Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Luçon, Vendée), par M. Chaley,... (30 novembre 1880.).

Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Luçon, Vendée), par M. Chaley,... (30 novembre 1880.). PDF Author: Joseph-Camille Chaley
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Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Luçon, Vendée), par M. Chaley,... (30 novembre 1880.).

Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Luçon, Vendée), par M. Chaley,... (30 novembre 1880.). PDF Author: Joseph-Camille Chaley
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Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Luçon (Vendée), par M. Massiet Du Biest,... (16 décembre 1880.).

Rapport fait, au nom de la 7e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Luçon (Vendée), par M. Massiet Du Biest,... (16 décembre 1880.). PDF Author: Emile-Louis-Lucien Massiet Du Biest
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Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Taninges), par M. Chantemille,... (29 novembre 1877.).

Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Taninges), par M. Chantemille,... (29 novembre 1877.). PDF Author: Joseph Chantemille
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Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur le vin et création d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Luçon (Vendée), présenté... par M. Peytral,... (20 décembre 1888.).

Projet de loi portant prorogation d'une surtaxe sur le vin et création d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Luçon (Vendée), présenté... par M. Peytral,... (20 décembre 1888.). PDF Author: Paul Peytral
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Rapport... (Perception d'une surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Honfleur, Calvados), par M. Cordelet,... (28 novembre 1882.).

Rapport... (Perception d'une surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Honfleur, Calvados), par M. Cordelet,... (28 novembre 1882.). PDF Author: Louis-Auguste Cordelet
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Rapport... [Perception d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Menton], par M. Dupré,... [23 décembre 1882.].

Rapport... [Perception d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Menton], par M. Dupré,... [23 décembre 1882.]. PDF Author: Dr. Germain Dupré
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Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Luçon, Vendée), par M. Chaumontel,... (12 décembre 1881.).

Rapport... (Prorogation de la surtaxe établie sur les vins à l'octroi de Luçon, Vendée), par M. Chaumontel,... (12 décembre 1881.). PDF Author: Louis-François Chaumontel
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Projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de la Rochelle (Charente-Inférieure), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. J. Magnin,... (13 novembre 1880.).

Projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur les vins et sur les spiritueux à l'octroi de la Rochelle (Charente-Inférieure), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. J. Magnin,... (13 novembre 1880.). PDF Author: Joseph Magnin
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Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe sur le vin et création d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Luçon (Vendée), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (24 décembre 1888.).

Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe sur le vin et création d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Luçon (Vendée), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (24 décembre 1888.). PDF Author: Paul Peytral
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Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Lambézellec, Finistère), par M. Chavanne,... (7 décembre 1880.).

Rapport... (Perception d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Lambézellec, Finistère), par M. Chavanne,... (7 décembre 1880.). PDF Author: Dr. Alexis Chavanne
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