Rapport... (Perception de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Montmorency), par M. Brugerolle,... (28 décembre 1882.).

Rapport... (Perception de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Montmorency), par M. Brugerolle,... (28 décembre 1882.). PDF Author: Dr. Jean-Alfred Brugerolle
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Rapport... (Perception de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Montmorency), par M. Brugerolle,... (28 décembre 1882.).

Rapport... (Perception de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Montmorency), par M. Brugerolle,... (28 décembre 1882.). PDF Author: Dr. Jean-Alfred Brugerolle
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Projet de loi ayant pour objet la perception de surtaxes sur les vins, les cidres et l'alcool à l'octroi de Montmorency (Seine et Oise), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tirard,... (28 déc. 1882).

Projet de loi ayant pour objet la perception de surtaxes sur les vins, les cidres et l'alcool à l'octroi de Montmorency (Seine et Oise), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tirard,... (28 déc. 1882). PDF Author: Pierre-Emmanuel Tirard
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Rapport... (Perception d'une surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Honfleur, Calvados), par M. Cordelet,... (28 novembre 1882.).

Rapport... (Perception d'une surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Honfleur, Calvados), par M. Cordelet,... (28 novembre 1882.). PDF Author: Louis-Auguste Cordelet
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Rapport... [Perception d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Menton], par M. Dupré,... [23 décembre 1882.].

Rapport... [Perception d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Menton], par M. Dupré,... [23 décembre 1882.]. PDF Author: Dr. Germain Dupré
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Rapport... (Perception de surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur l'alcool à l'octroi de Bonneville, Haute-Savoie), par M. Chaumontel,... (12 décembre 1881.).

Rapport... (Perception de surtaxes sur les vins, sur les cidres et sur l'alcool à l'octroi de Bonneville, Haute-Savoie), par M. Chaumontel,... (12 décembre 1881.). PDF Author: Louis-François Chaumontel
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Projet de loi ayant pour objet la perception de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Armentières (Nord), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tirard,... (8 décembre 1882).

Projet de loi ayant pour objet la perception de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Armentières (Nord), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tirard,... (8 décembre 1882). PDF Author: Pierre-Emmanuel Tirard
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Rapport fait au nom de la 5e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bourbourg-ville (Nord), par M. Richard,... (28 mars 1882).

Rapport fait au nom de la 5e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la perception d'une surtaxe sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bourbourg-ville (Nord), par M. Richard,... (28 mars 1882). PDF Author: Camille Richard
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Projet de loi ayant pour objet la perception de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Pontoise (Seine-et-Oise), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tirard,... (6 déc. 1882).

Projet de loi ayant pour objet la perception de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Pontoise (Seine-et-Oise), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tirard,... (6 déc. 1882). PDF Author: Pierre-Emmanuel Tirard
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Projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin, le cidre et l'alcool à l'octroi de Montmorency (Seine-et-Oise), présenté... par M. Tirard,... (16 février 1888.).

Projet de loi portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin, le cidre et l'alcool à l'octroi de Montmorency (Seine-et-Oise), présenté... par M. Tirard,... (16 février 1888.). PDF Author: Pierre-Emmanuel Tirard
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Rapport... [Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Albertville.] Par M. Ducroz,... [15 décembre 1887.].

Rapport... [Prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Albertville.] Par M. Ducroz,... [15 décembre 1887.]. PDF Author: Albert Ducroz
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