Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 298,000 fr. destiné à permettre la modification des monte-charges du nouvel hôtel des Postes à Paris), par M. Ernest Boulanger,... (16 décembre 1887.). PDF Download

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Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 298,000 fr. destiné à permettre la modification des monte-charges du nouvel hôtel des Postes à Paris), par M. Ernest Boulanger,... (16 décembre 1887.).

Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 298,000 fr. destiné à permettre la modification des monte-charges du nouvel hôtel des Postes à Paris), par M. Ernest Boulanger,... (16 décembre 1887.). PDF Author: Ernest Boulanger
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Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 298,000 fr. destiné à permettre la modification des monte-charges du nouvel hôtel des Postes à Paris), par M. Ernest Boulanger,... (16 décembre 1887.).

Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1887, d'un crédit extraordinaire de 298,000 fr. destiné à permettre la modification des monte-charges du nouvel hôtel des Postes à Paris), par M. Ernest Boulanger,... (16 décembre 1887.). PDF Author: Ernest Boulanger
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Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 500,000 fr. sur le chapitre 53 (1re section) du budget de l'exercice 1886, et annulation d'une somme égale sur le chapitre 54 du même exercice), par M. Ernest Boulanger.... (22 juillet 1887.).

Rapport... (Ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 500,000 fr. sur le chapitre 53 (1re section) du budget de l'exercice 1886, et annulation d'une somme égale sur le chapitre 54 du même exercice), par M. Ernest Boulanger.... (22 juillet 1887.). PDF Author: Ernest Boulanger
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Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1875, d'un crédit additionnel de 148,000 francs (Instruction publique, section 1re, chapitre VII), par M. Bertauld,... (30 juillet 1875.).

Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1875, d'un crédit additionnel de 148,000 francs (Instruction publique, section 1re, chapitre VII), par M. Bertauld,... (30 juillet 1875.). PDF Author: Alfred Bertauld
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Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875 chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du Ministère de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts (section 1re. Instruction publique, chapitre 17) sur l'exercice 1873, d'un crédit supplémentaire de 20,989 fr. 95, par M. Bardoux,...

Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875 chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du Ministère de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts (section 1re. Instruction publique, chapitre 17) sur l'exercice 1873, d'un crédit supplémentaire de 20,989 fr. 95, par M. Bardoux,... PDF Author: Agénor Bardoux
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Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874 (section 1re, chapitre VII), d'un crédit supplémentaire de 150,320 fr., applicable aux dépenses de Facultés et d'écoles de pharmacie, par M. Bertauld,... (21 juin 1875.).

Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874 (section 1re, chapitre VII), d'un crédit supplémentaire de 150,320 fr., applicable aux dépenses de Facultés et d'écoles de pharmacie, par M. Bertauld,... (21 juin 1875.). PDF Author: Alfred Bertauld
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Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 11 933 fr. 94 c., applicable aux dépenses des établissements désignés aux chapitres 5, 6, 7, 10, 12, 15, 18, 20 et 21 du budget de l'instruction publique, des cultes et des beaux arts, section 1re, exercice 1874, par M. le Bon de Ravinel,... (21 juillet 1875.).

Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 11 933 fr. 94 c., applicable aux dépenses des établissements désignés aux chapitres 5, 6, 7, 10, 12, 15, 18, 20 et 21 du budget de l'instruction publique, des cultes et des beaux arts, section 1re, exercice 1874, par M. le Bon de Ravinel,... (21 juillet 1875.). PDF Author: Ch. de Ravinel
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Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874, d'un crédit supplémentaire de 50,700 fr. (section 1re, chapitre XVIII), applicable aux dépenses de la construction de l'École française d'Athènes, par M. Bertauld,... (21 juin 1875.).

Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874, d'un crédit supplémentaire de 50,700 fr. (section 1re, chapitre XVIII), applicable aux dépenses de la construction de l'École française d'Athènes, par M. Bertauld,... (21 juin 1875.). PDF Author: Alfred Bertauld
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Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 11,933 fr. 94 cent., applicable aux dépenses des établissements désignés aux chapitres 5, 6, 7, 10, 12, 13, 15, 18, 20 et 21 du budget de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section première, exercice 1875, par M. Bertauld,... (13 novembre 1875.).

Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 11,933 fr. 94 cent., applicable aux dépenses des établissements désignés aux chapitres 5, 6, 7, 10, 12, 13, 15, 18, 20 et 21 du budget de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section première, exercice 1875, par M. Bertauld,... (13 novembre 1875.). PDF Author: Alfred Bertauld
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Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, d'un crédit extraordinaire de 120.810 fr. 95 à inscrire au budget de l'exercice 1894 sous un chapitre 15 bis "Fouilles de Delphes",... Présenté,... Par M. Spuller, Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, Et par M. Burdeau, Ministre des Finances, (10 mai 1894).

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, d'un crédit extraordinaire de 120.810 fr. 95 à inscrire au budget de l'exercice 1894 sous un chapitre 15 bis Author: Auguste Burdeau
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Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner : 1 ° le projet de loi portant : 1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1900 ; 2 ° ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 3 ° ouverture de crédits au titre des budgets annexes (n ° 1702) ; 2 ° le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux arts, sur l'exercice 1900, d'un crédit de 60000 fr. à titre de subvention extraordinaire au collège Sainte Barbe (n ° 1743) ; 3 ° le projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1900, d'un crédit extraordinaire de 3053000 fr. applicable au ministère de la marine (n ° 1752) ; 4 ° le projet de loi portant ouverture, au ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, sur l'exercice 1900, d'un crédit extraordinaire de 400000 fr. en vue de l'envoi de délégations ouvrières à l'Exposition universelle de 1900 (n ° 1753) ; 5 ° le projet de loi portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, sur l'exercice 1900, d'un crédit supplémentaire de 500000 fr. pour les victimes d'accidents du travail survenus pendant le mois de juin 1899 (n ° 1759) ; 6 ° le projet de loi portant ouverture, au ministre des colonies, d'un crédit supplémentaire de 1000000 de fr., applicable au chapitre 42 du budget de l'exercice 1900, intitulé : Dépenses militaires de l'Indo-Chine (n ° 1760) ; 7 ° la proposition de loi de M. François Hugues, tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur un crédit de 25000 fr., afin de conférer aux sapeurs-pompiers ayant constamment fait preuve de dévouement et comptant au moins trente années de service, la médaille instituée par la loi du 16 février 1900 (n ° 1687), par M. Guillain,... (29 juin 1900.).

Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner : 1 ° le projet de loi portant : 1 ° ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1900 ; 2 ° ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 3 ° ouverture de crédits au titre des budgets annexes (n ° 1702) ; 2 ° le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux arts, sur l'exercice 1900, d'un crédit de 60000 fr. à titre de subvention extraordinaire au collège Sainte Barbe (n ° 1743) ; 3 ° le projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1900, d'un crédit extraordinaire de 3053000 fr. applicable au ministère de la marine (n ° 1752) ; 4 ° le projet de loi portant ouverture, au ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, sur l'exercice 1900, d'un crédit extraordinaire de 400000 fr. en vue de l'envoi de délégations ouvrières à l'Exposition universelle de 1900 (n ° 1753) ; 5 ° le projet de loi portant ouverture au ministre du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes, sur l'exercice 1900, d'un crédit supplémentaire de 500000 fr. pour les victimes d'accidents du travail survenus pendant le mois de juin 1899 (n ° 1759) ; 6 ° le projet de loi portant ouverture, au ministre des colonies, d'un crédit supplémentaire de 1000000 de fr., applicable au chapitre 42 du budget de l'exercice 1900, intitulé : Dépenses militaires de l'Indo-Chine (n ° 1760) ; 7 ° la proposition de loi de M. François Hugues, tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur un crédit de 25000 fr., afin de conférer aux sapeurs-pompiers ayant constamment fait preuve de dévouement et comptant au moins trente années de service, la médaille instituée par la loi du 16 février 1900 (n ° 1687), par M. Guillain,... (29 juin 1900.). PDF Author: Florent Guillain
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