La Comparaison entre le droit maritime français et le droit maritime chinois PDF Download
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Author: Lu Yi Zhang
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Category :
Languages : fr
Pages : 924
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Book Description
LE BUT POURSUIVI DANS CETTE THESE EST DE PERMETTRE AUX JURISTES ET PRATICIENS DE CHINE ET DE FRANCE DE CONNAITRE LES LEGISLATIONS ET LES OPINIONS DOCTRINALES DE CES DEUX PAYS EN MATIERE DE DROIT MARITIME, AFIN DE PERMETTRE UNE MEILLEUR COMPREHENSION ET COOPERATION ENTRE EUX ET DE CONCOURIR A L'UNIFICATION INTERNATIONALE DU DROIT MARITIME. UNE RECHERCHE DES DIVERGENCES ET DES RESSEMBLANCES A ETE EFFECTUEE A PROPOS DES THEMES JURIDIQUES CONCERNANT LES MATIERES SUIVANTES: LE NAVIRE; LE PERSONNEL DE L'ENTREPRISE MARITIME; LE CONTRAT DE TRANSPORT DE LA MARCHANDISE; LE CONTRAT D'AFFRETEMENT; LES CREANCIERS DE L'ENTREPRISE MARITIME; L'ABORDAGE; L'ASSISTANCE MARITIME; L'AVARIE COMMUNE ET L'ASSURANCE MARITIME. EN VUE DE MIEUX CONNAITRE LES CARACTERISTIQUES DU DROIT MARITIME CHINOIS, UNE PRESENTATION GENERALE DU DROIT MARITIME CHINOIS A ETE REALISEE DANS LA PREMIERE PARTIE ET UNE PRESENTATION CONCERNANT LE CONTENTIEUX MARITIME EN CHINE A ETE FAITE DANS LE CHAPITRE COMPLEMENTAIRE DE LA TROISIEME PARTIE. IL SE DEGAGE DE CETTE RECHERCHE QUE, D'UNE PART, LE DROIT CHINOIS EST UN EMPRUNT DE MOSAIQUE DE DIFFERENT SYSTEMES JURIDIQUES, ET D'AUTRE PART, QU'IL EXISTE PLUS D'ANALOGIE QUE D'ANTAGONISME EN MATIERE DE DROIT MARITIME ENTRE CES DEUX PAYS MALGRE LEUR DIFFERENCE DE SYSTEME SOCIO-POLITIQUE.
Author: Lu Yi Zhang
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Pages : 924
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LE BUT POURSUIVI DANS CETTE THESE EST DE PERMETTRE AUX JURISTES ET PRATICIENS DE CHINE ET DE FRANCE DE CONNAITRE LES LEGISLATIONS ET LES OPINIONS DOCTRINALES DE CES DEUX PAYS EN MATIERE DE DROIT MARITIME, AFIN DE PERMETTRE UNE MEILLEUR COMPREHENSION ET COOPERATION ENTRE EUX ET DE CONCOURIR A L'UNIFICATION INTERNATIONALE DU DROIT MARITIME. UNE RECHERCHE DES DIVERGENCES ET DES RESSEMBLANCES A ETE EFFECTUEE A PROPOS DES THEMES JURIDIQUES CONCERNANT LES MATIERES SUIVANTES: LE NAVIRE; LE PERSONNEL DE L'ENTREPRISE MARITIME; LE CONTRAT DE TRANSPORT DE LA MARCHANDISE; LE CONTRAT D'AFFRETEMENT; LES CREANCIERS DE L'ENTREPRISE MARITIME; L'ABORDAGE; L'ASSISTANCE MARITIME; L'AVARIE COMMUNE ET L'ASSURANCE MARITIME. EN VUE DE MIEUX CONNAITRE LES CARACTERISTIQUES DU DROIT MARITIME CHINOIS, UNE PRESENTATION GENERALE DU DROIT MARITIME CHINOIS A ETE REALISEE DANS LA PREMIERE PARTIE ET UNE PRESENTATION CONCERNANT LE CONTENTIEUX MARITIME EN CHINE A ETE FAITE DANS LE CHAPITRE COMPLEMENTAIRE DE LA TROISIEME PARTIE. IL SE DEGAGE DE CETTE RECHERCHE QUE, D'UNE PART, LE DROIT CHINOIS EST UN EMPRUNT DE MOSAIQUE DE DIFFERENT SYSTEMES JURIDIQUES, ET D'AUTRE PART, QU'IL EXISTE PLUS D'ANALOGIE QUE D'ANTAGONISME EN MATIERE DE DROIT MARITIME ENTRE CES DEUX PAYS MALGRE LEUR DIFFERENCE DE SYSTEME SOCIO-POLITIQUE.
