Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit extraordinaire de 118,545 francs (exercice 1882), pour l'acquisition de quatre toiles de Courbet, par M. Barne,... (9 mai 1882.). PDF Download

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Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit extraordinaire de 118,545 francs (exercice 1882), pour l'acquisition de quatre toiles de Courbet, par M. Barne,... (9 mai 1882.).

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit extraordinaire de 118,545 francs (exercice 1882), pour l'acquisition de quatre toiles de Courbet, par M. Barne,... (9 mai 1882.). PDF

Author: Henri-Guillaume-Euthyme Barne
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Languages : fr
Pages : 4

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Book Description

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit extraordinaire de 118,545 francs (exercice 1882), pour l'acquisition de quatre toiles de Courbet, par M. Barne,... (9 mai 1882.).

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit extraordinaire de 118,545 francs (exercice 1882), pour l'acquisition de quatre toiles de Courbet, par M. Barne,... (9 mai 1882.). PDF

Author: Henri-Guillaume-Euthyme Barne
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Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire pour l'acquisition d'une collection d'objets d'art formée par M. Timbal, par M. Barne,... (9 mai 1882.).

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire pour l'acquisition d'une collection d'objets d'art formée par M. Timbal, par M. Barne,... (9 mai 1882.). PDF

Author: Henri-Guillaume-Euthyme Barne
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Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant : 1°annulation de crédits montant à 212,634 fr. 37, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883 (Ministère de la Marine et des colonies) ; 2°ouverture d'un crédit de 153,732 fr. 55 au titre du même budget de l'exercice 1883 ; 3°ouverture d'un crédit de 27,259 fr. 13 au titre du même budget de l'exercice 1884, par M. Barbey,... (5 mars 1885.).

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant : 1°annulation de crédits montant à 212,634 fr. 37, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883 (Ministère de la Marine et des colonies) ; 2°ouverture d'un crédit de 153,732 fr. 55 au titre du même budget de l'exercice 1883 ; 3°ouverture d'un crédit de 27,259 fr. 13 au titre du même budget de l'exercice 1884, par M. Barbey,... (5 mars 1885.). PDF

Author: Édouard Barbey
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Pages : 6

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Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture sur l'exercice 1884, aux ministres des Affaires étrangères, de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, et de la Marine et des Colonies, de crédits extraordinaires s'élevant à la somme de 780,000 francs destinés à subvenir aux dépenses de la mission de M. Savorgnan de Brazza dans l'Ouest africain, par M. Barne,... (2 août 1884.).

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture sur l'exercice 1884, aux ministres des Affaires étrangères, de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, et de la Marine et des Colonies, de crédits extraordinaires s'élevant à la somme de 780,000 francs destinés à subvenir aux dépenses de la mission de M. Savorgnan de Brazza dans l'Ouest africain, par M. Barne,... (2 août 1884.). PDF

Author: Henri-Guillaume-Euthyme Barne
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Languages : fr
Pages : 7

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Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant : 1°annulation, au budget extraordinaire des travaux publics, pour l'exercice 1883, de crédits montant à 1,182,675 francs ; 2°ouverture au ministre de la Marine et des colonies, au titre du budget extraordinaire de 1884, d'un crédit extraordinaire de 1,182,675 fr. pour les frais d'occupation du Haut-Sénégal du 1er juillet au 31 décembre 1884, par M. Barbey,... (2 août 1884.).

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant : 1°annulation, au budget extraordinaire des travaux publics, pour l'exercice 1883, de crédits montant à 1,182,675 francs ; 2°ouverture au ministre de la Marine et des colonies, au titre du budget extraordinaire de 1884, d'un crédit extraordinaire de 1,182,675 fr. pour les frais d'occupation du Haut-Sénégal du 1er juillet au 31 décembre 1884, par M. Barbey,... (2 août 1884.). PDF

Author: Édouard Barbey
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Languages : fr
Pages : 18

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Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner PDF

Author: France. Sénat
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Pages : 286

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Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés portant fixation du budget général de l'exercice 1925, Ministère de l'instruction publique, 3e section, enseignement technique

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés portant fixation du budget général de l'exercice 1925, Ministère de l'instruction publique, 3e section, enseignement technique PDF

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Pages : 56

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Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant : 1°ouverture au ministre de l'Intérieur et des cultes, sur l'exercice 1879, d'un crédit extraordinaire de 80 millions pour subventions aux chemins vicinaux ; 2°annulation sur l'exercice 1880, d'un crédit de 5 millions 750,000 francs ouvert pour le même objet, par M. Bernard,... (19 décembre 1879.).

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant : 1°ouverture au ministre de l'Intérieur et des cultes, sur l'exercice 1879, d'un crédit extraordinaire de 80 millions pour subventions aux chemins vicinaux ; 2°annulation sur l'exercice 1880, d'un crédit de 5 millions 750,000 francs ouvert pour le même objet, par M. Bernard,... (19 décembre 1879.). PDF

Author: Auguste-Joseph-Émile Bernard
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Languages : fr
Pages : 8

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Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant réforme fiscale

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Author: Abel Gardey
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Pages : 165

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Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur les crédits supplémentaires et extraordinaires à ouvrir par décrets pendant la prorogation des Chambres, par M. Bertauld,...

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur les crédits supplémentaires et extraordinaires à ouvrir par décrets pendant la prorogation des Chambres, par M. Bertauld,... PDF

Author: Alfred Bertauld
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Languages : fr
Pages : 8

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