Author: QUÉZEL-AMBRUNAZ
Publisher:
ISBN: 9782247091799
Category :
Languages : en
Pages : 0
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Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile. Volume 99
Author: QUÉZEL-AMBRUNAZ
Publisher:
ISBN: 9782247091799
Category :
Languages : en
Pages : 0
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ISBN: 9782247091799
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Languages : en
Pages : 0
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Essai sur la causalité en droit de la responsabilité civile
Author: Christophe Quézel-Ambrunaz
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Faute et lien de causalité dans la responsabilité délictuelle
Author: René Rodière
Publisher:
ISBN:
Category : Causation
Languages : fr
Pages : 252
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ISBN:
Category : Causation
Languages : fr
Pages : 252
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Essai historique et critique sur le fondement de la responsabilité civile en droit français
Author: Pierre Bettremieux
Publisher:
ISBN:
Category : Liability (Law)
Languages : fr
Pages : 220
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ISBN:
Category : Liability (Law)
Languages : fr
Pages : 220
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La Responsabilité pour fait normal
Author: Laurent Kaczmarek
Publisher: Editions Publibook
ISBN: 2748383516
Category : Causation (Criminal law)
Languages : fr
Pages : 670
Book Description
Chacun d’entre nous a pu ou peut encore faire l’objet d’un conflit de voisinage ou d’une mise en cause du ressort de l’intime et peut se voir contraint d’indemniser la victime d’un dommage causé par ses enfants. Ces exemples relèvent d’une responsabilité engagée pour un fait normal. Or, il est admis en Droit que la « responsabilité civile extracontractuelle » relève de l’illégalité. Ainsi, la notion de responsabilité contredirait celles de normalité et de légalité. L’objet de cette thèse est de démontrer le paradoxe et la singularité de cette idée de « responsabilité pour fait normal ». Laurent Kaczmarek est docteur en Droit et il a soutenu cette thèse en 2009, pour l’obtention du Doctorat de Droit Privé à l’Université de La Rochelle. Cette thèse tente de nous initier aux mystères du Droit en mettant en lumière cette antithèse qu’est la « responsabilité pour fait normal ». L’auteur soulève ainsi la question de l’illicite en droit positif à travers un plan solide et cohérent.
Publisher: Editions Publibook
ISBN: 2748383516
Category : Causation (Criminal law)
Languages : fr
Pages : 670
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Chacun d’entre nous a pu ou peut encore faire l’objet d’un conflit de voisinage ou d’une mise en cause du ressort de l’intime et peut se voir contraint d’indemniser la victime d’un dommage causé par ses enfants. Ces exemples relèvent d’une responsabilité engagée pour un fait normal. Or, il est admis en Droit que la « responsabilité civile extracontractuelle » relève de l’illégalité. Ainsi, la notion de responsabilité contredirait celles de normalité et de légalité. L’objet de cette thèse est de démontrer le paradoxe et la singularité de cette idée de « responsabilité pour fait normal ». Laurent Kaczmarek est docteur en Droit et il a soutenu cette thèse en 2009, pour l’obtention du Doctorat de Droit Privé à l’Université de La Rochelle. Cette thèse tente de nous initier aux mystères du Droit en mettant en lumière cette antithèse qu’est la « responsabilité pour fait normal ». L’auteur soulève ainsi la question de l’illicite en droit positif à travers un plan solide et cohérent.
Essai d'une théorie générale sur le fondement de la responsabilité
Author: M. Teisseire
Publisher:
ISBN:
Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 370
Book Description
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Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 370
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La notion de la causalité dans la responsabilité civile ...
Author: Pierre Marteau
Publisher:
ISBN:
Category : Liability (Law)
Languages : fr
Pages : 270
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Category : Liability (Law)
Languages : fr
Pages : 270
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Les accidents de travail et la responsabilité civile
Author: Raymond Saleilles
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 112
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 112
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La notion de la causalité dans la responsabilité civile
Author: Pierre Marteau
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 260
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Languages : fr
Pages : 260
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La Causalité Dans la Responsabilité Civile
Author: John Newbold Hazard
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ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 0
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Languages : en
Pages : 0
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