Droit et éthique de la recherche médicale

Droit et éthique de la recherche médicale PDF Author: ALFONSO
Publisher:
ISBN: 9782848743127
Category :
Languages : en
Pages : 0

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Droit et éthique de la recherche médicale

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Droit et éthique de la recherche médicale

Droit et éthique de la recherche médicale PDF Author: Anne-Marie Duguet
Publisher: Les Etudes Hospitalières
ISBN: 9782848740249
Category : Bioéthique - Congrès
Languages : fr
Pages : 257

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La recherche médicale ne saurait se résumer aux recherches sur l'embryon. Cette huitième édition des actes du Séminaire d'actualité de droit médical, en présence du sénateur Claude Huriet, a été l'occasion d'envisager largement ce thème à travers l'éthique qui préside à toute recherche. Les intervenants se sont attachés à décrire le cadre législatif français, l'un des plus contraignants, les interrogations face à certains types de recherches (embryon, consentement des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer...), les contraintes liées aux dispositifs médicaux ou encore aux vols spatiaux. Ils ont également mis en évidence la méconnaissance de la réglementation française par les chercheurs. La participation aux recherches de chercheurs d'autres nationalités invite à connaître les différentes législations, souvent plus souples que le droit français. Le Forum des jeunes chercheurs a ainsi permis de nombreux exemples de droit comparé (belge, tunisien, canadien, espagnol) mettant alors en évidence des préoccupations semblables.

L'ETHIQUE MEDICALE ET LE DROIT

L'ETHIQUE MEDICALE ET LE DROIT PDF Author: EVELYNE.. SISMONDINI
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 341

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LA PRATIQUE ET LES RECHERCHES MEDICALES PEUVENT-ELLES SE SITUER DANS LA "SPHERE DU LEGITIME" OU DEBOUCHENT-ELLES SUR DES ABUS DIVERS ? PEUVENT-ELLES ETRE LAISSEES A LA "LIBRE CONSCIENCE" DU PRATICIEN OU FAUT-IL QU'IL Y AIT DES LIMITES ET DES CONTRAINTES ? MAIS QUI FIXE LES LIMITES ? EST-CE LE DROIT, L'ETHIQUE OU LA DEONTOLOGIE ? TOUTES CES QUESTIONS, ET BIEN D'AUTRES, MERITENT D'ETRE POSEES AU REGARD DES PROGRES SPECTACULAIRES QUE LA SCIENCE ET LA MEDECINE NE CESSENT DE REALISER. NUL DOMAINE DE LA VIE SOCIALE, DE LA SANTE NE PEUT ETRE LAISSE SANS ENCADREMENT, A L'ARBITRAIRE DES MEDECINS ET DES SCIENTIFIQUES. LE DOMAINE MEDICAL, COMME D'AUTRES DOMAINES D'AILLEURS, EST REGI PAR UN ENSEMBLE DE NORMES PREVUES DANS LE BUT D'EVITER LES DERIVES ET LES ABUS DE TOUTES SORTES. LES PRATIQUES ET LES RECHERCHES MEDICALES, QUELLES QU'ELLES SOIENT RELATIVES A LA VIE (PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE, RECHERCHES BIOMEDICALES SUR L'HOMME, ETC...), OU A LA MORT (EUTHANASIE, AVORTEMENT, PAR EXEMPLE), ENGENDRENT DES PROBLEMES, DES PREOCCUPATIONS ETHIQUES. L'ETHIQUE MEDICALE EXISTE BEL ET BIEN ET SE TROUVE RENFORCEE AVEC LA MISE EN PLACE D'INSTITUTIONS APPROPRIEES A L'ECHELLE DES ETATS PRIS INDIVIDUELLEMENT (LES COMITES D'ETHIQUE), AINSI QU'A L'ECHELLE REGIONALE (INSTITUTIONS DU CONSEIL DE L'EUROPE, LA COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME, SANS OUBLIER LE ROLE DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES) ET INTERNATIONALE (ONU, OMS). DES LIMITES ONT ETE PREVUES AFIN DE RESPONSABILISER LE PROFESSIONNEL DE LA SANTE QUI DOIT IMPERATIVEMENT OBSERVER LES REGLES DE DEONTOLOGIE ET DE DROIT. D'AUTRES OBLIGATIONS S'IMPOSENT A LUI EGALEMENT ET SA RESPONSABILITE SE TROUVE ENGAGEE EN CAS DE FAUTE. AINSI, L'ETHIQUE, LE DROIT ET LA DEONTOLOGIE TRACENT LES CONTOURS DU DOMAINE MEDICAL ET PERMETTENT AINSI LA PROTECTION DE L'INDIVIDU DES PERSONNES MALADES.

L'éthique de la recherche

L'éthique de la recherche PDF Author: Hubert Doucet
Publisher: PUM
ISBN: 2760618080
Category : Bioethics
Languages : fr
Pages : 267

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Aider les chercheurs à soumettre leur projets à des comités d'éthique en leur présentant les principales règles et les éléments à inclure dans la rédaction d'un protocole, ainsi qu'à les sensibiliser à ces exigences.

