Suite au rapport fait au nom de la Commission Centrale sur le projet de loi présenté par m. le ministre de l'intérieur le 29 décembre 1815 relativement à l'amélioration du sort du clergé PDF Download

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Suite au rapport fait au nom de la Commission Centrale sur le projet de loi présenté par m. le ministre de l'intérieur le 29 décembre 1815 relativement à l'amélioration du sort du clergé

Suite au rapport fait au nom de la Commission Centrale sur le projet de loi présenté par m. le ministre de l'intérieur le 29 décembre 1815 relativement à l'amélioration du sort du clergé PDF Author: Louis-Florian-Paul comte de Kergorlay
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Suite au rapport fait au nom de la Commission Centrale sur le projet de loi présenté par m. le ministre de l'intérieur le 29 décembre 1815 relativement à l'amélioration du sort du clergé

Suite au rapport fait au nom de la Commission Centrale sur le projet de loi présenté par m. le ministre de l'intérieur le 29 décembre 1815 relativement à l'amélioration du sort du clergé PDF Author: Louis-Florian-Paul comte de Kergorlay
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Rapport fait au nom de la commission centrale sur le projet de loi présenté par m. le ministre de l'inté rieur le 29 décembre 1815, relativement à l'amélioration du sort du clergé

Rapport fait au nom de la commission centrale sur le projet de loi présenté par m. le ministre de l'inté rieur le 29 décembre 1815, relativement à l'amélioration du sort du clergé PDF Author: Louis-Florian-Paul comte de Kergorlay
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Rapport fait au nom de la commission centrale par M. de Kergorlay,... sur le projet de loi présenté par M. le ministre de l'Intérieur, le 29 décembre 1815, relativement à l'amélioration du sort du clergé. Suivi du tableau de la dépense actuelle et du système d'amélioration confié à la sagesse du Roi. [19 avril 1816.].

Rapport fait au nom de la commission centrale par M. de Kergorlay,... sur le projet de loi présenté par M. le ministre de l'Intérieur, le 29 décembre 1815, relativement à l'amélioration du sort du clergé. Suivi du tableau de la dépense actuelle et du système d'amélioration confié à la sagesse du Roi. [19 avril 1816.]. PDF Author: Louis-Florian-Paul Kergorlay
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The National Union Catalog, Pre-1956 Imprints

The National Union Catalog, Pre-1956 Imprints PDF Author: Library of Congress
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Category : Catalogs, Union
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Rapport fait, au nom de la commission centrale, par M. de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi présenté par M. le ministre de l'intérieur le 29 décembre 1815 relativement à l'amélioration du sort du clergé. Suivi du tableau de la dépense actuelle, et du système d'amélioration confié à la sagesse du roi. (19 avril 1816.).

Rapport fait, au nom de la commission centrale, par M. de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi présenté par M. le ministre de l'intérieur le 29 décembre 1815 relativement à l'amélioration du sort du clergé. Suivi du tableau de la dépense actuelle, et du système d'amélioration confié à la sagesse du roi. (19 avril 1816.). PDF Author: Louis-Florian-Paul Kergorlay
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Rapport fait au nom de la Commission des crédits supplémentaires, sur le projet de loi présenté par M. le ministre des finances le 11 décembre 1850, portant demande d'un crédit de 941, 115 fr., sur l'exercice 1851, pour les paquebots-postes de la Méditerranée, par M. Larrabure,... séance du 20 décembre 1850

Rapport fait au nom de la Commission des crédits supplémentaires, sur le projet de loi présenté par M. le ministre des finances le 11 décembre 1850, portant demande d'un crédit de 941, 115 fr., sur l'exercice 1851, pour les paquebots-postes de la Méditerranée, par M. Larrabure,... séance du 20 décembre 1850 PDF Author: Raymond Larrabure (Auguste-Raymond.)
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Pages : 6

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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de modification au budget de 1850, présenté par M. le Ministre de la Guerre, le 8 janv. par M. Piscatory,... Séance du 29 janvier 1850

Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de modification au budget de 1850, présenté par M. le Ministre de la Guerre, le 8 janv. par M. Piscatory,... Séance du 29 janvier 1850 PDF Author: Théobald-Emile-Arcambal Piscatory
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Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur un projet de loi présenté par M. le ministre de l'instruction publique et des cultes, et relatif à l'ouverture d'un crédit additionnel de 71,415 fr. 23 cent., augmentation des restes à payer sur les exercices clos de 1844, 1845 et 1846, par le citoyen Etienne,... Séance du 24 octobre 1848

Rapport fait, au nom du Comité des finances, sur un projet de loi présenté par M. le ministre de l'instruction publique et des cultes, et relatif à l'ouverture d'un crédit additionnel de 71,415 fr. 23 cent., augmentation des restes à payer sur les exercices clos de 1844, 1845 et 1846, par le citoyen Etienne,... Séance du 24 octobre 1848 PDF Author: Henri Etienne (député de la Meuse.)
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Rapport sommaire fait au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. le général Du Temple, de La Borderie et de plusieurs de leurs collègues, relative au rétablissement des surtaxes d'entrepôts, à l'abrogation de la loi du 19 mai 1866, sur la marine marchande et à une enquête parlementaire sur la révision des lois et règlements de navigation, par M. le Mis de Mortemart,...

Rapport sommaire fait au nom de la 6e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. le général Du Temple, de La Borderie et de plusieurs de leurs collègues, relative au rétablissement des surtaxes d'entrepôts, à l'abrogation de la loi du 19 mai 1866, sur la marine marchande et à une enquête parlementaire sur la révision des lois et règlements de navigation, par M. le Mis de Mortemart,... PDF Author: René marquis de Mortemart (Anne-Victurnien-René-Roger de Rochechouart)
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Rapport fait, au nom de la 24e Commission d'initiative parlementaire sur la proposition de M. le général Fabvier relative à la garde de l'Assemblée nationale, par M. Labordère,... séance du 1er décembre 1851

Rapport fait, au nom de la 24e Commission d'initiative parlementaire sur la proposition de M. le général Fabvier relative à la garde de l'Assemblée nationale, par M. Labordère,... séance du 1er décembre 1851 PDF Author: Jean Labordère
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Pages : 3

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