Author: Lu Yi Zhang
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Languages : fr
Pages : 0
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LE BUT POURSUIVI DANS CETTE THESE EST DE PERMETTRE AUX JURISTES ET PRATICIENS DE CHINE ET DE FRANCE DE CONNAITRE LES LEGISLATIONS ET LES OPINIONS DOCTRINALES DE CES DEUX PAYS EN MATIERE DE DROIT MARITIME, AFIN DE PERMETTRE UNE MEILLEUR COMPREHENSION ET COOPERATION ENTRE EUX ET DE CONCOURIR A L'UNIFICATION INTERNATIONALE DU DROIT MARITIME. UNE RECHERCHE DES DIVERGENCES ET DES RESSEMBLANCES A ETE EFFECTUEE A PROPOS DES THEMES JURIDIQUES CONCERNANT LES MATIERES SUIVANTES: LE NAVIRE; LE PERSONNEL DE L'ENTREPRISE MARITIME; LE CONTRAT DE TRANSPORT DE LA MARCHANDISE; LE CONTRAT D'AFFRETEMENT; LES CREANCIERS DE L'ENTREPRISE MARITIME; L'ABORDAGE; L'ASSISTANCE MARITIME; L'AVARIE COMMUNE ET L'ASSURANCE MARITIME. EN VUE DE MIEUX CONNAITRE LES CARACTERISTIQUES DU DROIT MARITIME CHINOIS, UNE PRESENTATION GENERALE DU DROIT MARITIME CHINOIS A ETE REALISEE DANS LA PREMIERE PARTIE ET UNE PRESENTATION CONCERNANT LE CONTENTIEUX MARITIME EN CHINE A ETE FAITE DANS LE CHAPITRE COMPLEMENTAIRE DE LA TROISIEME PARTIE. IL SE DEGAGE DE CETTE RECHERCHE QUE, D'UNE PART, LE DROIT CHINOIS EST UN EMPRUNT DE MOSAIQUE DE DIFFERENT SYSTEMES JURIDIQUES, ET D'AUTRE PART, QU'IL EXISTE PLUS D'ANALOGIE QUE D'ANTAGONISME EN MATIERE DE DROIT MARITIME ENTRE CES DEUX PAYS MALGRE LEUR DIFFERENCE DE SYSTEME SOCIO-POLITIQUE.
Author: Fan Zhang (auteur d'une thèse de droit (2015))
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Languages : fr
Pages : 414
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Book Description
L'étude est menée sur la comparaison du droit maritime concernant le contrat de transport des marchandises par mer, entre le droit français, le droit anglais, le droit chinois et des conventions internationales. Aujourd'hui, au niveau international, il existe deux systèmes dans le transport maritime des marchandises sous le connaissement. L'un est rattaché à la Convention internationale pour l'unification de certaines règles en matière de connaissement de Bruxelles de 1924 (les Règles de la Haye), au Protocole de 1968 portant la modification des Règles de la Haye (les Règles de Visby) et au Protocole DTS de 1979.Ce système qui a été adopté par la France et le Royaume Uni est celui qui est le plus appliqué dans le monde. II prévoit des obligations au transporteur mais aussi des exonérations de responsabilité au profit de ce dernier. Ce système est ainsi considéré comme étant avantageux pour le transporteur. L'autre est rattaché à la Convention des Nations Unies sur le transport de marchandises par mer de 1968(les Règles de Hambourg). Ce système est basé sur le principe des obligations et des responsabilités du transporteur et a supprimé ses exonérations de responsabilité. Il lui impose donc plus de responsabilités et est considéré comme étant avantageux pour les ayants droit des marchandises. En revanche, ce système est moins adopté dans le monde. La Chine n'a suivi aucun de ces deux systèmes. Le droit maritime chinois s'est référé aux Règles de La Haye et de Visby et aux Règles de Hambourg pour créer son propre système qui donne des obligations et des responsabilités du transporteur plus strictes que celles des Règles de La Haye et de Visby, mais plus souples que celles des Règles de Hambourg. L'objectif de ce système particulier est de trouver un équilibre entre les avantages du transporteur et ceux des ayants droit des marchandises. C'est par le biais de cette comparaison que nous pourrons ainsi connaître plus en profondeur aussi bien le droit maritime chinois que les deux systèmes cités.
