Etude sur le droit de superficie

Etude sur le droit de superficie PDF Author: Édouard Barreau
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Category :
Languages : fr
Pages : 215

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De la superficie en droit romain et en droit français

De la superficie en droit romain et en droit français PDF Author: Georges Chauveau
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Category :
Languages : fr
Pages : 178

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Des Constructions élevées sur le terrain d'autrui

Des Constructions élevées sur le terrain d'autrui PDF Author: Louis Carcallo
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 338

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Des droits de superficie en droit français et en droit romain

Des droits de superficie en droit français et en droit romain PDF Author: Armand Weiss
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 96

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La nature juridique du droit de superficie

La nature juridique du droit de superficie PDF Author: Florence Dumont
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 490

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La doctrine a toujours fait du droit de superficie un droit de propriété, s'appuyant pour cela sur le droit romain et le droit feodal, distinguant les domaines. Suivant l'analyse de la doctrine, la jurisprudence a parfois admis cette dissociation de la propriété entre le sol, le dessus et le dessous. L'etude des textes, et avant tout le Code civil, montre que le codificateur n'a pas fait de ce droit, auquel il ne consacre aucune disposition, un droit de propriété. Pas plus l'analyse des textes historiques ne montre qu'il s'agit d'une propriété dissociée. Au contraire, l'histoire, comme les textes du Code civil et même le droit comparé, font du droit de superficie un droit sur la chose d'autrui qui doit être concédé de manière temporaire.

Étude sur le droit de superficie dans la législation romaine et dans le droit français moderne

Étude sur le droit de superficie dans la législation romaine et dans le droit français moderne PDF Author: Henri de Forcrand
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 303

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Exposé des principes généraux du droit romain sur la propriété

Exposé des principes généraux du droit romain sur la propriété PDF Author: Charles Auguste Pellat
Publisher: Librairie de Plon frères
ISBN:
Category : Property
Languages : fr
Pages : 666

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Droit français:- Études sur le développement parallèle de la propriété mobilière et de la propriété immobilieère en droit français

Droit français:- Études sur le développement parallèle de la propriété mobilière et de la propriété immobilieère en droit français PDF Author: Gabriel Victor Jules Demontzey
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 104

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Exposé des principes généraux du droit romain sur la propriété, et ses principaux démembrements et particulièrment sur l'usufruit ; suivi d'une traduction et d'un commentaire du Livre VI des Pandectes

Exposé des principes généraux du droit romain sur la propriété, et ses principaux démembrements et particulièrment sur l'usufruit ; suivi d'une traduction et d'un commentaire du Livre VI des Pandectes PDF Author: Charles Auguste Pellat
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 678

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L'occupation en droit romain et en droit français

L'occupation en droit romain et en droit français PDF Author: Édouard Tartarin
Publisher:
ISBN:
Category : Military occupation
Languages : fr
Pages : 244

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