Rapport général fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet et les propositions de loi sur le recrutement de l'armée par M. Jean Fabry...

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Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif au mode de nomination aux emplois réservés aux sous-officiers rengagés par la loi du 18 mars 1889... par M. Bazille,... (16 juillet 1897.).

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Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif au recrutement de l'armée

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Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif à la constitution des cadres et effectifs de l'armée

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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant demande d'un crédit de 3,600,000 fr. pour la transformation de sept cent mille armes à feu, à silex en armes, à percussion, par le général Bugeaud 14 mars 1840

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Proposition de loi tendant à modifier le paragraphe 3 de l'article 23 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée,... Présenté Par M. Charles Gruet... (17 juin 1897).

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Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de Code de justice militaire pour l'armée de terre

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Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale

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Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi, apopté par la Chambre des Députés, relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, en ce qui concerne l'artillerie

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Chambre des députés. Opinion ... sur le projet de loi relatif au recrutement de l'Armée. Prononcée dans la séance du 16 Janvier

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