Règlement pour les etoffes laine, ou mêlées de laine, soye au fil qui se fabriquent dans la généralité d'Alençon

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Arrêts, statuts et règlement Pour la Communauté des Maîtres Marchands, & Maîtres Ouvriers à façon en étoffes d'or d'argent & de soie, & autres mêlées de soie, laine, poil, fil & coton, de la ville & fauxbourgs de Lyon ; & pour la fabrique desdites étoffes. (Arrêt du Conseil d'Etat) Du 19. Juin 1744 (Signé Phelypeaux. - Arrêt du Conseil d'Etat du 25 février 1745 confirmant le précédent règlement

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Tableau indicatif des règles ... suivies dans la fabrication des étoffes de laine de la Généralité de Tours

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Les Reglemens des manufactures et teintures des étoffes qui se fabriquent dans le Royaume, avec les arrests du Conseil rendus pour l'exécution desdits reglements

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Tableau ... des règles ... suivies dans la fabrication des étoffes de laine ... de la généralité d'Amiens

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Tableau indicatif des règles suivies dans la fabrication des étoffes de laine de la généralité d'Orléans

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Tableau indicatif des règles ... suivies dans la fabrication des étoffes de laine ... de la généralité de Paris

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Statuts et Règlement Pour la Communauté des Maîtres Marchands, & Maîtres Ouvriers à façon en étoffes d'or, d'argent & de soie, & autres mêlées de soie, laine, poil, fil & coton, de la ville & fauxbourgs de Lyon ; & pour la fabrique des dites étoffes

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Tableau ... des règles suivies dans la fabrication des étoffes de laine de la généralité de Poitiers ...

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Arrêt ... qui prescrit la forme et le diamètre des plombs, dont il sera fait usage ... pour marquer les draps, et autres étoffes de laine ... 7 déc., 1785

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