Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1875, d'un crédit additionnel de 148,000 francs (Instruction publique, section 1re, chapitre VII), par M. Bertauld,... (30 juillet 1875.).

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Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874 (section 1re, chapitre VII), d'un crédit supplémentaire de 150,320 fr., applicable aux dépenses de Facultés et d'écoles de pharmacie, par M. Bertauld,... (21 juin 1875.).

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Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 11 933 fr. 94 c., applicable aux dépenses des établissements désignés aux chapitres 5, 6, 7, 10, 12, 15, 18, 20 et 21 du budget de l'instruction publique, des cultes et des beaux arts, section 1re, exercice 1874, par M. le Bon de Ravinel,... (21 juillet 1875.).

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Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1874, d'un crédit supplémentaire de 50,700 fr. (section 1re, chapitre XVIII), applicable aux dépenses de la construction de l'École française d'Athènes, par M. Bertauld,... (21 juin 1875.).

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Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, d'un crédit supplémentaire de 11,933 fr. 94 cent., applicable aux dépenses des établissements désignés aux chapitres 5, 6, 7, 10, 12, 13, 15, 18, 20 et 21 du budget de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section première, exercice 1875, par M. Bertauld,... (13 novembre 1875.).

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Rapport fait au nom de la Commission du budget de 1875 chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du Ministère de l'Instruction publique, des cultes et des beaux-arts (section 1re. Instruction publique, chapitre 17) sur l'exercice 1873, d'un crédit supplémentaire de 20,989 fr. 95, par M. Bardoux,...

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Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1876, d'un crédit supplémentaire (section 1re, chapitre VII, Facultés, et chapitre XVII, école archéologique de Rome), par M. Lepère,... (20 décembre 1875.).

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Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur l'exercice 1875, d'un crédit additionnel de 148000 fr. (instruction publique, section 1re, chapitre VII)... présenté... par M. Wallon,... et par M. Léon Say,... (10 juin 1875.).

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Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire sur l'exercice 1873, de 180000 francs au budget du ministère des finances, par M. Léon Say,... (16 juillet 1874.).

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Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section 1re, chapitre IV, instruction publique, exercice 1874, d'un crédit supplémentaire de 9 250 fr., applicable aux frais de passage des fonctionnaires de l'instruction publique en France et en Algérie, par M. Peltereau-Villeneuve,... (17 juillet 1875.).

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