Author: Philippe Dugot
Publisher:
ISBN: 9782810705733
Category :
Languages : fr
Pages : 408

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Author:
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ISBN: 9782550519669
Category : Central business districts
Languages : fr
Pages : 69

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Author: Vincent Guinot
Publisher: Le Moniteur
ISBN: 2281134105
Category : Law
Languages : fr
Pages : 571

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Les commissions d’aménagement contrôlent les implantations commerciales. Ce contrôle s’inscrit dans une perspective de lutte contre l’artifi cialisation des sols (lois ALUR, Pinel et Macron), mais aussi de revitalisation des territoires et des centres-villes (loi ELAN). Le pétitionnaire qui espère obtenir une autorisation d’exploitation doit connaître les modalités de ce contrôle de plus en plus complexe. Cet ouvrage analyse et commente les règles permettant d’instruire ou d’obtenir une autorisation d’exploitation commerciale. Il s’articule autour de six chapitres présentant de manière pédagogique : – la planifi cation des implantations commerciales ; – les autorités compétentes pour délivrer les autorisations ; – le champ d’application de l’autorisation d’exploitation commerciale et cinématographique ; – la demande du pétitionnaire et la procédure de délivrance de l’autorisation d’exploitation commerciale ; – la mise en oeuvre et la fi n du projet d’exploitation commerciale ; – le contentieux. Ce guide comporte en annexe un dossier-type de demande d’autorisation commerciale, donnant ainsi aux porteurs de projet toutes les clés pour présenter un dossier d’autorisation d’implantation commerciale juridiquement fondé et inattaquable, ainsi qu’un exemple d’analyse d’impact. De nombreuses décisions de la CNAC venant illustrer les critères de délivrance ou de refus des AEC sont également commentées. Cette 3e édition tient compte des réformes issues de la loi ELAN et de ses décrets d’application : modification de la composition des CDAC et étude d’impact du projet sont notamment analysés. Cet ouvrage s’adresse à tous les porteurs deprojets, aménageurs qui disposeront d’un outil efficace pour sécuriser leur projet d’implantation commerciale, mais aussi, aux avocats et juristes soucieux de maîtriser ce droit qui devient chaque jour plus complexe.

Author: Jean Soumagne
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2336344661
Category : Social Science
Languages : fr
Pages : 274

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La fonction marchande est une composante essentielle de la vie de la Cité, d'un point de vue économique et social. Les changements qui affectent l'appareil commercial en France ont pour conséquence un affaiblissement des centralités classiques et du lien social dans le coeur des villes, mais ces évolutions "récessives" ne sont pas systématiques. Des mécanismes positifs de rétroactions se produisent, se concrétisant par des résistances, des polarités urbaines. Comment comprendre et analyser cette résilience, cette vitalité renouvelée du tissu urbain et commercial ?

Author: Michaël Pouzenc
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2296447112
Category : Social Science
Languages : fr
Pages : 242

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Vecteur d'une consommation débridée, peu soucieux des conditions sociales et écologiques de la production, le commerce passe pour un fossoyeur du développement durable. Après avoir interrogé les imperfections conceptuelles du développement durable et la pertinence d'un regard sectoriel, cet ouvrage propose une exploration réflexive sous l'angle des mobilités, du paysage, de la régulation et des filières d'approvisionnement. Il revient sur certaines assertions qui encombrent le chantier largement ouvert des modalités d'une consommation durable.

Author: Cristina Garcez
Publisher:
ISBN: 9782863642368
Category : Commercial strips
Languages : fr
Pages : 238

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L'urbanisme commercial existe-t-il ? De quoi est-il le nom ? Se réduit-il aux fameuses "entrées de villes" ? Comment faire évoluer les sites concernés par l'activité économique du commerce en y apportant plus de proximité, de mixité d'activités, c'est-à-dire d'urbanité ? Comment éviter que certaines de ces zones commerciales déclinent du fait d'une baisse de fréquentation et deviennent de véritables "friches commerciales" ? C'est à ces questions, à partir d'études et de projets sur huit sites français et de l'avis de nombreux élus, experts, acteurs réunis dans le programme des "Ateliers nationaux Territoires économiques" que cet ouvrage tente de répondre. Pour chacun des sites considérés, qui constituent un échantillon représentatif de la réalité française, une réflexion est menée sur leur situation économique et juridique spécifique, des projets sont envisagés avec pour objectif de "faire bouger les lignes" dans le contexte actuel de (dé)croissance durable et avec le souci de mettre les activités commerciales à leur juste place.

Author: Dominique Moreno
Publisher: Éditions EMS
ISBN: 2847699333
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 6

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Cet ouvrage écrit par deux spécialistes du commerce et du droit de l'urbanisme commercial dans la perspective d'un regard croisé Economie/Droit analyse les mutations de la consommation et du commerce à l'ère d'Internet, de la crise du trafic en magasin, de la critique de la consommation et de l'économie collaborative et servicielle. Il en déduit des conséquences sur les stratégies à mettre en œuvre par les opérateurs du secteur et , sur la base d'une analyse critique de l'appareil légal existant, esquisse les pistes d'une régulation souple et durable en matière d'urbanisme afin de faciliter la bonne insertion du commerce dans son environnement tout en satisfaisant aux besoins évolutifs de la clientèle.

Author: Gérard Monédiaire
Publisher: FeniXX
ISBN: 2705919228
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 138

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Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.

Author: Zoé August
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 498

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Derrière l’apparent consensus de l’application du registre de la durabilité à la ville, notre recherche contribue à analyser, dans une perspective critique, ce que recouvre la locution de ville durable dans le champ de l’urbanisme. Nos investigations reposent tout d’abord sur l’étude des modalités d’émergence de l’expression, conjuguée à l’examen du traitement dont la notion fait l’objet dans la littérature scientifique et professionnelle. Nourrie du rapport dressé entre méditerranéité et pensée complexe (MORIN 1999), l’approche est ensuite incarnée au sein d’une ville méditerranéenne : Marseille. Elle se fonde alors sur l’analyse des représentations que les acteurs en charge de la fabrique urbaine se font de la ville durable, éclairant ainsi ce qui fonde leurs actions dans ce domaine. L’enjeu réside enfin dans la mise en regard de l’ensemble avec les conséquences matérielles, socio-spatiales et vécues des productions effectives. Celle-ci s'opère à travers un cheminement exploratoire sensible ponctué d’observations et de récits d’habitants, au sein d’un secteur dont les principes de réalisation sont rattachés à l’idée de ville durable. Notre parcours de thèse montre ainsi comment, exogène aux sphères de l’urbanisme, la notion de ville durable ne constitue pas un cadre suffisamment émancipateur et robuste pour permettre aux acteurs du champ de parvenir à un renouvellement des savoirs ni de s’affranchir des contraintes et tendances lourdes qui pèsent sur la fabrique urbaine. Il propose, ce faisant, une démarche écologique permettant d’explorer ce/ceux sur quoi/qui pourraient reposer la ou plutôt les durabilités urbaines et comment

Author: Centre Interconsulaire du Commerce et de la Distribution (Paris). Service d'Urbanisme Commercial
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 43

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