Les Comités de la recherche biomédicale

Les Comités de la recherche biomédicale PDF Author: Marie-Luce Delfosse
Publisher: Presses universitaires de Namur
ISBN: 9782870372517
Category : Law
Languages : fr
Pages : 216

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Le développement de la recherche et de l'expérimentation médicales à imposé l'idée d'un contrôle éthique de ces activités, confié aux soins de comités indépendants.De professions et d'origines diverses (médecin, infirmier, juriste, philosophe), les auteurs proposent ici leur réflexion et leurs témoignages sur ces comités : leur rôle, leurs règles de fonctionnement et leur composition.

Recherche biomédicale et populations vulnérables

Recherche biomédicale et populations vulnérables PDF Author: Christian Herve
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2296156797
Category : Philosophy
Languages : fr
Pages : 156

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L'élaboration d'une éthique de la recherche biomédicale correspond à la nécessité de réfléchir à l'implication des différents acteurs dans la chaîne de responsabilités médicale, de la mise en place jusqu'à la mise en pratique des protocoles de la recherche, dont l'ouvrage tente également de cerner les enjeux historiques, juridiques et philosophiques, à partir d'une expérience, tant pratique que théorique, longue de plus de vingt ans.

Traité de droit médical

Traité de droit médical PDF Author: Yves Donzallaz
Publisher: Stämpfli Verlag
ISBN: 372721399X
Category : Law
Languages : fr
Pages : 1576

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Le premier des trois volumes consacrés au droit médical vise à définir le cadre de l'étude. L'approche se veut large. En effet, il n'est pas envisageable d'aborder cette matière sans réserver une place aux fondements constitutionnels du droit médical, dès lors que les dernières décennies ont vu l'émergence d'un véritable corpus constitutionnel du droit de la santé. La présentation des dispositions constitutionnelles régissant ce domaine est complétée par celle des principales lois édictées en application de ces normes: LPméd, LPSan, LAMal, LRH, LPMA, LEp, LRCS, loi sur la transplantation, LDEP etc. La relation avec le droit cantonal n'est bien entendu nullement ignorée. Le droit interne n'est toutefois, tant s'en faut, le seul à régir cette matière. Le droit international joue, au travers des traités impératifs – CEDH, Convention d'Oviedo – un rôle moteur extrêmement important, complété qu'il est par une multitude de textes relevant de la soft law. Principe directeur de l'activité étatique, le respect de la dignité humaine, du début à la fin de la vie, crée le pont incontesté entre le droit et l'éthique dont les principes sont essentiels pour la bonne compréhension du monde des soins. Bienfaisance, non-malfaisance, autonomie et justice encadrent en effet toutes les activités médicales. Exprimés dans des textes associatifs (ASSM, Association Médicale Mondiale), par des autorités spécialisées (CNE, CCNE) ou dans des documents issus des institutions internationales, ces principes donnent souvent une consistance aux dispositions légales par définition générales et abstraites. La jurisprudence ne l'ignore pas... Enfin, le monde médical est aussi celui de la technique: les règles de l'art, les bonnes pratiques et l'EBM sont alors les mots-clés.

Systèmes de santé et circulation de l'information

Systèmes de santé et circulation de l'information PDF Author: Institut international de recherche en éthique biomédicale. Séminaire d'experts franco-québécois
Publisher: Dalloz-Sirey
ISBN: 9782247071197
Category : Bioethics
Languages : fr
Pages : 195

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Cet ouvrage est issu des actes du cinquième séminaire d'experts franco-québécois de l'Institut international de recherche en éthique biomédicale (IIREB) qui s'est tenu à Montréal en février 2006. La protection de la vie privée, la confidentialité des données médicales, des banques de données génomiques et la sécurité de l'information lors des transferts, fusions, etc. furent au cœur des préoccupations des conférenciers. Comment atteindre un équilibre pratique entre, d'une part, le droit à la vie privée et à la confidentialité des renseignements personnels et, d'autre part, le besoin des chercheurs et des praticiens de santé d'avoir un accès raisonnable à de telles données pour améliorer l'état de santé de la population, les services de soins de santé et maintenir un système de soins de santé durable ? L'ouvrage est le fruit d'une action commune entre le Québec et la France dans le domaine de la recherche en éthique biomédicale. Il apporte une contribution remarquable à la réflexion générale sur l'encadrement juridique et éthique nécessaire à la circulation de l'information dans le domaine de la santé. Le lecteur, qu'il soit juriste, médecin, éthicien, chercheur, y trouvera un florilège bien réussi des textes.

Le devoir d'expérimenter

Le devoir d'expérimenter PDF Author: Jean-Noël Missa
Publisher: De Boeck Supérieur
ISBN: 9782804122454
Category : Philosophy
Languages : fr
Pages : 234

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L'ouvrage réunit des études approfondies abordant, sous des angles originaux, le caractère pluriel de l'expérimentation sur l'homme. La première partie s'intéresse à des situations particulières de la recherche en clinique humaine. Sont ainsi analysées, les questions éthiques qui se posent dans divers secteurs de la recherche médicale. La seconde partie rassemble des études juridiques et philosophiques qui envisagent la question des structures actuelles de régulation en matière de recherche biomédicale (comités d'éthique, lois sur l'expérimentation humaine, recommandations internationales...) ainsi que les dimensions sociales et philosophiques de l'expérimentation humaine.