Author: André-Marie Jacquet
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 304
Book Description
Université de Dijon. Faculté de droit. Les Assurances multiples dans le droit des assurances terrestres
Author: André-Marie Jacquet
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 304
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 304
Book Description
Université de Dijon. Faculté de droit. Des Clauses de non reconnaissance de responsabilité dans les contrats d'assurances terrestres
Author: Pierre Douvre
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 173
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 173
Book Description
Les assurances multiples dans le droit des assurances terrestres
Author: André Marie Jacquet
Publisher:
ISBN:
Category : Insurance
Languages : fr
Pages : 304
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Insurance
Languages : fr
Pages : 304
Book Description
Droit des assurances
Author: Jean Rogge
Publisher: Primento
ISBN: 2802741306
Category : Law
Languages : fr
Pages : 218
Book Description
Ce module abordera quatre thèmes centrés autour des développements récents et actualités jurisprudentielles en droit des assurances et en droit de l’indemnisation. • Jean Rogge – Les derniers développements en assurances en général La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance terrestre a fait l’objet d’une application jurisprudentielle abondante, notamment quant à son champ d’application, à la déclaration, aux exclusions, à la prescription, etc. Des dispositions communes à tous les contrats feront l’objet d’un examen de jurisprudence. • Vincent Callewaert – Actualités jurisprudentielles en assurances de la responsabilité civile Depuis l’entrée en vigueur de la loi du 25 juin 1992, la Cour de cassation s’est vu offrir bon nombre d’occasions de préciser la portée et le contenu des treize dispositions que cette loi consacre spécifiquement aux assurances de la responsabilité. Le moment paraît dès lors venu de dresser l’inventaire de ces arrêts et d’identifi er les questions qui continuent à poser problème dans la pratique. • Claude Devoet – L’assurance vie et le droit patrimonial de la famille Les relations difficiles entre le droit propre à l’assurance vie et le droit des régimes matrimoniaux, des libéralités et des successions ont été mises en lumière par quatre arrêts remarqués de la Cour constitutionnelle et une modification législative. Les conséquences pratiques de ces évolutions, y compris les fi scales, devaient être soulignées et la pertinence des raisonnements qui les soutiennent gagnerait à être appréciée de façon méthodique. • Jean-Luc Fagnart – Droit de l’indemnisation. Questions choisies La jurisprudence relative au droit de la réparation connaît des évolutions multiples. On songe à la compensation du dommage économique, à la capitalisation du dommage moral, au régime des intérêts compensatoires, aux effets de l’état antérieur de la victime, etc. Les questions traitées seront choisies an fonction de l’actualité du moment.
Publisher: Primento
ISBN: 2802741306
Category : Law
Languages : fr
Pages : 218
Book Description
Ce module abordera quatre thèmes centrés autour des développements récents et actualités jurisprudentielles en droit des assurances et en droit de l’indemnisation. • Jean Rogge – Les derniers développements en assurances en général La loi du 25 juin 1992 sur le contrat d’assurance terrestre a fait l’objet d’une application jurisprudentielle abondante, notamment quant à son champ d’application, à la déclaration, aux exclusions, à la prescription, etc. Des dispositions communes à tous les contrats feront l’objet d’un examen de jurisprudence. • Vincent Callewaert – Actualités jurisprudentielles en assurances de la responsabilité civile Depuis l’entrée en vigueur de la loi du 25 juin 1992, la Cour de cassation s’est vu offrir bon nombre d’occasions de préciser la portée et le contenu des treize dispositions que cette loi consacre spécifiquement aux assurances de la responsabilité. Le moment paraît dès lors venu de dresser l’inventaire de ces arrêts et d’identifi er les questions qui continuent à poser problème dans la pratique. • Claude Devoet – L’assurance vie et le droit patrimonial de la famille Les relations difficiles entre le droit propre à l’assurance vie et le droit des régimes matrimoniaux, des libéralités et des successions ont été mises en lumière par quatre arrêts remarqués de la Cour constitutionnelle et une modification législative. Les conséquences pratiques de ces évolutions, y compris les fi scales, devaient être soulignées et la pertinence des raisonnements qui les soutiennent gagnerait à être appréciée de façon méthodique. • Jean-Luc Fagnart – Droit de l’indemnisation. Questions choisies La jurisprudence relative au droit de la réparation connaît des évolutions multiples. On songe à la compensation du dommage économique, à la capitalisation du dommage moral, au régime des intérêts compensatoires, aux effets de l’état antérieur de la victime, etc. Les questions traitées seront choisies an fonction de l’actualité du moment.
Traité général des assurances terrestres en droit français
Author: Maurice Picard
Publisher:
ISBN:
Category : Insurance law
Languages : fr
Pages : 820
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Insurance law
Languages : fr
Pages : 820
Book Description
Le Droit Des Assurances
Author: Universite McGill. Faculte de droit
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages :
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages :
Book Description
Assurances terrestres
Author: Didier Lluelles
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
Book Description
Dictionnaire des assurances terrestres
Author: Louis Pouget
Publisher:
ISBN:
Category : Insurance
Languages : fr
Pages : 656
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Insurance
Languages : fr
Pages : 656
Book Description
Précis du Droit des Assurances Terrestres
Author: Didier Lluelles
Publisher:
ISBN: 9782894002742
Category : Automobile insurance
Languages : fr
Pages : 669
Book Description
Publisher:
ISBN: 9782894002742
Category : Automobile insurance
Languages : fr
Pages : 669
Book Description
Droit des assurances
Author: Georges Brière de l'Isle
Publisher: FeniXX
ISBN: 2705960716
Category : Law
Languages : fr
Pages : 435
Book Description
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Publisher: FeniXX
ISBN: 2705960716
Category : Law
Languages : fr
Pages : 435
Book Description
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.