Transport routier de marchandises et réglementation PDF Download
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Author: Kamel Laras
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 70
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Book Description
Author: Kamel Laras
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 70
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Author: Jean Couture
Publisher:
ISBN: 9782550203698
Category : Trucking
Languages : fr
Pages : 0
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Author: François Peyrel
Publisher: Gaetan Morin
ISBN: 9782910749279
Category :
Languages : fr
Pages : 187
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L'ouvrage s'inscrit dans le cadre des programmes de l'enseignement supérieur préparant au diplôme universitaire de technologie (DUT Gestion logistique et transport). Il reprend en les commentant les différents textes qui ont réglementé ou qui réglementent le transport routier des marchandises. Grâce aux nombreux cas d'exploitation et aux commentaires vivants qui émaillent le texte, l'étudiant abordera cette matière avec facilité et avec plaisir. Il est destiné aux étudiants d'IUT en gestion logistique et transport, à ceux des classes Bac pro, option transport mais également aux étudiants en BTS, section transport. Il pourra servir de référence aux stagiaires de différents organismes de formation aux métiers du transport et de la logistique.
Author: European Conference of Ministers of Transport
Publisher: OECD Publishing
ISBN: 9789282123690
Category :
Languages : fr
Pages : 108
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La réforme réglementaire des transports routiers de marchandises s’inscrit dans le cadre de travaux entrepris par la CEMT et l’OCDE sur la réforme des réglementations dans le transport. Ces travaux visent à expliciter les conditions dans lesquelles ...
Author: Jean-Claude Dakouri
Publisher:
ISBN: 2343213054
Category :
Languages : fr
Pages : 251
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Author: Gaston Ngamkan
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2336383128
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 424
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Largement inspiré de la convention adoptée à Genève le 19 mai 1956, l'Acte uniforme relatif aux contrats de transport routier de marchandises règne, sans partage, dans l'espace OHADA depuis le 1er janvier 2004. Il régente aussi bien les transports domestiques que les transports inter-Etats, voire les transports internationaux. Le contrat de transport est donc examiné sous tous les aspects importants, depuis la prise en charge jusqu'à la livraison.
Author: Esneu olivier
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2140098943
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 178
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L'auteur aborde les fondamentaux juridiques ainsi que les changements règlementaires qui soutiennent le développement et l'adaptation du transport routier aux défis de notre temps. Il expose le cadre juridique général du secteur à travers la présentation des sources du droit, des règles juridictionnelles, des grands organismes, des principes d'accès au métier et à l'exercice de la profession et enfin de la règlementation sociale. Puis, il se concentre sur le contrat de transport routier de marchandises.
Author: Frederick Babu
Publisher: Le Lys Bleu Éditions
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 399
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Ce manuel s’inspire fortement des leçons théoriques et des travaux pratiques dispensés par les auteurs sur une période de quatre ans, dans le cadre du cours sur le droit du transport routier et maritime de marchandises à l’Université Pédagogique Nationale. Il s’appuie principalement sur l’acte uniforme AUCTMR de l’OHADA qui, depuis le 1er avril 2004, encadre le contrat de transport routier de marchandises dans l’espace OHADA. Cet ouvrage approfondit particulièrement le contrat de transport de marchandises et la responsabilité du transporteur, ainsi que tous les facteurs liés à l’expédition des marchandises. Il peut aussi constituer un support fondamental pour des recherches sur le transport aérien et maritime de marchandises en Master de droit privé et judiciaire. Le contrat de marchandises de l’OHADA étant consensuel, il prend effet dès que les parties expriment leur consentement, même lors d’une simple conversation téléphonique. À PROPOS DES AUTEURS Doyen de la Faculté des Sciences Politiques et Administratives à l’Université Kongo, Frederick Babu est aussi avocat et enseignant en droit. Son expertise couvre divers domaines du droit et il est l’auteur de plusieurs Aimé Mbuangi-Mavungu exerce simultanément en tant qu’avocat à la Cour d’appel et assistant à la Faculté de droit, à la fois à l’Université Pédagogique Nationale et à l’Université Panafricaine du Congo. Actuellement, il travaille sur un ouvrage en cours d’écriture intitulé "L’Afrique face à la Fiscaphobie". publications, dont "La presse et le développement de la littérature écrite dans les anciennes colonies belges d’Afrique de 1945 à 1985 : cas du Congo-Zaïre, commis en 2009".
Author: Société Lamy
Publisher:
ISBN:
Category : Transportation, Automotive
Languages : fr
Pages : 430
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Author:
Publisher:
ISBN: 9782851153449
Category :
Languages : fr
Pages : 350
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