Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1896 (Ministère de l'Intérieur), par M. Henry Boucher,... (13 juillet 1895.). PDF Download

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1895 1895

Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1896 (Ministère de l'Intérieur), par M. Henry Boucher,... (13 juillet 1895.).

Author: Henry Boucher
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Languages : fr
Pages : 117

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Author: Henry Boucher
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Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1895 (Ministère de l'Intérieur), chapitre 29 (réservé), par M. Henry Boucher,... (14 mars 1895.). PDF

Author: Henry Boucher
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Pages : 30

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Author: Henry Boucher
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Pages : 233

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Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1901 (Ministère des Affaires étrangères), par M. Henry Boucher,... (10 juillet 1900.). PDF

Author: Henry Boucher
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Pages : 76

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Author: Flaminius Raiberti
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Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 10,000 fr. pour le concours international de gymnastique de Lyon, par M. Henry Boucher,... (18 juillet 1894.). PDF

Author: Henry Boucher
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Pages : 3

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Author: Dr. Pierre Merlou
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Pages : 131

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Author: Henry Boucher
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Pages : 4

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Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1895 (Ministère de l'Intérieur), chapitre 29 (réservé), par M. Henry Boucher,... (14 mars 1895.).

Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1895 (Ministère de l'Intérieur), par M. Henry Boucher,... (15 novembre 1894.).

Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1901 (Ministère des Affaires étrangères), par M. Henry Boucher,... (10 juillet 1900.).

Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1896. (Ministère des Affaires étrangères) Par M. Raiberti,... (13 juillet 1895).

Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1896, (Ministère de l'Agriculture) Par M. Riotteau,... (13 juillet 1895).

Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 10,000 fr. pour le concours international de gymnastique de Lyon, par M. Henry Boucher,... (18 juillet 1894.).

Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1896, (Ministère des Affaires étrangères) (2e Section. Service des Protectorats.) Par Pierre Merlou,... (13 juillet 1895).

Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 40,000 fr. pour le concours international de tir de Lyon, par M. Henry Boucher,... (18 juillet 1894.).