Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Gabriel Simon, chartier de Jean Chapu, gravoitier, en 10 livres d'amende... pour avoir déchargé un tombereau de gravois sur le chemin de la voirie S. Martin, au lieu de le conduire à la décharge publique...

Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Gabriel Simon, chartier de Jean Chapu, gravoitier, en 10 livres d'amende... pour avoir déchargé un tombereau de gravois sur le chemin de la voirie S. Martin, au lieu de le conduire à la décharge publique... PDF Author: Paris
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

Get Book Here

Book Description


Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Eustache Taberneau, chartier de Jean-Baptiste Peron, maître gravoitier, en 20 livres d'amende, pour avoir déchargé près et au-delà de la barrière de Reuilly un tombereau de gravois, au lieu de l'avoir conduit à la décharge indiquée au port de la Rapée...

Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Eustache Taberneau, chartier de Jean-Baptiste Peron, maître gravoitier, en 20 livres d'amende, pour avoir déchargé près et au-delà de la barrière de Reuilly un tombereau de gravois, au lieu de l'avoir conduit à la décharge indiquée au port de la Rapée... PDF Author: Paris
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

Get Book Here

Book Description


Sentence qui condamne Louis-François Debé, maître maçon et gravoitier, Denis Levasseur et Jean Chapu, aussi gravoitiers, chacun en 20 livres d'amende, pour avoir par ledit Debé fait conduire et décharger un tombereau de gravois sur la voirie de la porte Saint-Martin, et par lesdits Levasseur et Chapu fait pareillement décharger chacun un tombereau de gravois dans le chantier de la Boule Blanche rue de Charenton, au lieu de les avoir fait conduire aux décharges publiques

Sentence qui condamne Louis-François Debé, maître maçon et gravoitier, Denis Levasseur et Jean Chapu, aussi gravoitiers, chacun en 20 livres d'amende, pour avoir par ledit Debé fait conduire et décharger un tombereau de gravois sur la voirie de la porte Saint-Martin, et par lesdits Levasseur et Chapu fait pareillement décharger chacun un tombereau de gravois dans le chantier de la Boule Blanche rue de Charenton, au lieu de les avoir fait conduire aux décharges publiques PDF Author: Paris
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

Get Book Here

Book Description


Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Denys Levasseur, gravoitier, en 50 livres d'amende, et Denys Cretté, son... chartier, en 10 livres... pour avoir par ledit Levasseur fait décharger deux tombereaux de gravois dans un chantier sur le fossé de l'Arcenal, au lieu de les avoir fait conduire à la décharge indiquée, et par ledit Cretté avoir conduit un desdits tombereaux...

Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Denys Levasseur, gravoitier, en 50 livres d'amende, et Denys Cretté, son... chartier, en 10 livres... pour avoir par ledit Levasseur fait décharger deux tombereaux de gravois dans un chantier sur le fossé de l'Arcenal, au lieu de les avoir fait conduire à la décharge indiquée, et par ledit Cretté avoir conduit un desdits tombereaux... PDF Author: Paris
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

Get Book Here

Book Description


Sentence (du bureau de la ville) qui condamne G. Meunier, gravoitier, et... Langlois, son chartier, sçavoir ledit Meunier en 50 livres d'amende, et ledit Langlois en 20 livres... pour avoir par ledit Meunier fait mener par la route qui conduit au fauxbourg Saint-Antoine un tombreau chargé de gravois, au lieu de le faire mener à la décharge publique, sur le chemin de Pantin ; et par ledit Langlois avoir voulu passer de force...

