Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 10,000 fr. pour le concours international de gymnastique de Lyon, par M. Henry Boucher,... (18 juillet 1894.). PDF Download

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Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 10,000 fr. pour le concours international de gymnastique de Lyon, par M. Henry Boucher,... (18 juillet 1894.).

Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 10,000 fr. pour le concours international de gymnastique de Lyon, par M. Henry Boucher,... (18 juillet 1894.). PDF Author: Henry Boucher
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Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 10,000 fr. pour le concours international de gymnastique de Lyon, par M. Henry Boucher,... (18 juillet 1894.).

Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 10,000 fr. pour le concours international de gymnastique de Lyon, par M. Henry Boucher,... (18 juillet 1894.). PDF Author: Henry Boucher
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Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 40,000 fr. pour le concours international de tir de Lyon, par M. Henry Boucher,... (18 juillet 1894.).

Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 40,000 fr. pour le concours international de tir de Lyon, par M. Henry Boucher,... (18 juillet 1894.). PDF Author: Henry Boucher
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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner ...

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner ... PDF Author: Georges Charles Paul Cochery
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Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1895, d'un crédit extraordinaire de 350,000 fr. pour secours aux victimes des troubles de Paris en juillet 1893, de Lyon en juin 1894, et de l'explosion du restaurant Foyot, par M. Henry Boucher,... (19 décembre 1895.).

Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1895, d'un crédit extraordinaire de 350,000 fr. pour secours aux victimes des troubles de Paris en juillet 1893, de Lyon en juin 1894, et de l'explosion du restaurant Foyot, par M. Henry Boucher,... (19 décembre 1895.). PDF Author: Henry Boucher
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 227.226 fr. 02 c pour la réparation des dommages causés aux chemins vicinaux par les inondations de 1875 et annulant pareille somme au budget de 1877, par M. Wilson député (7 déc. 1878).

Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'Exercice 1878, d'un crédit supplémentaire de 227.226 fr. 02 c pour la réparation des dommages causés aux chemins vicinaux par les inondations de 1875 et annulant pareille somme au budget de 1877, par M. Wilson député (7 déc. 1878). PDF Author: Daniel Wilson
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Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1892, d'un crédit supplémentaire de 260,000 francs destiné au payement de dépenses occasionnées par l'épidémie cholérique, par M. Henry Boucher,... (12 novembre 1892.).

Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1892, d'un crédit supplémentaire de 260,000 francs destiné au payement de dépenses occasionnées par l'épidémie cholérique, par M. Henry Boucher,... (12 novembre 1892.). PDF Author: Henry Boucher
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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministère de l'Intérieur, sur l'exercice 1901, d'un crédit supplémentaire de 6000 fr. (Chapitre 23. Menues dépenses du parquet général de la cour d'appel de Paris), par M. Pourquery de Boisserin,... (2 décembre 1901).

Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministère de l'Intérieur, sur l'exercice 1901, d'un crédit supplémentaire de 6000 fr. (Chapitre 23. Menues dépenses du parquet général de la cour d'appel de Paris), par M. Pourquery de Boisserin,... (2 décembre 1901). PDF Author: Joseph-Gaston Pourquery De Boisserin
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture sur l'Exercice 1878, au Ministre de l'Intérieur, d'un crédit extraordinaire de 500.000 fr. pour la célébration de fêtes publiques pendant l'Exposition univ., par M. Wilson, député (1er juin 1878).

Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture sur l'Exercice 1878, au Ministre de l'Intérieur, d'un crédit extraordinaire de 500.000 fr. pour la célébration de fêtes publiques pendant l'Exposition univ., par M. Wilson, député (1er juin 1878). PDF Author: Daniel Wilson
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Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi concernant : 1 ° ouverture au Ministre des Finances, sur l'Exercice 1878, d'un crédit de 27.086.978 fr. 10 c. pour le paiement des garanties d'intérêts dues au ch. de fer de l'Ouest... 2 ° annulation de divers crédits ouverts sur le même exercice au Ministre des Travaux publics, et montant ensemble à 17.908.142 fr., par M. Wilson, député (9 déc. 1878).

Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi concernant : 1 ° ouverture au Ministre des Finances, sur l'Exercice 1878, d'un crédit de 27.086.978 fr. 10 c. pour le paiement des garanties d'intérêts dues au ch. de fer de l'Ouest... 2 ° annulation de divers crédits ouverts sur le même exercice au Ministre des Travaux publics, et montant ensemble à 17.908.142 fr., par M. Wilson, député (9 déc. 1878). PDF Author: Daniel Wilson
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Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner

Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner PDF Author: Georges Charles Paul Cochery
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