Traité de la propriété intellectuelle. Propriété littéraire et artistique PDF Download
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Author: Gustave Huard
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 0
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Book Description
Author: Gustave Huard
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 0
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Author: Huard-G
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ISBN: 9782013566117
Category :
Languages : fr
Pages : 418
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Book Description
Traite de la propriete intellectuelle. Brevets d'invention, dessins et modeles industriels / par Gustave Huard, ...Date de l'edition originale: 1903-1906Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF.Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique.En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles.Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Author: André Lucas
Publisher: Lexis Nexis
ISBN:
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 1160
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Author: Nicola Stolfi
Publisher:
ISBN:
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 636
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Author: Eugène Pouillet
Publisher:
ISBN:
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 962
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Author: Eugène Pouillet
Publisher:
ISBN:
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 1072
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Author: Gustave Huard
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 400
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Author: André Lucas
Publisher:
ISBN: 9782711026548
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 1756
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La propriété littéraire et artistique, qui inclut le droit d'auteur et les droits dits "voisins" du droit d'auteur (accordés notamment aux artistes-interprètes et aux producteurs), sollicite de plus en plus l'attention du législateur et de la jurisprudence, y compris celle, abondante, de la Cour de justice de l'Union européenne. Elle donne lieu à des controverses passionnées, comme on le voit aujourd'hui à propos des réactions qu'ont suscitées les propositions publiées par la Commission européenne en septembre 2016. Le présent traité veut l'analyser de manière exhaustive, y compris dans l'ordre international, en éclairant les débats actuels et en tâchant, au passage, de suggérer des solutions d'équilibre. Il est à jour, dans sa 5e édition, de tous les développements législatifs et jurisprudentiels jusqu'au 1er octobre 2017. Il s'adresse aux universitaires, aux avocats, aux magistrats et aux praticiens du secteur des industries culturelles.
Author: Nicola Stolfi
Publisher:
ISBN:
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 944
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Author:
Publisher:
ISBN:
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 314
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