Author: Liu Feng Zhang
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Languages : fr
Pages : 524
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Book Description
Notre intention est d’effectuer une étude comparative du contrat de transport de marchandises en droit français et en droit chinois, principalement entre le droit positif français et le droit positif chinois en matière maritime, sans omettre les nombreuses interférences des Conventions internationales en vigueur dans ce domaine. Le contrat de transport maritime de marchandises est conclu entre le chargeur et le transporteur qui va assurer leur acheminement au moyen d’un navire sur un élément naturel non exempt de dangers, la mer, l’objet du contrat étant l’acte de transport. Ce contrat est généralement couvert par un type spécifique, le connaissement, mais il n’est pas un document unique. Parmi les spécificités du connaissement, la clause Paramount, la clause de compétence et la clause compromissoire insérées dans le document seront examinées car elles forment le socle juridique du transport maritime.L’exécution de ce contrat dépend des droits et des obligations de chaque partie que nous détaillerons. La mise du navire en état de navigabilité, l’accomplissement du voyage et la livraison sont à la charge du transporteur qui recevra en contrepartie le paiement du fret de la part du chargeur. Cependant les risques spécifiques de la navigation en mer génèrent certains problèmes qui recevront des réponses particulières. Ainsi par exemple, la responsabilité du transporteur pleine ou partielle, les cas exceptés, la limitation à l’indemnisation des dommages, etc. L’exécution de ce contrat entraîne parfois des litiges. Pour chaque affaire, il y a lieu de déterminer qui est la partie responsable du dommage subi par la marchandise. En fait, il n’est pas toujours simple de définir la responsabilité de chacun. Il est fait parfois appel à l’arbitrage international ou il sera parfois nécessaire d’avoir recours à la justice.Or s’agissant souvent de contentieux mettant en présence plusieurs entreprises (armateur, gestionnaire du navire, chargeur, transporteur, destinataire, assureur, banquier, etc.) relevant de divers États avec des systèmes juridiques différents, plusieurs questions complexes devront être résolues : les conditions de recevabilité de l’action, la compétence du tribunal, la loi applicable, etc.Parmi les particularités, nous observerons que la France a ratifié la Convention de Bruxelles, et les Protocoles modificatifs de 1968 et 1979, tandis que la Chine n’a ratifié aucun de ces textes. En droit international, la France applique le système moniste selon lequel les Conventions internationales ratifiées s’appliquent immédiatement en droit interne, alors que selon le dualisme, les Conventions n'acquièrent de force juridique qu'après avoir été transposées en droit interne. La Chine n’applique ni le système moniste, ni le système dualiste, tout en donnant à la Convention internationale une force supérieure à la loi interne, mais sous certaines conditions.Avec les moyens modernes de fabrication et de communication, la planète est devenue un village dont les membres échangent sans cesse des biens et des services. Dans cette évolution, le commerce international en général et le transport des marchandises par mer en particulier ont beaucoup progressé. L’étude comparative du contrat de transport maritime en France, pays de droit ancien du vieux continent, et en Chine, riche d’un passé culturel et d’une économie contemporaine florissante, nous est apparue intéressante et utile : outre sa participation aux échanges culturels entre ces deux pays, force est de constater que se poursuivent la mondialisation de l’économie et la progression concomitante des échanges internationaux de marchandises par mer
Author: Georges Ripert
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Category : Maritime law
Languages : fr
Pages : 1126
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Author: Martine Remond-Gouilloud
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Category : Maritime law
Languages : fr
Pages : 508
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Author: Jing He
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Category :
Languages : fr
Pages : 491
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Le transport de marchandises par mer constitue de nos jours un pilier du commerce international et l'un des principaux moteurs de la mondialisation. De ce fait, le droit du transport maritime de marchandises, en tant qu'élément déclencheur du droit maritime, reste toujours la discipline essentielle dans ce domaine. En raison du développement de la technologie de construction des navires et des modifications des modalités de l'exploitation maritime, les normes en vigueur, relatives au transport maritime, se trouvent confrontées aux changements évolutifs dans la pratique. Tout spécifiquement, en raison de l'absence d'une tradition à ce propos, le droit chinois s'est inspiré inévitablement des normes internationales, quant à son développement. À l'heure actuelle, la question qui se pose ici est de savoir s'il convient d'introduire de nouveaux instruments, et en particulier les Règles de Rotterdam, dans le processus de modernisation du droit positif chinois ? L'étude menée vise à présenter quelques avis de recommandation, proposés pour la réforme du droit chinois du transport maritime de marchandises, vis-à-vis les Règles de Rotterdam. Dans le cadre d'une économie mondialisée, la modernisation du droit positif chinois, et surtout en matière maritime, devrait se développer dans les directions suivantes : d'une part la participation et l'intégration au système international, et de l'autre la reconnaissance de sa particularité au sein de la législation.
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Category : Maritime law
Languages : fr
Pages : 870
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Author: Garifalia Athanassiou
Publisher: Editions A. Pedone
ISBN:
Category : Competition
Languages : fr
Pages : 574
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Author: René Rodière
Publisher: Presses Universitaires de France - PUF
ISBN:
Category : Maritime law
Languages : fr
Pages : 140
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