The National Union Catalog, Pre-1956 Imprints

The National Union Catalog, Pre-1956 Imprints PDF Author: Library of Congress
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Category : Catalogs, Union
Languages : en
Pages : 712

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Rapport fait au nom de la Commission de l'armée ... tendant à modifier la loi ... 1889 sur le recrutement de l'armée et ayant pour objet la réduction à deux ans de durée du service dans l'armée active, par Rolland. [Annexe].

Rapport fait au nom de la Commission de l'armée ... tendant à modifier la loi ... 1889 sur le recrutement de l'armée et ayant pour objet la réduction à deux ans de durée du service dans l'armée active, par Rolland. [Annexe]. PDF Author: Rolland (Sénateur.)
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Languages : fr
Pages : 428

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Rapport fait au nom de la commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée et ayant pour objet la réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active, par M. Maurice Berteaux,... (3 mars 1904).

Rapport fait au nom de la commission de l'armée, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée et ayant pour objet la réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active, par M. Maurice Berteaux,... (3 mars 1904). PDF Author: Maurice Berteaux
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Languages : fr
Pages : 432

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Deuxième Annexe au Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée et ayant pour objet la réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active... par M. Maurice Berteaux,... (3 mars 1904).

Deuxième Annexe au Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée et ayant pour objet la réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active... par M. Maurice Berteaux,... (3 mars 1904). PDF Author: Maurice Berteaux
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Category :
Languages : fr
Pages : 3

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The National Union Catalog, Pre-1956 Imprints

The National Union Catalog, Pre-1956 Imprints PDF Author: Library of Congress
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Category : Catalogs, Union
Languages : en
Pages : 712

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Rapport supplémentaire... (proposition tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée et ayant pour objet la réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active) par M. Rolland,... (12 juin 1902.).

Rapport supplémentaire... (proposition tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée et ayant pour objet la réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active) par M. Rolland,... (12 juin 1902.). PDF Author: Léon Rolland
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Category :
Languages : fr
Pages : 16

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Proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, et ayant pour objet la réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active... par M. Rolland,... (21 mai 1901.).

Proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, et ayant pour objet la réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active... par M. Rolland,... (21 mai 1901.). PDF Author: Léon Rolland
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Category :
Languages : fr
Pages : 111

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Annexe au rapport... (Modification de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, et ayant pour objet la réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active), par M. Maurice Berteaux,... (3 mars 1904.).

Annexe au rapport... (Modification de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, et ayant pour objet la réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active), par M. Maurice Berteaux,... (3 mars 1904.). PDF Author: Maurice Berteaux
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Languages : fr
Pages : 2

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Rapport... (Modification de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'Armée et réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active), par M. Maurice Berteaux,... (3 mars 1904.).

Rapport... (Modification de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'Armée et réduction à deux ans de la durée du service dans l'armée active), par M. Maurice Berteaux,... (3 mars 1904.). PDF Author: Maurice Berteaux
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Category :
Languages : fr
Pages : 432

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Proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée et ayant pour objet la réduction progressive, à dix-huit mois, de la durée du service dans l'armée active... présentée par M. de Lanessan,... (28 décembre 1903.).

Proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée et ayant pour objet la réduction progressive, à dix-huit mois, de la durée du service dans l'armée active... présentée par M. de Lanessan,... (28 décembre 1903.). PDF Author: Jean-Louis de Lanessan
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Languages : fr
Pages : 42

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Loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée

Loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée PDF Author:
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Category :
Languages : fr
Pages : 104

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