Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans, intervenants,... contre messire César, duc de Vendôme et d'Estempes, demandeur PDF Download

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans, intervenants,... contre messire César, duc de Vendôme et d'Estempes, demandeur

Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans, intervenants,... contre messire César, duc de Vendôme et d'Estempes, demandeur PDF Author: Eglise catholique. Diocèse
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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans, intervenants,... contre messire César, duc de Vendôme et d'Estempes, demandeur

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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans... contre Ambroise de Villepellée, intimé et défendeur, et monsieur le duc d'Orléans, comte de Blois,... demandeur et intervenant

Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans... contre Ambroise de Villepellée, intimé et défendeur, et monsieur le duc d'Orléans, comte de Blois,... demandeur et intervenant PDF Author: Eglise catholique. Diocèse
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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans, demandeurs et défendeurs, contre les manants et habitants de la paroisse de Trainou, défendeurs et opposants

Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Sainte-Croix d'Orléans, demandeurs et défendeurs, contre les manants et habitants de la paroisse de Trainou, défendeurs et opposants PDF Author: Eglise catholique. Diocèse
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Factum pour messire François de Menou, abbé de Chamlivaut, sous-chantre et chanoine de l'église Sainte-Croix d'Orléans,... contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église...

Factum pour messire François de Menou, abbé de Chamlivaut, sous-chantre et chanoine de l'église Sainte-Croix d'Orléans,... contre les doyen, chanoines et chapitre de la même église... PDF Author: abbé François de Menou
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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église Nostre-Dame de Chartres, intimez... contre Charles Dufresnoy,... sieur Devausseaux, appellant... contre Monsieur, duc d'Orléans, intervenant... et contre les héritiers de deffunt Me Michel Merie... (Signifié au procureur du duc d'Orléans, le 2 juillet 1681.).

Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église Nostre-Dame de Chartres, intimez... contre Charles Dufresnoy,... sieur Devausseaux, appellant... contre Monsieur, duc d'Orléans, intervenant... et contre les héritiers de deffunt Me Michel Merie... (Signifié au procureur du duc d'Orléans, le 2 juillet 1681.). PDF Author: Charles Dufresnoy
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Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église d'Orléans, ayant pris le fait et cause pour maître Laurent Le Jumentier, chanoine et scolastique de ladite église, maître Robert Martin, sieur du Lary, chanoine en ladite église,... et Pierre Le Maire, sieur du Muids, trois des administrateurs de l'Hôtel-Dieu d'Orléans, demandeurs en requête du 10 avril 1745,... contre Abel Thoinard, Pasquier Thoreau et Toussaint Rousseau, bourgeois d'Orléans, trois autres desdits administrateurs...

Factum pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église d'Orléans, ayant pris le fait et cause pour maître Laurent Le Jumentier, chanoine et scolastique de ladite église, maître Robert Martin, sieur du Lary, chanoine en ladite église,... et Pierre Le Maire, sieur du Muids, trois des administrateurs de l'Hôtel-Dieu d'Orléans, demandeurs en requête du 10 avril 1745,... contre Abel Thoinard, Pasquier Thoreau et Toussaint Rousseau, bourgeois d'Orléans, trois autres desdits administrateurs... PDF Author:
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Factum pour Mre Dominique Larcher, abbé de S.-Euverte d'Orléans, demandeur et défendeur, contre les doyen, chanoines et chapitre de Sainte-Croix d'Orléans, défendeurs et opposans, et contre les administrateurs de l'Hôtel-Dieu d'Orléans, défendeurs

Factum pour Mre Dominique Larcher, abbé de S.-Euverte d'Orléans, demandeur et défendeur, contre les doyen, chanoines et chapitre de Sainte-Croix d'Orléans, défendeurs et opposans, et contre les administrateurs de l'Hôtel-Dieu d'Orléans, défendeurs PDF Author: Abbaye Saint-Euverte
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Factum pour les doyens, chanoines et chapitres des églises de Sainte-Croix et Saint-Aignan d'Orléans... contre maître Charles Segoing, receveur des décimes du diocèse d'Orléans, maître Nicolas Mascot, chanoine et archidiacre de Sully en ladite église de Sainte-Croix,... et messire Nicolas de Netz, évêque d'Orléans...

Factum pour les doyens, chanoines et chapitres des églises de Sainte-Croix et Saint-Aignan d'Orléans... contre maître Charles Segoing, receveur des décimes du diocèse d'Orléans, maître Nicolas Mascot, chanoine et archidiacre de Sully en ladite église de Sainte-Croix,... et messire Nicolas de Netz, évêque d'Orléans... PDF Author: Eglise catholique. Diocèse
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Factum pour les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de l'église métropolitaine de Cambrai... contre messire César-Antoine-Théodore de Glines, marquis de Florennes, ayant repris au lieu et place du défunt sieur marquis de Florennes, son père...

Factum pour les prévôt, doyen, chanoines et chapitre de l'église métropolitaine de Cambrai... contre messire César-Antoine-Théodore de Glines, marquis de Florennes, ayant repris au lieu et place du défunt sieur marquis de Florennes, son père... PDF Author: Eglise catholique. Diocèse
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Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intimés, contre les sieurs de La Forest et Desfrançois, custodes de Sainte Croix, appellans...

Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise, comtes de Lyon, intimés, contre les sieurs de La Forest et Desfrançois, custodes de Sainte Croix, appellans... PDF Author:
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