Sentence (du bureau de la ville) qui condamne G. Meunier, gravoitier, et... Langlois, son chartier, sçavoir ledit Meunier en 50 livres d'amende, et ledit Langlois en 20 livres... pour avoir par ledit Meunier fait mener par la route qui conduit au fauxbourg Saint-Antoine un tombreau chargé de gravois, au lieu de le faire mener à la décharge publique, sur le chemin de Pantin ; et par ledit Langlois avoir voulu passer de force... PDF Author: Paris
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

Get Book Here

Book Description


Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Jean Lelong, chartier de Pierre Vaudrin, maître gravoitier, en 10 livres d'amende... pour avoir déchargé un tombreau de gravois dans le chantier du Chat-Noir, rue des Fossés Saint-Bernard...

Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Jean Lelong, chartier de Pierre Vaudrin, maître gravoitier, en 10 livres d'amende... pour avoir déchargé un tombreau de gravois dans le chantier du Chat-Noir, rue des Fossés Saint-Bernard... PDF Author: Paris
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

Get Book Here

Book Description


Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Aubry, gravoitier... en 50 livres d'amende, pour avoir déchargé dans la Sablonnière dite de l'Hopital deux tombereaux de gravois, au lieu de les conduire à la décharge publique ordonnée, près la maison de la santé, derrière l'observatoire...

Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Aubry, gravoitier... en 50 livres d'amende, pour avoir déchargé dans la Sablonnière dite de l'Hopital deux tombereaux de gravois, au lieu de les conduire à la décharge publique ordonnée, près la maison de la santé, derrière l'observatoire... PDF Author: Paris
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

Get Book Here

Book Description


Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Denis Dubois, gravoyeur, en 10 livres d'amende, pour avoir déchargé une voye de gravois dans la Sablonnière, près l'endroit appellé la Folie, au lieu de les avoir été décharger dans l'emplacement de M. le comte de Lassay

Sentence (du bureau de la ville) qui condamne Denis Dubois, gravoyeur, en 10 livres d'amende, pour avoir déchargé une voye de gravois dans la Sablonnière, près l'endroit appellé la Folie, au lieu de les avoir été décharger dans l'emplacement de M. le comte de Lassay PDF Author: Paris
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

Get Book Here

Book Description


Sentence (du bureau de la ville) qui condamne David Hérouard, gravoitier, et Jean Dupuy, son chartier, sçavoir ledit Hérouard en 50 livres d'amende, et ledit Dupuy en 10 livres... pour avoir par ledit Hérouard fait décharger, et par ledit Dupuy déchargé un tombereau de gravois dans un emplacement en chantier au port au Plâtre tenu par François Cordelier, marchand de bois d'ouvrages, au lieu d'avoir été à la décharge indiquée, qui condamne pareillement ledit Cordelier en 100 livres... pour avoir... fait décharger ladite voye de gravois dans sondit emplacement où il y en avoit déjà environ 100 voyes de déchargées induement...

Sentence (du bureau de la ville) qui condamne David Hérouard, gravoitier, et Jean Dupuy, son chartier, sçavoir ledit Hérouard en 50 livres d'amende, et ledit Dupuy en 10 livres... pour avoir par ledit Hérouard fait décharger, et par ledit Dupuy déchargé un tombereau de gravois dans un emplacement en chantier au port au Plâtre tenu par François Cordelier, marchand de bois d'ouvrages, au lieu d'avoir été à la décharge indiquée, qui condamne pareillement ledit Cordelier en 100 livres... pour avoir... fait décharger ladite voye de gravois dans sondit emplacement où il y en avoit déjà environ 100 voyes de déchargées induement... PDF Author: Paris
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

Get Book Here

Book Description


Sentence qui condamne la veuve Labbé, gravoyeuse, en 20 livres d'amende, pour avoir fait décharger par son chartier une voye de gravois derrière l'Observatoire, au lieu de l'avoir fait conduire à la nouvelle voirie des Gobelins

Sentence qui condamne la veuve Labbé, gravoyeuse, en 20 livres d'amende, pour avoir fait décharger par son chartier une voye de gravois derrière l'Observatoire, au lieu de l'avoir fait conduire à la nouvelle voirie des Gobelins PDF Author: Paris
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 0

Get Book Here

Book Description