly believe that murder is the greatest human preoccupation, and that all our acts stem from it... “ We awaited the pronouncement of an involved theory, but he remained silent. “Absolutely!” said a Darwinian scientist, “and, my friend, you are voicing one of those eternal truths such as the legendary Monsieur de La Palisse discovered every day: since murder is the very bedrock of our social institutions, and consequently the most imperious necessity of civilized life. If it no longer existed, there would be no governments of any kind, by virtue of the admirable fact that crime in general and murder in particular are not only their excuse, but their only reason for being. We should then live in complete anarchy, which is inconceivable. So, instead of seeking to eliminate murder, it is imperative that it be cultivated with intelligence and perseverance. I know no better culture medium than law.” Someone protested. “Here, here!” asked the savant, “aren't we alone, and speaking frankly?” “Please!” said the host, “let us profit thoroughly by the only occasion when we are free to express our personal ideas, for both I, in my books, and you in your turn, may present only lies to the public.” The scientist settled himself once more among the cushions of his armchair, stretched his legs, which were numb from being crossed too long and, his head thrown back, his arms hanging and his stomach soothed by good digestion, puffed smoke−rings at the ceiling: “Besides,” he continued, “murder is largely self−propagating. Actually, it is not the result of this or that passion, nor is it a pathological form of degeneracy. It is a vital instinct which is in us all—which is in all organized beings and dominates them, just as the genetic instinct. And most of the time it is especially true that these two instincts fuse so well, and are so totally interchangeable, that in some way or other they form a single and identical instinct, so that we no longer may tell which of the two urges us to give life, and which to take it—which is murder, and which love. I have been the confidant of an honorable assassin who killed women, not to rob them, but to ravish them. His trick was to manage things so that his sexual climax coincided exactly with the death−spasm of the woman: 'At those moments,' he told me, 'I imagined I was a God, creating a world!”
Author: Maurice Flory
Publisher: Routledge
ISBN: 1134819668
Category : Political Science
Languages : en
Pages : 455
Get Book Here
Book Description
The proliferation in terrorist activity has provoked an increase in the body of law, both at national and international level, which has sought to counter and prevent it. The bodies involved in this process range from the UN Security Council to government legislatures. This book is the first to address, in one volume, the wide variety of responses to terrorism as they exist in both international and domestic contexts. It also represents the first ever comprehensive collection of documents referring to terrorism which are to be found in the laws of the UK and France as well as in international law. Terrorism and International Law comprises contributions by thirteen well-known authorities in the areas of international, French and UK law, and is divided into four main sections: international cooperation against terrorism, the French and British responses to terrorism, the limits of state action and a documentary supplement. The contributors have sought to show how international and domestic law can be used together to combat the multi-faceted problems which terrorism raises. The issue of human rights is also discussed with particular reference to the jurisprudence of the European Commission and Court of Human Rights. The fourth documentary section of the book provides coverage of international treaties, UN resolutions, UK and French legislation, case-law and official statements relating to terrorism. This book provides an invaluable source of commentary and reference material in the area of terrorism and international and domestic law which will be useful for practitioners, diplomats, students and teachers.
Author: Deryle Lonsdale
Publisher: Routledge
ISBN: 1135973504
Category : Foreign Language Study
Languages : en
Pages : 974
Get Book Here
Book Description
A Frequency Dictionary of French is an invaluable tool for all learners of French, providing a list of the 5000 most frequently used words in the language. Based on a 23-million-word corpus of French which includes written and spoken material both from France and overseas, this dictionary provides the user with detailed information for each of the 5000 entries, including English equivalents, a sample sentence, its English translation, usage statistics, and an indication of register variation. Users can access the top 5000 words either through the main frequency listing or through an alphabetical index. Throughout the frequency listing there are thematically-organized lists of the top words from a variety of key topics such as sports, weather, clothing, and family terms. An engaging and highly useful resource, the Frequency Dictionary of French will enable students of all levels to get the most out of their study of French vocabulary. Former CD content is now available to access at www.routledge.com/9780415775311 as support material. Designed for use by corpus and computational linguists it provides the full text in a format that researchers can process and turn into suitable lists for their own research work. Deryle Lonsdale is Associate Professor in the Linguistics and English Language Department at Brigham Young University (Provo, Utah). Yvon Le Bras is Associate Professor of French and Department Chair of the French and Italian Department at Brigham Young University (Provo, Utah).
