Author: Ange-René-Armand de Mackau
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Pages : 4
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Chambre des Pairs. Séance du 3 juin 1842. Rapport fait à la Chambre par M. le vice-amiral baron de Mackau, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder au département de la Marine et des colonies, sur l'exercice 1842, des crédits supplémentaires et extraordinaires
Author: Ange-René-Armand de Mackau
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Pages : 4
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Pages : 4
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Chambre des Pairs. Séance du 30 juillet 1847. Rapport fait à la Chambre, par M. le vice-amiral baron de Mackau, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde, à titre de récompense nationale, une pension annuelle de 12.000 fr. à la veuve de M. l'amiral baron Duperré
Author: Ange-René-Armand de Mackau
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Pages : 7
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Pages : 7
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Chambre des Pairs. Séance du 6 juin 1835. Rapport fait à la Chambre par M. le vice-amiral Cte Jacob, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à ouvrir au ministre de la Marine un crédit extraordinaire de 650,000 francs pour l'exercice 1835
Author: Louis-Léon Jacob (Amiral Cte.)
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Pages : 2
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Pages : 2
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Chambre des Pairs. Séance du 6 juin 1842. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Mounier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1843
Author: Édouard Mounier
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Pages : 34
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Chambre des Pairs. Séance du 10 juin 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le baron de Barante, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi relatifs à l'ouverture de crédits extraordinaires pour l'exercice 1828
Author: Prosper Brugière baron de Barante
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Pages : 48
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Chambre des Pairs. Séance du 4 juin 1842. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte d'Alton-Shée, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 200,000 francs pour la célébration du 12e anniversaire des journées de juillet 1830
Author: Edmond d' Alton-Shée
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Chambre des Pairs. Séance du 6 juin 1842. Rapport fait à la Chambre par M. le marquis de Louvois, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser le département de la Meuse à s'imposer extraordinairement
Author: Auguste-Michel-Félicité Le Tellier de Souvré Louvois
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Pages : 2
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Chambre des Pairs. Séance du 11 juin 1845. Rapport fait à la Chambre par M. le baron de Bois-Le-Comte, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la construction de trois édifices à affecter à des services d'intérêt général
Author: Charles-Joseph-Edmond baron Sain de Boislecomte
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Pages : 10
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Chambre des Pairs. Séance du 24 décembre 1832. Rapport fait ... par M. l'amiral Bon Duperré au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la réception des capitaines au long cours et des maîtres au cabotage
Author: Guy-Victor Duperré (Amiral Bon.)
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Pages : 7
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Chambre des Pairs. Séance du 3 février 1832. Rapport fait ... par M. l'amiral Bon Duperré au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'avancement dans l'armée navale
Author: Guy-Victor Duperré (Amiral Bon.)
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Pages : 20
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Pages : 20
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