Author: Pierre Marteau
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Category : Liability (Law)
Languages : fr
Pages : 270
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La notion de la causalité dans la responsabilité civile ...
Author: Pierre Marteau
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Category : Liability (Law)
Languages : fr
Pages : 270
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Category : Liability (Law)
Languages : fr
Pages : 270
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Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile
Author: Christophe Quézel-Ambrunaz
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Languages : fr
Pages : 0
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Languages : fr
Pages : 0
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La notion de la causalité dans la responsabilité civile
Author: Pierre Marteau
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Category :
Languages : fr
Pages : 260
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Category :
Languages : fr
Pages : 260
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Faute et lien de causalité dans la responsabilité délictuelle
Author: René Rodière
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Category : Causation
Languages : fr
Pages : 252
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Category : Causation
Languages : fr
Pages : 252
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La causalité dans la responsabilité civile
Author: Roger Mislawski
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 982
Book Description
Ce travail se propose de comprendre ce que signifie déterminer la cause d’un dommage pour le droit de la responsabilité civile. La causalité juridique n’est pas une notion unitaire et elle peut s’écarter plus ou moins du modèle scientifique. Il est cependant possible d’ordonner ses multiples formes à partir des emprunts faits à la causalité scientifique. Les différences qui peuvent être notées sont justifiées parce que droit et science n’ont pas les mêmes finalités dans leur enquête causale. Il n’y a donc pas identité entre les contenus de la notion de cause dans ces deux mondes. Une définition propre au droit doit être recherchée, la dénomination de cause ne préjugeant pas de l’objet qu’elle désigne. La causalité juridique n’est pas un concept et se réduit à une fonction de liaison entre un fait et un dommage. Elle est établie lorsque certains critères juridiquement institués sont réunis. Elle n’est pas vraie, mais seulement valide.
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Category :
Languages : fr
Pages : 982
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Ce travail se propose de comprendre ce que signifie déterminer la cause d’un dommage pour le droit de la responsabilité civile. La causalité juridique n’est pas une notion unitaire et elle peut s’écarter plus ou moins du modèle scientifique. Il est cependant possible d’ordonner ses multiples formes à partir des emprunts faits à la causalité scientifique. Les différences qui peuvent être notées sont justifiées parce que droit et science n’ont pas les mêmes finalités dans leur enquête causale. Il n’y a donc pas identité entre les contenus de la notion de cause dans ces deux mondes. Une définition propre au droit doit être recherchée, la dénomination de cause ne préjugeant pas de l’objet qu’elle désigne. La causalité juridique n’est pas un concept et se réduit à une fonction de liaison entre un fait et un dommage. Elle est établie lorsque certains critères juridiquement institués sont réunis. Elle n’est pas vraie, mais seulement valide.
Traité de la responsabilité civile: Le lien de causalité. Le dommage et sa réparation
Author: Roger O. Dalcq
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ISBN:
Category : Torts
Languages : fr
Pages : 838
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Category : Torts
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Pages : 838
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Le Problème de la causalité dans la responsabilité civile
Author: M. Villavicencio
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Category :
Languages : fr
Pages : 11
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Pages : 11
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La Causalité Dans la Responsabilité Civile
Author: John Newbold Hazard
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Category :
Languages : en
Pages : 0
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Languages : en
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La causalité dans la responsabilité civile
Author: Gabriel Marty
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Category :
Languages : fr
Pages : 26
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Pages : 26
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La causalité, fondement pour une théorie générale de la responsabilité civile
Author: Cédric Beaudeux
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ISBN: 9782729569860
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Languages : fr
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ISBN: 9782729569860
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Languages : fr
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