La durée des contrats successifs PDF Download
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Author: Jacques Azéma
Publisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 332
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Book Description
Author: Jacques Azéma
Publisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 332
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Author: Frédéric Bujoli
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
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Author: Frédéric Bujoli
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 559
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Book Description
La durée se définit comme " l'espace de temps que dure la chose " ou encore " l'écoulement du temps ". Elle est un critère de mesure qui permet au droit de saisir le temps et de lui faire produire des effets juridiques. Certains contrats, à exécution successive, échelonnée ou différée ont pour support la durée. Or le Code civil ne prévoit aucune définition générale, pas plus qu'un régime général de la durée, et ne la vise que dans certains contrats spéciaux. La doctrine et la jurisprudence ont comblé ces lacunes en proposant une distinction entre les contrats à durée déterminée et les contrats à durée indéterminée. A l'époque contemporaine, les droits spéciaux de la consommation, de la distribution et de la concurrence, de portée générale, viennent régir la durée et compléter le droit commun au travers de deux grandes tendances : le contrôle de la durée excessive et la tendance à la stabilité du lien contractuel. Un régime général de la durée se profile à travers leur articulation.
Author: Guy Poulain
Publisher: FeniXX
ISBN: 2307624686
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 450
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Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Author: Camille Cubaynes
Publisher:
ISBN: 9782275089331
Category :
Languages : fr
Pages : 508
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Author: Olivier Billard
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 545
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Le temps et la durée sont d'actualité. Notre étude a pour objectif de tenter de définir de manière générique la notion de durée en droit des contrats. Cette procédure de recherche et de développement du droit générique n'est pas nouvelle puisque le code civil et l'ordre juridique français ont été conçus sur ce principe. Il conviendra de cerner ce que sont exactement le temps et la durée. La durée désigne la succession d'évènements différents. La perception de la durée, qui est le propre de l'homme, peut-elle être intégrée à une construction, à une structure juridique du droit des contrats? La perception de l'homme sur la durée le conduit à fixer, dans les contrats, une durée de vie du contrat ou d'exécution des obligations. La notion de durée se retrouve à différents stades qui s'étendent des pourparlers à l'extinction de l'engagement contractuel. L'évolution actuelle du droit des contrats s'opposerait à ce que l'on a appelé "le coup de foudre contractuel", conception instantanéiste de la formation du contrat. Le recours à la notion de durée est en croissance, c'est une certaine vision dynamique du droit des contrats qui s'opposerait à une appréhension statique ou instantanéiste. Ce développement de la notion de durée pose le problème de son appréhension par notre droit. La référence à notre passé constitue une source de références et de réflexion pour embrasser notre droit et intégrer la notion de durée dans l'organisation juridique. La durée peut s'envisager comme une condition de l'existence et de la subsistance du contrat. La durée est également un élément intervenant dans d'autres conditions de formation ou de maintien du contrat, se révélant alors un complément ou un incitateur. La durée deviendrait un vecteur de la subsistance du contrat. DE REFLEXION POUR EMBRASSER NOTRE DROIT ET INTEGRER LA NOTION DE DUREE DANS L'ORGANISATION JURIDIQUE. LA DUREE PEUT S'ENVISAGER COMME UNE CONDITION DE L'EXISTENCE ET DE LA SUBSISTANCE DU CONTRAT. LA DUREE EST EGALEMENT UN ELEMENT INTERVENANT DANSD'AUTRES CONDITIONS DE FORMATION OU DE MAINTIEN DU CONTRAT, SE REVELANT ALORS UN COMPLEMENT OU UN INCITATEUR. LA DUREE DEVIENDRAIT UN VECTEUR DE L'EXISTENCE ET DE LA SUBSISTANCE DU CONTRAT.
Author: Guy Poulain
Publisher: FeniXX
ISBN: 2307363416
Category : Law
Languages : fr
Pages : 387
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Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Author: Daniel Durante
Publisher:
ISBN: 9783725585854
Category :
Languages : fr
Pages :
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Author: France. Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (1984-1986)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 12
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Author:
Publisher:
ISBN: 2738183492
Category :
Languages : en
Pages : 241
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