Rapport... (ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1901 : budget de la guerre) par M. Maurice Berteaux,... (28 juin 1901.). PDF Download

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Rapport... (ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1901 : budget de la guerre) par M. Maurice Berteaux,... (28 juin 1901.).

Rapport... (ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1901 : budget de la guerre) par M. Maurice Berteaux,... (28 juin 1901.). PDF Author: Maurice Berteaux
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Rapport... (ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1901 : budget de la guerre) par M. Maurice Berteaux,... (28 juin 1901.).

Rapport... (ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1901 : budget de la guerre) par M. Maurice Berteaux,... (28 juin 1901.). PDF Author: Maurice Berteaux
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Rapport fait au nom de la commission du budget de 1901 chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur le budget de l'exercice 1901, de crédits supplémentaires s'élevant à 80.293.500 francs et applicables aux dépenses de l'expédition de Chine, par M. Guillain,... (24 juin 1901).

Rapport fait au nom de la commission du budget de 1901 chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur le budget de l'exercice 1901, de crédits supplémentaires s'élevant à 80.293.500 francs et applicables aux dépenses de l'expédition de Chine, par M. Guillain,... (24 juin 1901). PDF Author: Florent Guillain
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner

Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner PDF Author: Camille Krantz
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi concernant : l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1897 ; 2 ° l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 3 ° l'ouverture de crédits au titre des budgets annexes, Par M. Camille Krantz,... (28 mars 1898).

Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi concernant : l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1897 ; 2 ° l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 3 ° l'ouverture de crédits au titre des budgets annexes, Par M. Camille Krantz,... (28 mars 1898). PDF Author: Camille Krantz
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Finances, sur l'exercice 1896, de crédits d'inscription et de payement pour le service des pensions civiles (Loi du 9 juin 1853)

Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Finances, sur l'exercice 1896, de crédits d'inscription et de payement pour le service des pensions civiles (Loi du 9 juin 1853) PDF Author: Camille Krantz
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner : 1 ° le projet de loi concernant : 1 ° l'ouverture de crédit sur l'exercice 1896 ; 2 ° l'ouverture de crédits au titre du Budget annexes (Troisième rapport partiel n ° 1933) ; 2 ° Le Projet de loi ayant pour objet l'ouverture, sur l'exercice 1896, d'un crédit supplémentaire de 1.140,000 francs au titre du chapitre 26 (viande fraiche), de la 1ere section (Service ordinaire) du Budget du Ministère de la Guerre (n ° 1997) ; 3 ° Le projet de loi concernant : 1 ° la régularisation de décrets rendus en conseil d'Etat ; 2 ° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1896 ; 3 ° l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 4 ° l'ouverture de crédits au titre du Budgets annexes (n ° 2095). Par M. Camille Krantz,... (23 novembre 1896).

Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner : 1 ° le projet de loi concernant : 1 ° l'ouverture de crédit sur l'exercice 1896 ; 2 ° l'ouverture de crédits au titre du Budget annexes (Troisième rapport partiel n ° 1933) ; 2 ° Le Projet de loi ayant pour objet l'ouverture, sur l'exercice 1896, d'un crédit supplémentaire de 1.140,000 francs au titre du chapitre 26 (viande fraiche), de la 1ere section (Service ordinaire) du Budget du Ministère de la Guerre (n ° 1997) ; 3 ° Le projet de loi concernant : 1 ° la régularisation de décrets rendus en conseil d'Etat ; 2 ° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1896 ; 3 ° l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 4 ° l'ouverture de crédits au titre du Budgets annexes (n ° 2095). Par M. Camille Krantz,... (23 novembre 1896). PDF Author: Camille Krantz
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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargé d'examiner : 1 ° le projet de loi portant : 1 ° annulation de divers crédits supp. Ex. 1878 ; 2 ° ouverture à divers ministères de crédits supp. 3 ° Ouverture de crédits spéciaux ; 2 ° le projet de loi tendant à l'ouverture d'un crédit extra. de 200.000 fr. pour remédier aux dommages des inondations ; 3 ° le projet de loi portant ouverture au Ministre des Travaux pub. Ex. 1879, d'un crédit supp. de 400.000 fr. pour le service des régies et de l'entretien des Palais nationaux, par M. Wilson, député (15 mars 1879).

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargé d'examiner : 1 ° le projet de loi portant : 1 ° annulation de divers crédits supp. Ex. 1878 ; 2 ° ouverture à divers ministères de crédits supp. 3 ° Ouverture de crédits spéciaux ; 2 ° le projet de loi tendant à l'ouverture d'un crédit extra. de 200.000 fr. pour remédier aux dommages des inondations ; 3 ° le projet de loi portant ouverture au Ministre des Travaux pub. Ex. 1879, d'un crédit supp. de 400.000 fr. pour le service des régies et de l'entretien des Palais nationaux, par M. Wilson, député (15 mars 1879). PDF Author: Daniel Wilson
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Projet de loi portant ouverture et annulation de crédit sur l'exercice 1901 (Budget de la guerre)... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. le général André,... et par M. J. Caillaux,... (14 juin 1901).

Projet de loi portant ouverture et annulation de crédit sur l'exercice 1901 (Budget de la guerre)... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. le général André,... et par M. J. Caillaux,... (14 juin 1901). PDF Author: Louis Joseph Nicolas André
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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° annulation de crédits sur les Ex. 1876 et 1877 ; 2 ° ouverture et annulation de crédits extraordinaires sur l'Ex. 1878 ; 3 ° ouverture de crédits supp. et extraordinaires sur l'Ex. 1879 ; 4 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'Exercices périmés, par M. Wilson, député (16 juillet 1879).

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° annulation de crédits sur les Ex. 1876 et 1877 ; 2 ° ouverture et annulation de crédits extraordinaires sur l'Ex. 1878 ; 3 ° ouverture de crédits supp. et extraordinaires sur l'Ex. 1879 ; 4 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'Exercices périmés, par M. Wilson, député (16 juillet 1879). PDF Author: Daniel Wilson
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture de crédits supplémentaires sur les Ex. 1876 et 1877 ; 2 ° ouverture et annulation de divers crédits supplémentaires relatifs à l'Ex. 1878 ; 3 ° ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'Ex. 1879 ; 4 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'Exercices périmés et clos, par M. Wilson, député (29 mars 1879).

Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant : 1 ° ouverture de crédits supplémentaires sur les Ex. 1876 et 1877 ; 2 ° ouverture et annulation de divers crédits supplémentaires relatifs à l'Ex. 1878 ; 3 ° ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'Ex. 1879 ; 4 ° ouverture de crédits spéciaux pour dépenses d'Exercices périmés et clos, par M. Wilson, député (29 mars 1879). PDF Author: Daniel Wilson
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