Author: Marcel Trahan
Publisher:
ISBN:
Category : Children's rights
Languages : fr
Pages : 98
Book Description
Réflexions et considérations sur les droits de l'enfant
Author: Marcel Trahan
Publisher:
ISBN:
Category : Children's rights
Languages : fr
Pages : 98
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Children's rights
Languages : fr
Pages : 98
Book Description
Réflexions et considérations sur les droits de l'enfant
Author: Marcel Trahan
Publisher: Montréal : Éditions Intermonde
ISBN:
Category : Children's rights
Languages : fr
Pages : 98
Book Description
Publisher: Montréal : Éditions Intermonde
ISBN:
Category : Children's rights
Languages : fr
Pages : 98
Book Description
Réflexion et considération sur les droits de l'enfant
Author: Marcel Traham
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 98
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 98
Book Description
Respecter l'enfant
Author: Jean-Marie Petitclerc
Publisher: Salvator
ISBN: 9782706701535
Category : Enfants - Droits
Languages : fr
Pages : 127
Book Description
Publisher: Salvator
ISBN: 9782706701535
Category : Enfants - Droits
Languages : fr
Pages : 127
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Réflexions sur la convention internationale des droits de l'enfant
Author: Patricia Buirette
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 18
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 18
Book Description
Les droits de l'enfant
Author: Jean Chazal
Publisher: FeniXX
ISBN: 2705914331
Category : Law
Languages : fr
Pages : 112
Book Description
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Publisher: FeniXX
ISBN: 2705914331
Category : Law
Languages : fr
Pages : 112
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Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Canadiana
Author:
Publisher:
ISBN:
Category : Canada
Languages : en
Pages : 1364
Book Description
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ISBN:
Category : Canada
Languages : en
Pages : 1364
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La Considération des droits de l'enfant dans l'évolution de la théorie du droit de visite et son aboutissement dans la loi du 4 juin 1970
Author: Jacqueline Dubrul-Vanreysselberge
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 872
Book Description
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Category :
Languages : fr
Pages : 872
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L'enfant et le droit
Author: Yves Honhon
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 846
Book Description
L'article ler de la Convention internationale relative aux droits de l'enfant, en ce qu'il esquisse pour la première fois une définition temporelle de l'enfant, tente de combler une lacune que la force de l'habitude avait installée. Le droit de l'enfant présente cette particularité unique d'exister sans que le sujet sur lequel il porte ait été défini. Si l'enfant est présent en droit, il n'intervient pas en tant que personne mais uniquement sous la forme du statut qui lui est conféré : celui du mineur. L'usage pris consistant à identifier l'enfant au mineur (et l'adulte au majeur) doit faire l'objet d'un réexamen minutieux. Il importe que le juriste revienne sur ce qu'il considère comme acquis et qu'il forge une définition la plus complète possible de l'enfant afin de pouvoir déterminer ses caractéristiques propres, sources de sa spécificité. Ce n'est qu'à cette condition, préalable et indispensable, que le droit de l'enfant peut être étudié. Or ce droit, peu visible et par là difficilement appréhensible, est relativement méconnu. Le texte de la Convention internationale relative aux droits de l'enfant de 1989 fait office de référence à suivre pour adopter des mesures législatives propres à l'enfance. Mais loin de n'être qu'un cadre juridique, cette Convention est en réalité un outil de premier ordre, au coeur de considérations doctrinales internationales. Seule une analyse de la Convention et des recommandations du Comité des droits de l'enfant permet d'en saisir l'ampleur et l'intérêt. De plus, ce n'est qu'à partir d'une compréhension complète du droit international sur cette question que le droit interne de l'enfant peut lui être comparé.
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 846
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L'article ler de la Convention internationale relative aux droits de l'enfant, en ce qu'il esquisse pour la première fois une définition temporelle de l'enfant, tente de combler une lacune que la force de l'habitude avait installée. Le droit de l'enfant présente cette particularité unique d'exister sans que le sujet sur lequel il porte ait été défini. Si l'enfant est présent en droit, il n'intervient pas en tant que personne mais uniquement sous la forme du statut qui lui est conféré : celui du mineur. L'usage pris consistant à identifier l'enfant au mineur (et l'adulte au majeur) doit faire l'objet d'un réexamen minutieux. Il importe que le juriste revienne sur ce qu'il considère comme acquis et qu'il forge une définition la plus complète possible de l'enfant afin de pouvoir déterminer ses caractéristiques propres, sources de sa spécificité. Ce n'est qu'à cette condition, préalable et indispensable, que le droit de l'enfant peut être étudié. Or ce droit, peu visible et par là difficilement appréhensible, est relativement méconnu. Le texte de la Convention internationale relative aux droits de l'enfant de 1989 fait office de référence à suivre pour adopter des mesures législatives propres à l'enfance. Mais loin de n'être qu'un cadre juridique, cette Convention est en réalité un outil de premier ordre, au coeur de considérations doctrinales internationales. Seule une analyse de la Convention et des recommandations du Comité des droits de l'enfant permet d'en saisir l'ampleur et l'intérêt. De plus, ce n'est qu'à partir d'une compréhension complète du droit international sur cette question que le droit interne de l'enfant peut lui être comparé.
L’intérêt supérieur de l’enfant : un dialogue entre théorie et pratique
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ISBN: 9789287183972
Category :
Languages : fr
Pages :
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ISBN: 9789287183972
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Languages : fr
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