Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire pour l'acquisition d'une collection d'objets d'art formée par M. Timbal, par M. Barne,... (9 mai 1882.). PDF Download

Are you looking for read ebook online? Search for your book and save it on your Kindle device, PC, phones or tablets. Download Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire pour l'acquisition d'une collection d'objets d'art formée par M. Timbal, par M. Barne,... (9 mai 1882.). PDF full book. Access full book title Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire pour l'acquisition d'une collection d'objets d'art formée par M. Timbal, par M. Barne,... (9 mai 1882.). by Henri-Guillaume-Euthyme Barne. Download full books in PDF and EPUB format.

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire pour l'acquisition d'une collection d'objets d'art formée par M. Timbal, par M. Barne,... (9 mai 1882.).

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire pour l'acquisition d'une collection d'objets d'art formée par M. Timbal, par M. Barne,... (9 mai 1882.). PDF Author: Henri-Guillaume-Euthyme Barne
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6

Get Book Here

Book Description

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire pour l'acquisition d'une collection d'objets d'art formée par M. Timbal, par M. Barne,... (9 mai 1882.).

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire pour l'acquisition d'une collection d'objets d'art formée par M. Timbal, par M. Barne,... (9 mai 1882.). PDF Author: Henri-Guillaume-Euthyme Barne
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6

Get Book Here

Book Description

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant : 1°annulation de crédits montant à 212,634 fr. 37, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883 (Ministère de la Marine et des colonies) ; 2°ouverture d'un crédit de 153,732 fr. 55 au titre du même budget de l'exercice 1883 ; 3°ouverture d'un crédit de 27,259 fr. 13 au titre du même budget de l'exercice 1884, par M. Barbey,... (5 mars 1885.).

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant : 1°annulation de crédits montant à 212,634 fr. 37, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1883 (Ministère de la Marine et des colonies) ; 2°ouverture d'un crédit de 153,732 fr. 55 au titre du même budget de l'exercice 1883 ; 3°ouverture d'un crédit de 27,259 fr. 13 au titre du même budget de l'exercice 1884, par M. Barbey,... (5 mars 1885.). PDF Author: Édouard Barbey
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6

Get Book Here

Book Description

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi PDF Author: Eugène François Lintilhac
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 32

Get Book Here

Book Description

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant : 1°ouverture au ministre de l'Intérieur et des cultes, sur l'exercice 1879, d'un crédit extraordinaire de 80 millions pour subventions aux chemins vicinaux ; 2°annulation sur l'exercice 1880, d'un crédit de 5 millions 750,000 francs ouvert pour le même objet, par M. Bernard,... (19 décembre 1879.).

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant : 1°ouverture au ministre de l'Intérieur et des cultes, sur l'exercice 1879, d'un crédit extraordinaire de 80 millions pour subventions aux chemins vicinaux ; 2°annulation sur l'exercice 1880, d'un crédit de 5 millions 750,000 francs ouvert pour le même objet, par M. Bernard,... (19 décembre 1879.). PDF Author: Auguste-Joseph-Émile Bernard
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 8

Get Book Here

Book Description

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit extraordinaire de 118,545 francs (exercice 1882), pour l'acquisition de quatre toiles de Courbet, par M. Barne,... (9 mai 1882.).

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit extraordinaire de 118,545 francs (exercice 1882), pour l'acquisition de quatre toiles de Courbet, par M. Barne,... (9 mai 1882.). PDF Author: Henri-Guillaume-Euthyme Barne
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4

Get Book Here

Book Description

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1905 etc. Rapport général...

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1905 etc. Rapport général... PDF Author: France. Assemblée nationale. Sénat. Commission des finances
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

Get Book Here

Book Description

Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, tendant à ouvrir au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 1,200,000 francs destiné à venir en aide aux victimes des orages et des inondations dans la région du Nord, par M. Henry Boucher,... (8 décembre 1894.).

Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, tendant à ouvrir au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 1,200,000 francs destiné à venir en aide aux victimes des orages et des inondations dans la région du Nord, par M. Henry Boucher,... (8 décembre 1894.). PDF Author: Henry Boucher
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6

Get Book Here

Book Description

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner PDF Author: France. Sénat
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 286

Get Book Here

Book Description

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant : 1°ouverture, sur l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire de 225,000 francs pour les dépenses de l'Exposition internationale d'Amsterdam ; 2°annulation sur le même exercice d'un crédit de 80,000 francs afférent à l'Exposition internationale de Melbourne, par M. Barne,... (28 décembre 1882.).

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant : 1°ouverture, sur l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire de 225,000 francs pour les dépenses de l'Exposition internationale d'Amsterdam ; 2°annulation sur le même exercice d'un crédit de 80,000 francs afférent à l'Exposition internationale de Melbourne, par M. Barne,... (28 décembre 1882.). PDF Author: Henri-Guillaume-Euthyme Barne
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6

Get Book Here

Book Description

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant : 1°annulation, au budget extraordinaire des travaux publics, pour l'exercice 1883, de crédits montant à 1,182,675 francs ; 2°ouverture au ministre de la Marine et des colonies, au titre du budget extraordinaire de 1884, d'un crédit extraordinaire de 1,182,675 fr. pour les frais d'occupation du Haut-Sénégal du 1er juillet au 31 décembre 1884, par M. Barbey,... (2 août 1884.).

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant : 1°annulation, au budget extraordinaire des travaux publics, pour l'exercice 1883, de crédits montant à 1,182,675 francs ; 2°ouverture au ministre de la Marine et des colonies, au titre du budget extraordinaire de 1884, d'un crédit extraordinaire de 1,182,675 fr. pour les frais d'occupation du Haut-Sénégal du 1er juillet au 31 décembre 1884, par M. Barbey,... (2 août 1884.). PDF Author: Édouard Barbey
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 18

Get Book Here

Book Description