Author: Jean-Bernard Tarbé de Vauxclairs
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Pages : 38
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Chambre des Pairs. Séance du 1er août 1839. Rapport fait... par M. le chevalier Tarbé de Vauxclairs, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'amélioration des ports
Author: Jean-Bernard Tarbé de Vauxclairs
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Pages : 38
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Pages : 38
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Chambre des Pairs. Séance du 20 juin 1840. Rapport fait... par M. le chevalier Tarbé de Vauxclairs, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la navigation intérieure
Author: Jean-Bernard Tarbé de Vauxclairs
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Pages : 22
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Pages : 22
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Chambre des Pairs. Séance du 26 juillet 1839. Rapport fait... par M. le chevalier Tarbé de Vauxclairs, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui autorise le département de la Gironde à s'imposer extraordinairement
Author: Jean-Bernard Tarbé de Vauxclairs
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Pages : 6
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Pages : 6
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Chambre des Pairs. Séance du 25 mai 1838. Rapport fait... par M. le chevalier Tarbé de Vauxclairs, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au pont de Cubzac
Author: Jean-Bernard Tarbé de Vauxclairs
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Pages : 9
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Pages : 9
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Chambre des Pairs. Séance du 18 juillet 1839. Rapport fait... par M. le chevalier Tarbé de Vauxclairs, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi qui autorisent les villes de Castres, Lyon, Reims, Saint-Omer et Vannes à contracter des emprunts
Author: Jean-Bernard Tarbé de Vauxclairs
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Pages : 14
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Pages : 14
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Chambre des Pairs. Séance du 1er août 1839. Rapport... par M. le marquis d'Audiffret, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de l'exercice 1840
Author: Charles-Louis-Gaston d' Audiffret (pair de France, puis sénateur Mis.)
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Chambre des Pairs. Séance du 1er août 1839. Rapport fait à la Chambre par M. Odier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes pour l'année 1840
Author: Antoine Odier
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Pages : 18
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Pages : 18
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Chambre des Pairs. Séance du 11 juillet 1839. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Mounier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'exécution du traité fait entre la France et le gouvernement de Haïti, le 12 février 1838
Author: Édouard Mounier
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Pages : 46
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Chambre des Pairs. Séance du 22 juillet 1839. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Cordoue, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires votées par quinze départements
Author: Louis-André-Jean-Raphaël Cordoue (Mis de)
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Pages : 37
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Chambre des Pairs. Séance du 25 août 1835. Rapport fait à la Chambre, par M. le Bon Duval, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour combattre la propagation des épidémies
Author: Maurice-Jean Duval (Bon.)
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Pages : 4
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Pages : 4
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